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Les Titulaires

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LA MISE À DISPOSITION DES FONCTIONNAIRES ET DES …

www.cdg31.fr

Les agents contractuels en CDD : seuls les agents contractuels en CDI peuvent, sous conditions, béné-ficier d’une mise à disposition. Les fonctionnaires titulaires E seuls les fonctionnaires titulaires en position d’activité peuvent bénéficier d’une mise à disposition.: aux termes de l’article 54 de la loi du 26 janvier 1984, l’au-

  Titulaires

Assurance voyage suprême carte MasterCard World Elite

www.bmo.com

disponible aux Titulaires principaux âgés de moins de soixante-cinq (65) ans qui détiennent la couverture de base de vingt-et-un (21) jours et qui souhaitent demander une extension de la Période de couverture pour tous les Voyages à 31 jours. …

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Conditions Générales - Boursorama

www.boursorama.com

Les co-Titulaires dun compte joint, agissant ensemble, peuvent de même donner procuration à un mandataire commun aux fins de faire fonctionner leur …

  Titulaires

Les CERTIFICATIONS

travail-emploi.gouv.fr

Les certifications professionnelles enregistrées de droit Sont enregistrées de droit les certifications professionnelles déli-vrées au nom de l’État après avis favorable d’une commission professionnelle consultative (CPC)* ou, pour les diplômes de l’en - seignement supérieur, d’une concertation spécifique avec les

rPour vous y aider, imprimez préalablement cette notice de ...

www.ameli.fr

Précisez les 3 derniers mois concernés : 2. Avant de compléter votre déclaration, lisez attentivement les informations pages ll et III de la notice jointe. Demande d’allocation supplémentaire d’invalidité (articles L.815-24 et suivants, L.815-25, 27 et D.815-19 du Code de la sécurité sociale)

LES VALEURS DÉMOCRATIQUES ET LES VALEURS …

www.immigration-quebec.gouv.qc.ca

Québec, les valeurs s’expriment par les droits et les responsabilités des citoyennes et des citoyens. Elles dictent les règles et les codes sociaux qui font de la société québécoise ce qu’elle est. Ces valeurs vous serviront donc de repères et vous permettront de participer pleinement, en français, à votre nouvelle société.

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