guide d’évaluation risques professionnels BTP

1 LA LIGNE PR VENTION guide d valuationdesrisques professionnelsdans le BTPLe pr sent guide s adresse essentiellement aux petites entreprises du b timent et des travaux guide n est pas exhaustif. Il y a lieu de le compl ter en fonction des risques particuliers rencon-tr s dans votre entreprise, et qui ne figureraient pas dans ce loi n 91-1414 du 31 d cembre 1991 et le d cret d application n 2001-1016 du 5 novembre 2001 font obligation au chef d entreprise de r aliser annuellement une valuation des risques pro-fessionnels dans son tablissement, et de la transcrire dans un document aucun cas il ne se substitue aux pi ces crites, adapt es chaque chantier, que les disposi-tions r glementaires de la Coordination S curit et Protection de la Sant vous obligent pr sen-ter.

2 Essentiellement le Plan Particulier de S curit et de Protection de la Sant (PPSPS)Il sera conserv dans votre entreprise et tenu disposition des corps de contr le, du m decin du travail et des instances repr sentatives du personnel si elles g n rauxde pr vention(Loi n 91-1414 du 31 d cembre 1991)1. Eviter les risques2. Evaluer les risques qui ne peuvent pas tre vit s3. Combattre les risques la source4. Adapter le travail l homme5. Tenir compte de l tat d volution de la technique6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux7. Planifier la pr vention en y int grant, dans un ensem-ble coh rent, la technique, l organisation du travail , les conditions de travail , les relations sociales et l in-fluence des facteurs ambiants8.

3 Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorit sur les mesures de protection individuelle9. Donner des instructions appropri es aux travailleursGlossaireCACES : Certificat d Aptitude la Conduite des Engins en S curit CHSCT :Comit d Hygi ne de S curit et des Conditions de TravailCISSCT :Coll ge Interentreprises de S curit , de Sant et des Conditions de TravailDICT :D claration d Intention de Commencement des TravauxDIUO :Dossier d Intervention Ult rieure sur l Ouvra-geDMLT :Dossier de Maintenance des Lieux de TravailPGC :Plan G n ral de CoordinationPPSPSPlan Particulier de S curit et Protection de la Sant Pourquoi ce guide ?

4 Pourquoi ce guide ?..Ce guide a pour ambition d aider le chef d entreprise organiser lapr vention et int grer la protection de la sant et la s curit autravail, dans la gestion quotidienne. valuer les risques potentiels au poste de travail , avant la survenancede dysfonctionnements, d accidents ou de maladies professionnelles, est un pr alable indispensablepour construire un plan d actions de pr vention pertinent. Quel que soit l outil mis en uvre pourconduire une valuation des risques professionnels -et ce guide est un outil parmi d autres- la CRAMA lsace-Moselle conseille de suivre une d marche structur e qui respecte quelques abord bien pr parer l action !

5 Comment pr senter le projet aux salari s ? - Qui pilote l action ? - Quel d coupage des unit s de travail ? - Commentles salari s sont-ils associ s l action ? - Quel calendrier de travail ? - Quelles modalit s de r vision de l valuation ?..L valuation desrisques professionnels (EvRP) :une question de m thode !Une d marche en 3 tapes1. identifier les risquesC est rep rer tous les dangers auxquels peuvent treexpos s les salari travail consiste s interroger sur :- la nature des dangers- le nombre de salari s potentiellement expos s- le lieu, la dur e d exposition- les circonstances d proc der ?- s appuyer sur l observation des situations de travail - demander aux compagnons de d crire les situationsdangereuses telles qu ils les per hi rarchiser les risquesC est faire une notation des risques identifi s en fonctionde crit res propres l entreprise (probabilit d occurrence,gravit , fr quence.)

6 Ce classement sert d battre des priorit s en vue deplanifier les actions de pr planifier les actions de pr ventionC est l aboutissement logique des tapes pr c dentes. Lesmesures de pr vention adapt es aux risques doivent trediscut es avec les repr sentants du choix et la programmation des actions sont d cid spar le chef d 5 principes pour une EvRPr ussiele principe d engagementle chef d entreprise affiche sa volont vis- -vis dessalari s de r aliser une EvRPle principe d adaptabilit le chef d entreprise utilise des outils adapt s sasituation. L volution de son entreprise l am ne r actualiser la d marche produisant une valuationla plus compl te possiblele principe d autonomiele chef d entreprise s organise pour tre autonomedans la r alisation de l EvRPle principe de participationle chef d entreprise associe les salari s l EvRPle principe de finalit l EvRP a pour but d aider le chef d entreprise d cider des actions de pr vention appropri esPour plus de pr cisions, reportez-vous la fiche moded emploi du PHASE pr paratoire D signer le pilote de l valuation.

7 D couper en unit s de travail (notion d quipes). Constituer des groupes de travail ayant une bonne connaissance du m tier (Conducteur de travaux, chefde chantier, chef d entreprise, compagnon, m decin du ) et expliquer les objectifs de l action etle r le de chacun. Chaque groupe traitera de l ensemble des fiches. Rassembler les principaux l ments concernant la s curit , tels que :- dossier des accidents du travail (AT)- rapports de v rifications- dossiers CRAM, Inspection du travail , cotisations dossier s curit , registre d observation, ..- fiche d entreprise de la m decine du s cette phase pr paratoire, il est important de r fl chir aux modalit s de communication des r sultasdans l entreprise et la mise jour annuelle de l 1 : l'identification des risques Traiter successivement toutes les questions.

8 R pondre par OUI ou NON et justifier la r ponse dans la partie commentaire. Si on ne sait pas ou si on a un doute : noter en commentaire o l'information peut tre trouv e ou quipeut r pondre. La question trait e met un risque en vidence (quel qu'il soit, important ou non, r el ou suppos : noterce risque sur une feuille IDENTIFICATION en reportant le n de la rubrique concern e (exemple en annexe 1).Cette r flexion est primordiale pour l'identification des risques . Apr s avoir trait l'ensemble des chapitres, reprendre la fiche IDENTIFICATION, faire les regroupementsqui s'imposent, compl ter ventuellement avec les risques qui n'auraient pas t mentionn s.)

9 Dans une tape suivante, apr s enqu te, revenir sur les questions rest es en suspens, les instruirecomme pr c demment et enrichir la fiche mode d'emploiLa mani re de proc der propos e a fait ses preuves lors denombreuses d marches d' valuation ; elle pourra treadapt e au contexte propre de chaque 2 : la hi rarchisation des risques Hi rarchiser ou classer les risques : cette r flexion doit se faire par un groupe de travail ; ce groupe peut tre compl t par d'autres comp tences. Il existe de nombreuses m thodes de classement des risques : certaines sont bas es sur une approchequantitative (indice de criticit.)

10 , d'autres, comme la technique du choix par vote, sont plus qualitati-ves et pr sentent l'avantage de la simplicit . Pour cela, chacun r fl chit, individuellement, aux 4 ou 5(nombre convenir) risques les plus importants de l'unit , sans se donner de restriction par rapport crit res prendre en compte, sont :- gravit des cons quences possibles- facteurs aggravants- nombre de salari s expos s- fr quence et dur e d'exposition- probabilit d' v nement- nombre d'accidents, de maladies ou d'incidents li s ce travail de classement comporte forc ment une part de subjectivit li e au v cu des participants et leur perception du risque.