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X Le N 24. T RI ET CONSERVATION. DES ARCHIVES CONCERNANT. 16 JUIN. 2005 L' DUCATION NATIONALE. PLAN DU CHAPITRE 1. 1 - Politique g n rale, administration et valuation Politique g n rale D finition et coordination de la politique g n rale Programmes Organisation de la carte scolaire Projets p dagogiques Enseignement scolaire Enseignement sup rieur Dispositifs particuliers d'insertion-formation : CLIPA, MOREA. Administration Courrier, agendas et organigrammes Circulaires et textes officiels Organes d lib ratifs ou consultatifs lections Enseignement scolaire Enseignement sup rieur Annexe : tri effectuer dans un dossier d' lection type Fonctionnement des conseils, commissions, comit s Enseignement scolaire Enseignement sup rieur Autres tablissements rattach s ou sous tutelle Autres conseils ou commissions Contentieux Communication et relations publiques Distinctions honorifiques Contr le, valuation et statistiques Contr le des tablissements valuation et statistiques Enqu tes statistiques Enqu tes d' valuation du niveau des l ves T.
X T RI ET CONSERVATION DES ARCHIVES CONCERNANT L’ÉDUCATION NATIONALE Le B.O. N°24 16 JUIN 2005 PLAN DU CHAPITRE 1 1 - …
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