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APER U GENERAL DU REGLEMENT REGLEMENT 2018/2019 IAPER U GENERAL DU REGLEMENT REGLEMENT Aper u g n ral Table des mati res num rique Table des mati res alphab tique Dispositions g n rales ORGANISATION Titre 1 L URBSFA Titre 2 Les instances f d rales CLUBS Titre 3 Les clubs Titre 4 Les licences et labels des clubs ACTEURS Titre 5 Les affili s Titre 6 Les entra neurs Titre 7 Les Interm diaires Titre 8 Les arbitres MUTATIONS Titre 9 Les mutations des joueurs et des affili s QUALIFICATION Titre 10 La qualification des joueurs CONTRATS Titre 11 Les contrats des joueurs REGLES Titre 12 Les r gles du jeu Titre 13 Infrastructure, l clairage, le contr le et l utilisation des terrains JEU Titre 14 Les matches Titre 15 Les championnats Titre 16 Les Coupes de Belgique DISCIPLINAIRE Titre 17 La juridiction f d rale Titre 18 Les cartes jaunes et rouges Titre 19 Les sanctions l gard les clubs et affili s Titre 20 Proc dures exceptionnelles: dopage falsification de la comp tition perturbation des comp titions cession de patrimoine exclusion civile de spectateurs ASSURANCES T
TABLE DES MATIERES NUMERIQUE REGLEMENT 2018/2019 III TABLE DES MATIERES NUMERIQUE Abréviations et notions souvent utilisés ACFF Association des Clubs Francophones de Football
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