ne négligez pas l’état des lieux - Ministère de la ...

ne négligez pas l’état des lieux ! Propriétaires, locataires, MINISTÈRE DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES Un bon état des lieux pour de meilleures relations

  Pas l

Votre habitat - Ministère de la Cohésion des territoires

Guide illustré des réparations locatives Commission nationale de concertation Votre habitat Qui répare, qui entretient ? MINISTÈRE DE LA COHÉSION

Fiche technique 5 : Les orientations d’aménagement et de ...

Décret relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et portant modernisation du contenu des plans locaux d’urbanisme: les OAP 5. 5

  Chief, Les oap 5

GUIDE ILLUSTRÉ ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS …

La loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a pour objectif de mieux insérer dans notre société les personnes handicapées, et ce quel que soit le type de leur handicap (notamment physique, sensoriel, mental, psychique et cognitif).

  Participation, Pour, Participation et

Constructibilité en zones agricole et naturelle

qu’elles impliquent entre exploitations agricoles et non agricoles. Par ailleurs, dans près de la moitié des départements où les communes ont eu recours à la technique du pastillage, a été constaté un pastillage sur des parcelles non bâties, facteur supplémentaire de mitage des espaces agricoles ou naturels.

  Exploitation, Agricole, Exploitations agricoles

Dossier de présentation - Accueil

Action Cœur de Ville 2018-2019 Phase de diagnostic et d’initialisation À partir de 2019 • Phase de déploiement des projets • Homologation des conventions Action Cœur de Ville en Opération de revitalisation de territoire (ORT) Habitat, patrimoine, commerce, création d’emplois,

  Ville, Ville de

Fiche technique relative aux objectifs et modalités de ...

protection du patrimoine naturel ou culturel, à la prévention des risques, à la mise en valeur des ressources naturelles, à l'aménagement agricole et rural ou à la préservation ou remise en bon état des continuités écologiques ».

  Risque, Des risques

Fiche remplacements CT et EPCI FP V6

1.2 Modalités de démission des conseillers municipaux, maires et adjoints 1.2.1 Rappel du dispositif en vigueur Article L. 2121-4 du CGCT : « Les démissions des membres du conseil municipal sont adressées au maire. La démission est définitive dès sa réception par le maire, qui en informe immédiatement le représentant de

  Mirae

guide surface utile - cohesion-territoires.gouv.fr

PSLA (prêt de location-accession) pour la phase locative et PLI (prêt locatif intermédiaire). Elle désigne des règles qui sont utilisées dans les calculs d'assiette des subventions et de fixation des loyers pour les logements locatifs sociaux . La surface utile réglemente les opérations réalisées depuis le 1 er juillet 1996.

  Surfaces, Guide, Slap, Utile, Guide surface utile

REPARTITION DES COMPETENCES - Ministère de la Cohésion ...

quartiers prioritaires de la politique de la ville des personnes handicapées en cas pour développer l’accès aux soins, favoriser la prévention et assurer le suivi des publics fragilisés ; La possibilité de construire ou de subventionner la réalisation d’équipements sanitaires pour assurer le maintien des services en zones ...

  De las, Politique, Quartiers, Prioritaires, Quartiers prioritaires de la politique de la

LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Temps d’accès au travail en voiture dans les aires urbaines Consommation d’espaces agricoles, naturels ou forestiers par l’artificialisation Utilisation des transports en commun pour les trajets domicile-travail Population exposée au risque d’inondation par cours d’eau … Niveau de qualification des jeunes par zones d’emploi

  Forestiers

Progression des apprentissages Géographie, histoire et ...

Les connaissances acquises lors de l’étude de chacune des sociétés permettent de développer une représentation, notamment de l’économie, de la culture et de la politique, qui est mise à profit pour étudier les changements survenus dans ... c. Indiquer des voies de communication : cours d’eau et sentiers forestiers . 5. 2.4 ...

  Forestiers

Combustibles et carburants pétroliers

lables (déchets agricoles et forestiers ou algues). 1.2. Les utilisations Tous les produits pétroliers commercialisés doivent satis - faire à des spécifications qui sont en évolution constante. En témoignent les exemples suivants : le plomb des carbu - …

  Forestiers