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STRATEGIE NATIONALE DE PROTECTION DE L’ENFANT

obligations, les objectifs, les axes d’orientation que sur la configuration du schéma de coordination intersectorielle. Le processus participatif ayant conduit à sa validation technique, a permis de mettre en commun les expériences des structures étatiques, des organisations internationales, des organisations de la société civile, des ...

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Exemples de mots d'accueil - paroisseittre.be

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SBTi Criteria and Recommendations

Validation Protocol for a list of products that generate direct and indirect use- phase emissions. II. Method validity Criteria C7 — Method validity: Targets must be modelled using the latest version of methods and tools approved by the initiative. Targets modelled using previous versions of the tools or methods

  Validation

GUIDES DE BONNES PRATIQUES D’HYGIÈNE

La publicité de la validation des guides est assurée par un avis publié au -RXUQDO RI¿ FLHO de la République française. Le respect par les opérateurs professionnels des recommandations des guides validés est un moyen de jus-ti¿ cation privilégié du respect des obligations des règlements (CE) n o 852/2004, no 853/2004 et n 183/2005.

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Validation des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro ...

Validation des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro détectant les antigènes du virus SARS-CoV-2 sur prélèvement nasopharyngé ou nasal. (Version 23 décembre 2021) Conformément à l’article 28 de l’Arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales

  Validation

Guide de présentation d’une demande d’autorisation pour ...

d’interprétation du Règlement sur l’application de l’article 32 de la Loi sur la qualité de l’environnement. Demeurent notamment assujettis à l’article 32 (22, 3°) de la LQE, l’installation de dispositifs de traitement de l’eau potable (desservant plus de 20 personnes), d’équipements de traitement des eaux usées non