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DÉPARTEMENT DU DOUBS Organigramme des services

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DIRECTION Directeur Jérôme HENNEBICQUE 03 81 25 83 13 Hôtel du Département - 7 Av. de la Gare d’Eau 25000 Besançon 8 Organigramme de la Direction de la modernisation de l’action publique (DMAP) Secrétariat de direction Service Pilotage-Évaluation -Prospective (SPEP)

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Certificat daisance aquatique - Education

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Plan d’accompagnement personnalisé - Education

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D. 351-27 à D. 351-32 du code de l’éducation relatives aux aménagements des examens ou concours de l’enseignement scolaire et les dispositions du décret n° 2005-1617 du 21 décembre 2005 relatives aux aménagements des examens ou concours de l’enseignement supérieur.) L’ensemble des items n’est pas à renseigner.

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