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CCTP 1 MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DE FRUITS ET LEGUMES ISSUES D UN MODE DE PRODUCTION RESPECTUEUX DE L ENVIRONNEMENT ET DESTINE A REDUIRE LES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DE LA CONSOMMATION ALIMENTAIRE cahier DES clauses TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) March pass selon la proc dure adapt e en application des articles 28 du Code des march s publics. CCTP 2 Article 1. OBJET DU MARCHE Le pr sent CCTP concerne la FOURNITURE de denr es ALIMENTAIRES de fruits et l gumes issues d un mode de production respectueux de l environnement et destin s r duire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. Ce march est structur par familles de produits, en lots distincts : Les diff renciations inh rentes aux familles de produits seront pr ciser par les intervenants qui s y sont propos s.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles 28 du Code des marchés publics. CCTP 2 Article 1.
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