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Gestion des ressources humaines - HAS

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Haute Autorité de santé - has-sante.fr

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GUIDE DU PARCOURS DE SOINS - HAS - Accueil

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Etat des lieux Niveau Preuve Gradation - has-sante.fr

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Évaluation des risques professionnels

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Les professionnels de santé peuvent s’engager, à leur initiative, dans une démarche de coopération si celle-ci est de nature à améliorer l’organisation ou la prise en charge des soins, dans un territoire de santé.

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ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

L’évaluation des risques professionnels figure parmi les principes généraux de prévention énoncé dans le Code du travail : (articles L.4121-21 et L.4121-32). Celle-ci englobe des actions d’identification et de classement des risques et aussi de mise en place d’actions de prévention .

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frais professionnels ne sont pas susceptibles d’être exonérées de cotisations. Toutefois, par exception à ce principe, peuvent être notamment exonérés de cotisations de Sécurité sociale, malgré l’application d’une déduction forfaitaire spécifique : - les indemnités de grands déplacements allouées aux ouvriers du bâtiment ;

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