Médiateur

4 L’intervention du médiateur ne vient donc pas contredire la décision de l’administration en première instance ? En effet, la médiature ne vient pas en « contrepoids », encore moins

Organigramme

de prestations intellectuelles Service des marchés de fournitures, services et formation professionnelle Service des marchés de construction et prestations associées Organigramme des services de la Région Île-de-France Octobre 2021 Mission pilotage des projets de transformation numérique

  Prestations, De prestations intellectuelles, Intellectuelles

NOTICE D’UTILISATION DE LA PLATEFORME « MES …

Le plan de financement devra être obligatoirement équilibré pour le dépôt de la demande d’aide. Certains dispositifs prévoient de compléter la liste des aides perçues au titre du règlement « de minimis » en ligne. L’ajout de ligne se fait avec le bouton + Il est possible de modifier ou supprimer ensuite les lignes créées.

  Minimis, De minimis

des îles de loisirs

Feb 17, 2022 · Activités nautiques (canoë-kayak, stand up paddle, catamaran, windsurf, rafting) Fitness et musculation Tennis, badminton, squash Les équipements 6 salles de réunions • Salle Birdie (vue panoramique, capacité de 20 personnes) • Salle des 3 Ilets (capacité de 140 places) • Salle du Lac (capacité de 50 places)

  Nautiques

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ...

E de conseil auprès de l’autorité territoriale ; E de préparation de ses décisions, au moyen éventuellement de dossiers fournis par les services compétents de l’administration. Il a également un rôle : E de liaison entre l’autorité territoriale et l’administration (collaboration avec les responsables admi-

  Administration, Territoriale

L’administration pénitentiaire en France

L’administration pénitentiaire, troisième force de sécurité ... association, d’une collectivité territoriale ou d’un établissement public. Le TIG est prononcé soit à titre de peine principale ou en complément d’une peine d’emprisonnement avec sursis. Quelques exemples de travaux : entretien des espaces verts, maçonnerie,

  Administration, Territoriale

L’organisation territoriale de l’éducation nationale

L’organisation territoriale dans l ... L'administration de l'éducation nationale est présente dans chaque région et dans chaque département. Elle compte 30 académies et 97 directions des services départementaux de l'éducation nationale. Ces services déconcentrés sont placés sous l'autorité des recteurs d’académie et, par ...

  Administration, Territoriale

Guide pratique Fonction Publique Territoriale

UNE ADMINISTRATION D’AVENIR Au regard des évolutions démographiques qui s’annoncent, près d’un fonctionnaire territorial sur deux partira à la retraite d’ici 2012, intégrer la fonction publique territoriale est un choix d’avenir. Intégrer la …

  Administration, Territoriale

LE TEMPS PARTIEL DANS LA FONCTION PUBLIQUE …

publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique ... L’administration a la faculté de différer l'octroi du service à temps partiel pour une durée qui ne peut excéder six mois à compter de la réception de la demande de l'intéressé. Un fonctionnaire ne peut être autorisé à exercer ce

  Administration, Territoriale

LA MISE À DISPOSITION DES FONCTIONNAIRES ET DES …

E du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Le CSFPT peut toujours accueillir des fonctionnaires pour l’exercice de ses missions. E d’une institution ou d’un organe de l’Union européenne E d’un État étranger, auprès de l’administration d’une collectivité publique ou d’un organisme public rele-

  Administration, Territoriale

La démission dans la FPT - Note d'info (août 2021)

Territoriale, notamment son article 96 Loi n°2019-828 de transformation de la Fonction Publique, notamment son article 72 La démission dans la fonction ... L’administration devra adresser aux agents démissionnaires, un solde de tout compte et un certificat employeur pour Pôle emploi. ...

  Administration, Territoriale