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LA CONDUITE DES VÉHICULES ET ENGINS DANS LA …
Service Sant S curit au travail fonction publique territoriale LA CONDUITE DES V HICULES ET ENGINS dans la fonction publique territoriale - Janvier 2020 - Fiche pr vention Service Sant S curit au travail SOMMAIRE SOMMAIRE _____ 2 INTRODUCTION _____ 3 LE PERMIS DE CONDUIRE _____ 4 LA FORMATION LA CONDUITE EN S CURIT _____ 10 L AUTORISATION DE CONDUITE _____ 12 SYNTH SE PAR V HICULE / ENGIN _____ 14 AUTORISATION DE CONDUITE _____ 15 Service Sant S curit au travail INTRODUCTION La CONDUITE des v hicules mais galement des ENGINS mobiles automoteurs et des quipements servant au levage peut occasionner des accidents graves, de ce fait la r glementation instaure plusieurs types d obligations de formations.
La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage, ... Ces deux formations sont autorisées dans la Fonction Publique Territoriale et répondent à l’obligation de l’article R4323-55 précédemment cité. Le CACES n’est pas obligatoire en tant que
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