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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU …
1 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 AVRIL 2014 A la salle de r union La Ciamarella 20h30 A L Ouverture de la s ance, Pr sents : Gabriel BLANC, Franck CHARRIER, Christophe LAGARDE, Delphin BLANC, S bastien VEILLE, Myriam BLANC, Ludovic GUION, Mich le ANSELMET, Paul BLANC, Henri CHARRIER Absents:, Laurent D OZOUVILLE Repr sent s : Laurent D OZOUVILLE a donn procuration S bastien VEILLE Secr taire de s ance : S bastien VEILLE ORDRE DU JOUR : - Affection de r sultat Remont es M caniques (annule et remplace) - Notification des taux d impositions - Indemnit s du Maire et des Adjoints - Vote du budget primitif 2014 : Commune, Remont es M caniques, Zone Agricole, R gie Electrique - D p t d un dossier UTN Restaurant la cascade ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 11/03/2014 AFFECTATION DE RESULTAT DE LA SECTION D EXPLOITATION ET LA REPRISE DES RESULTATS Commune de Bonneval sur Arc Budget Remont es M caniques Apr s s tre fait pr senter budget et d cisions modificatives de l ann e 2013.
1 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 AVRIL 2014 A la salle de réunion « La Ciamarella » à 20h30 A L’Ouverture de …
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