MWST-Sätze sinken ab dem 1. Januar 2018

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OECD Economic Surveys - admin.ch

ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT OECD Economic Surveys Switzerland 2006

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Rapport du Conseil fédéral donnant suite au postulat 12 ...

Le Conseil fédéral 1/19 Berne, le 28 juin 2017 Coordination entre les assurances d’indemnités journalières et les prestations du 1er et du 2e pilier Rapport du Conseil fédéral

  Prestations

OECD Environnmental Performance Reviews: Switzerland 2017

OECD Environmental Performance Reviews Switzerland 2017 abridged version) 4 – OECD Environmental Performance Reviews Switzerland 2017 abridged version) Beyond that, Switzerland has a huge ecological footprint associated with unsustainable

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211210 Tabelle Varianten DE - newsd.admin.ch

Microsoft Word - 211210 Tabelle Varianten DE Author: U80847200 Created Date: 12/10/2021 2:26:39 PM ...

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Campagne OIP 2021

Campagne OIP 2021 - résultats ... Prix de lancement ... 40% Comparaison avec la concurrence Comparaison de prix correcte/le vendeur a rendu vraisemblable Comparaison de prix incorrecte/le vendeur n'a pas rendu vraisemblable 44; 27% 119 ; 73% Comparaison avec des prix indicatifs et similaires

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Modèle pour le décompte individuel des frais d’énergie et ...

gie ou l’eau seront nécessaires et par qui ces ressources seront consommées. Le trajet de répartition des frais doit corres-pondre au circuit de distribution de l’énergie (chauffage et eau chaude). L’utilisation du DIFEE est recommandée • pour les nouvelles constructions ou • pour les constructions rénovées qui atteignent

Coronavirus: il Consiglio federale rafforza i ...

Cultura, tempo libero, sport, ristoranti, manifestazioni Dove non sono applicabili l’obbligo della mascherina e l’obbligo di consumare stando seduti (p.es. discoteche, piscine coperte, bar, attività sportiva intensa, musica con strumenti a fiato) All’aperto: manifestazioni con più di 300 persone Dove non è possibile: obbligo

  Manifestazioni

FAQ – Coronavirus : Neue vom Bundesrat beschlossene …

8) Wenn ich mich mit Freunden zu einer sportlichen Aktivität, z. B. Hallenfußball, Tanzen oder Eishockey, oder zu einer kulturellen Aktivität, z. B. einer Theatergruppe oder einer

Se former et obtenir le certificat d’aptitude ...

Le certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive (CAPPEI) a été institué pour attester la qualification des enseignants du premier et du second degré appelés à exercer leurs fonctions dans les écoles, les établissements scolaires, les établissements et services sanitaires ...

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Certificat d’aisance aquatique

Le certificat d’aisance aquatique est défini par l’article A. 322-3-2 du code du sport. Ce test peut être préparé et passé dès le cycle 2 et, lorsque cela est possible, dès la grande section de l’école maternelle. Sa réussite peut être certifiée par tout enseignant des établissements

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Demande d’admissibilité à la contribution réduite

A Un certificat ou l’acte de naissance du deuxième enfant visé par cette demande. IMPORTANT : Votre certificat ou votre acte de naissance ou, le cas échéant, le document établissant votre citoyenneté canadienne ainsi que le certificat ou l’acte de naissance de votre ou de vos enfants doivent être présentés au prestataire de ...

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DEMANDE DE CONVERSION D’UN CERTIFICAT DE …

• une copie de ma pièce d’identité française (passeport ou carte nationale d’identité en cours de validité) ; • une copie du certificat de vaccination nominatif remis par les autorités compétentes de mon pays de résidence, faisant distinctement apparaitre le type de vaccin utilisé ;

  Certificats

Informations concernant le formulaire A1 et son utilisation

Dans ce cas, le formulaire A1 confirme que vous êtes uniquement soumis à la législation de votre pays d’emploi. Le formulaire A1 est délivré sur demande. • Vous travaillez comme fonctionnaire, marin, membre d’équipage de conduite ou d’équipage de cabine ou comme agent contractuel pour l’Union européenne. Dans