Annexes état des lieux - securite-sociale.fr
7 m) Un représentant désigné par l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) ; 2° Deux députés et deux sénateurs ; 3° Huit représentants de l'Etat :
Tags:
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Please notify us if you found a problem with this document:
Documents from same domain
de la commission instituée par larticle L. 176-2 du …
www.securite-sociale.frRapport de la commission instituée par larticle L. 176-2 du code de la sécurité sociale Juin 2014
Rapport annuel 2012 - securite-sociale.fr
www.securite-sociale.frHaut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie Rapport annuel 2012 Rapport adopté le 13 décembre 2012 à l’unanimité des membres du HCAAM
Avis du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance …
www.securite-sociale.frAvis du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie - Innovations et système de santé 3 o l’observation et l’évaluation, dans une
ANNEXE 10 FICHES ÉVALUATION PRÉALABLE DES …
www.securite-sociale.frannexe 10 fiches ’Évaluation prÉalable des articles du projet de loi plfss 2018
Les Comptes de la Sécurité Sociale - juillet 2017
www.securite-sociale.frSynthèse Les Comptes de la Sécurité Sociale - juillet 2017 • 11 èse Le déficit du régime général et du FSV en baisse de 3,0 € 2016 Le déficit consolidé du régime général et du FSV sest établi à 7,8 Md€ en 2016, contre 10,8 Md€ en 2015.
Ministère des affaires sociales et de la santé …
www.securite-sociale.fr3 prévoyance prévu par l’article 1 er de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 et l’article L. 911-8 du code de la sécurité sociale créé par l’article 1 er de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi.
Liste des organismes complémentaires distributeurs …
www.securite-sociale.fr1 Liste des organismes complémentaires distributeurs des contrats ACS sélectionnés 1. Offre « Pacifica » Pacifica (filiale assurance dommages du groupe Crédit Agricole)
Key French Social Security Figures,
www.securite-sociale.frKey French Social Security Figures, 2014 / 10 The national health insurance Fund for employees (CnAmTS) is in charge of the health insurance branch of the Social Security …
Health, Social, Security, Social security, French, Figures, Key french social security figures
10.1. La prise en charge hospitalière des personnes …
www.securite-sociale.fr10.1. La prise en charge hospitalière des personnes âgées Une part de plus en plus importante de l’activité hospitalière concerne la
L’AFFILIATION OBLIGATOIRE A LA SECURITE …
www.securite-sociale.frconférence de presse du 14/12/06 2 est-il possible de quitter la sÉcuritÉ sociale, et souscrire uniquement une assurance privÉe en france ou À l’Étranger ?
Related documents
RAPPORT - assemblee-nationale.fr
www.assemblee-nationale.frN° 581 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTIONDU4 OCTOBRE1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE EnregistréàlaPrésidencedel'Assemblée nationalele 24 janvier 2018
NUMÉRO 152 - assemblee-nationale.fr
www.assemblee-nationale.fr2 sommaire jeudi 21 juin 2018 ordre du jour commissions et organes de contrÔle agendas documents et publications prÉsidence portail vidÉo la chaÎne parlementaire
Rapport du VGQ 2018-2019 - Juin 2018
www.vgq.gouv.qc.carapport du vÉrificateur gÉnÉral du quÉbec À l’assemblÉe nationale pour l’annÉe 2018-2019 juin 2018
RAPPORT - igas.gouv.fr
www.igas.gouv.frLa médiation demandée par la ministre des solidarités et de la santé s’est déroulée sur les mois de février et mars 2018. Elle faisait suite aux débats autour des impacts de la mise en œuvre de la
TABLE DES MATIERES - handicap.gouv.fr
handicap.gouv.fr4 PREAMBULE Dans un passé encore très récent, les personnes qui devenaient dépendantes, qui « perdaient la tête », les enfants handicapés même devenus adultes qui n’étaient pas « placés », étaient naturellement pris en