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CAHIER DES CHARGES D’UN CHANTIER RESPECUEUX DE …
_____. Institut de Management et de Gestion de l' environnement N d'agr ment : 93131033013 en date du 23 07 2001. CAHIER DES CHARGES D'UN CHANTIER . RESPECUEUX DE L' environnement . _____. Europ le de l'Arbois B timent Marconi Avenue Louis Philibert 13857 Aix-en-Provence cedex 03. T l/fax : 04. 42. 90. 71. 15. - E-mail : Siret : 435 279 211 00013 APE 804D. Page 1 sur 13. SOMMAIRE. Article 1 : D finition des objectifs Article 2 : Modalit s de mise en place et de signature Article 3 : Respect de la r glementation Article 4 : Organisation du CHANTIER Article 5 : Contr le et suivi de la d marche Article 6 : Information des riverains Article 7 : Information du personnel de CHANTIER Article 8 : Limitation des nuisances caus es aux riverains Article 9 : Limitation des risques sur la sant du personnel Article 10 : Limitation des pollutions de proximit . Article 11 : Gestion et s lecte collective des d chets de CHANTIER Annexe 1 : R glementation et documents de r f rence Annexe 2 : Sch ma d'Organisation et de Gestion des D chets (SOGED).
Page 3 sur 13 Article 1 : Définition des objectifs Un chantier respectueux de l’environnement est le prolongement naturel des efforts de qualité environnementale mis en place lors de la …
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