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REF. CN 23 :REF. CN 23 - La Poste
FRANCED CLARATION EN DOUANE cn 23 NomSoci t /firmeRue N de t N de t pos tal VilleCode pos tal VillePaysNomSoci t /firmePaysDescription d taill e du contenu (1)Cat gorie de l env oi (10)Observations (11) : (p. ex. mar chandise soumise la quar antaine/ des contr l es sanitair es, phytosanitair es ou d autres restrictions) Licence (12)Quantit (2) Poids net (en kg) (3)Poids brut total (4) Val eur tot al e (6) Frais de port/Frais (9)Bur eau d origine/date de d p tJe certifie que les renseignements donn s dans la pr sented claration en douane sont exacts et que cet env oi ne contientaucun objet dangereux ou inter dit par la l gislation ou la r gl ementation pos tal e ou douani et signature de l e xp diteur (15)Val eur (5)N tarif air e du SH (7)Pays d origine des mar chandises (8)Pour les envois commerciaux seulementR f rence en douanede l'exp diteur (si elleexiste)Justificatif d exportation remettre l e xp diteurR f rence de l importateur/destinataire (si elle existe)
(1) Veuillez fournir une description détaillée de chaque objet contenu dans l’envoi (p. ex. «chemise homme en coton»). Les indications génériques telles que «pièces de rechange», «échantillons», «produits alimentaires», etc., ne sont pas admises. (2) Veuillez préciser la quantité de chaque objet et l’unité de mesure utilisée.
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