CRÉDITS ET DÉPENSES DES PORTEFEUILLES
des budgets des ministères et organismes budgétaires, des fonds spéciaux, des organismes autres que budgétaires et des comptes à fin déterminée. La seconde section est composée d’un sommaire des dépenses consolidées pour c hacun des portefeuilles ministériels,
Tags:
Espen, Comptes, Comptes de, 201 dits et d, Dits, 201 penses des portefeuilles, Portefeuilles
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Please notify us if you found a problem with this document:
Documents from same domain
Stratégie de gestion des ressources humaines
www.tresor.gouv.qc.caen gestion des ressources humaines, inspirées des meilleures pratiques en la matière. Ces actions cibleront particulièrement l’attractivité des meilleurs talents, le renforcement de l’expertise et la préparation de la relève, la représentativité de la diversité québécoise,
Gestion, Ressources, Humaines, Gestion des ressources humaines
Accords de libéralisation des marchés publics - Seuils d ...
www.tresor.gouv.qc.cad’HQ *** * Les contrats de publicité et de relations publiques sont visés à l’AQNB à partir de 200 k$. ** Pas d’obligation d’attribuer les contrats par appel d’offres public. *** Ouverture aux entrepreneurs de l’Ontario si l’appel d’offres est ouvert à …
FEUILLE DE ROUTE GOUVERNEMENTALE POUR LA …
www.tresor.gouv.qc.caFeuille 3 : Les axes. et les catégories d’actions soutenant la mise en œuvre du BIM, soit les axes d’intervention articulant les activités et les ressources cadrant l’atteinte des cibles et des jalons établies par les donneurs d’ouvrage publics ainsi que le niveau d’implication attendu de la part des acteurs de l’industrie. 4.
DIRECTIVE SUR LA SÉCURITÉ DE L'INFORMATION …
www.tresor.gouv.qc.cacadre de gestion des risques et des incidents à portée gouvernementale et une approche stratégique triennale 2014-2017 de sécurité de l’information. CHAMP D’APPLICATION 2. Cette directive s’applique aux organismes publics visés à l’article 2 de la Loi sur la
DIRECTIVE CONCERNANT LA GESTION DES CONTRATS D ...
www.tresor.gouv.qc.caDIRECTIVE CONCERNANT LA GESTION DES CONTRATS D’APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES ORGANISMES PUBLICS . ... Elle doit, de plus, permettre l’utilisation du programme d’ordinateur et des documents par un autre organisme public, aux mêmes conditions.
Cadre de gestion des risques et des incidents à portée ...
www.tresor.gouv.qc.caCadre de gestion des risques et des incidents à portée gouvernementale Sécurité de l information Avis au lecteur sur l’accessibilité : Ce document est conforme au standard du gouvernement du Québec SGQRI 008-02 (SGQRI 008-03, multimédia : capsules d’information et de sensibilisation vidéo) afin d’être accessible à toute personne handicapée ou non.
Cadre gouvernemental de gestion - Quebec.ca
www.tresor.gouv.qc.cade gestion des risques et de gestion des incidents à portée gouvernementale. Le COSI apporte son soutien au ROSI au niveau tactique, notamment en ce qui a trait à la . mise en œuvre des mesures d’atténuation des risques et à la mise en place …
Cedar, Gestion, Risque, Risques et, Cadre gouvernemental de gestion, Gouvernemental
Santé et sécurité du travail - Guide pour élaborer un ...
www.tresor.gouv.qc.caLa Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) ne prescrit pas de modèle type ... (RRSPT) et de l’Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur « Administration provinciale » (APSSAP), dans leur champ d’activité respectif.
Guide de catégorisation de l’information
www.tresor.gouv.qc.caNote 4 : Certains termes ou acronymes sont définis à leur première apparition dans le texte. Ces définitions sont également présentées à l¶annexe A – Acronymes, sigles et définitions. Guide de catégorisation de linformation 1 1. Introduction Linformation constitue une ressource essentielle qui doit être protégée tout au long de ...
Guide d’élaboration des politiques publiques
www.tresor.gouv.qc.caporteur et des collaborateurs, pour l·analyse et la détermination de chacun des éléments constituant le document de politique – soit les enjeux et le contexte, la vision, les objectifs, les moyens et le mode de suivi. On pourrait préciser les comités mis en place à cette fin. Le porteur
Guide, Analyses, Guide d, Publique, Politique, Laboration, 233 laboration des politiques publiques
Related documents
Maroc - Loi n°9-88 relative aux obligations comptables des ...
rabat.eregulations.orgLe plan de comptes doit comprendre des classes de comptes de situation, des classes de comptes de gestion et des classes de comptes spéciaux, telles qu'elles sont définies aux tableaux annexés à la présente loi. Toutefois, les personnes physiques visées à l'alinéa 5 de l'article premier ci-dessus sont dispensées de la tenue du grand ...
ORGANIGRAMME DES SERVICES CENTRAUX
www.impots.gouv.frdes comptes Florence Renon 2FCE-2A Dépenses de l’État, rémunérations et recettes non fiscales Élodie Lefebvre 2FCE-1B Réglementation comptable Agnès Figaro 2FCE-2B Opérateurs de l’État Valérie Petillon-Boisselier 2FCE-1C Comptes nationaux Jean-Marie Fournier 2FCE-1D Contrôle de la qualité des comptes
COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE REGLEMENT …
associations.gouv.frSous réserve des adaptations prévues par le présent règlement et son annexe, les associations et les fondations mentionnées à l’article premier établissent des comptes annuels conformément au plan comptable général. Ces comptes annuels sont établis et présentés par la personne morale, association ou fondation. Article 3
Fiche méthodologique – Les comptes-rendus de lecture
www.iheal.univ-paris3.frInstitut des Hautes Études de l'Amérique latine – Paris III Sorbonne-Nouvelle Alicia Rinaldy et Argan Aragon (Doctorants IHEAL-CREDA) Fiche méthodologique – Les comptes-rendus de lecture I. Comment lire efficacement ? Lecture d'un article Lecture d'un ouvrage Questions à se poser 1. Prendre connaissance du paratexte : auteur,
La nouvelle comptabilité des PETITES asbl
www.associatiffinancier.bedes comptes de l'année 2020, et aussi aux aisbl et aux fondations. Par la suite, en cas de changement de catégorie, celui-ci n'a d'incidence dans la pratique comptable que s'il se produit 2 années de suite.
CARTE RESEAU TGV INOUI 012020 - SNCF
medias.sncf.comCarte des destinations TGV INOUI en France et en Europe Remiremont Belfort-Montbéliard-TGV Basel Freiburg (Breisgau) Hbf Besançon-Viotte Genève Lausanne Zürich St-Dié-des-Vosges München Meuse TGV Sarrebourg Stuttgart Frankfurt-am-Main Bar-le-Duc Valenciennes Lannion Brest S t-Malo St -Brieuc Le Croisic Les Sables-d’Olonne Le Mans
IBM Annual Report 2018
www.ibm.comDear IBM Investor: 2018 was a defining year for IBM and our clients. Your company returned to growth, just as businesses readied to enter Chapter 2 of their digital reinventions.