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Les carrousels la TVA :Analyse des m canismes de la fraudeM moire r alis par Fr d ric Herregods en vue de l obtention du dipl mede graduat en comptabilit Ann e acad mique : 2007-2008Fr d ric Herregods EPFC Octobre 20081 Table des mati resLes carrousels la TVA : Analyse des m canismes de la 1 : La taxe sur la valeur ajout 1 : Notions de la D Les Les taux de 2 : Les diff rents r gimes de 1 : Le r gime de TVA D 2 : le r gime de TVA Le r gime D 3 : TVA 2 : Les carrousels la 1 : Notions de la D Types de Les acteurs du Le cadre d 3 : Les m canismes de la 1 : Le carrousel dit 1 : La soci t 2 : Explication du carrousel De la th orie la Exemples de Illustration d un cas r 2 : Carrousel avec op rations 1 : Le mod le de 2 : Variante du mod le de 3 : Le carrousel facturation d doubl 1 : La double d ric Herregods EPFC Octobre 20082A/ Explications des 2.

Les carrousels à la TVA : Analyse des mécanismes de la fraude Mémoire réalisé par Frédéric Herregods en vue de l’obtention du diplôme

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