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56p Guide des bonnes pratiques - fonction-publique.gouv.fr
MINIST RE DE LA R FORME DE L' TAT,DE LA D CENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUEL ivret 3 Guide des bonnes pratiquesOUTILS DE LA GRHOUTILS DE LA GRH3p. 2 Guide des bonnes pratiquesTable des mati res1. Introduction p. 3 Objet du document p. 3 Pr sentation du document p. 3 Mode d emploi des fiches pratiques p. 4 Liste des fiches bonnes pratiques p. 5 Glossaire p. 62. Guide des proc dures p. 6 Rappel sur les instances consultatives p. 6 Proc dures devant les commissions de r forme p. 7 - Proc dure c t employeur - Proc dure c t secr tariat Proc dures devant les comit s m dicaux p. 13 - Proc dure c t employeur - Proc dure c t secr tariat Proc dure relative au comit m dical sup rieur p. 183. bonnes pratiques p. 19 bonnes pratiques secr tariats p. 19 bonnes pratiques services employeurs p.
Les bonnes pratiques sont classées en deux parties : les bonnes pratiques à l’adresse des secrétariats d’une part, les bonnes pratiques à l’adresse des employeurs d’autre part. Chacune de ces parties est divisée en thèmes.
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