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MODIFICATION D'UNPLAN LOCAL D'URBANISMEGUIDE DE PROCEDUREA dresse postale : Direction D partementale des Territoires du Loir-et-Cher17, quai de l'Abb Gr goire 41012 Blois CedexT l phone : 02 54 55 73 50 T l copie : 02 54 55 75 77 PROCEDURE DE MODIFICATIOND'UN PLAN LOCAL D'URBANISMELe pr sent document a t con u comme un guide pratique qui, sous forme de fiches, explique tape par tape la proc dure de MODIFICATION d'un POS ou t par les mod les de documents (courriers, arr t s, d lib rations), il doit permettre de mener bien la MODIFICATION d'un POS ou d'application.
PROCEDURE DE MODIFICATION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME Le présent document a été conçu comme un guide pratique qui, sous forme de fiches, explique
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