Le système comptable algérien étude comparative …

1 Revue du chercheur N _ 08/2010 _____ - 25 - Le syst me comptable alg rien tude comparative avec les pays de l Europe de l Est et les organismes de normalisation comptable internationale Amel BENYEKHLEF Ma tre Assistante - Universit d Alger3 R sum : Dans le prolongement des r formes conomiques lanc es en 1988 et dans le cadre de la mise niveau du syst me national d information financi re et comptable pour le mettre au diapason des normes comptables internationales, les pouvoirs publics ont lanc d s 1998 la r vision du PCN en vigueur depuis 1975.

2 Le CNC a produit un nouveau syst me financier comptable largement inspir des normes IAS/IFRS et rendu obligatoire compter du 01/01/2010. Ce nouveau r f rentiel vise rendre l information financi re et comptable plus pertinente, d une grande transparence et tr s fiables et ce dans l int r t d abord de l investisseur et ensuite des autres utilisateurs des tats financiers. En comparaison, les pays de l Est sont pass s beaucoup plus rapidement d une conomie planifi e centralis e une conomie de march caract ris e par la libre entreprise.

3 Situ s proximit des pays traditionnellement capitalistes, les pays de l Est ont rapidement adopt et mis en uvre avec succ s les normes comptables internationales. Mots cl s : conomie planifi e, conomie de march , normes IAS/IFRS, SCF, Syst me comptable d inspiration socialiste, PCN, US GAAP. INTRODUCTION : Les Entreprises multinationales sont soumises pour l tablissement de leurs tats financiers aux principes et r gles comptables nationales et l environnement juridique, fiscal et financier propre aux pays dans lesquels elles sont implant es.

4 Pour vaincre cet handicap, ces firmes multinationales ont pouss l adopter des normes comptables internationales destin d une part harmoniser les r gles d valuation et d enregistrement d op rations comptables particuli res et favoriser la comparabilit des comptes sociaux dans l espace et dans le temps. Les Entreprises voluent dans un paysage conomique caract ris par une internationalisation et une globalisation des march s financiers. Donc, la mise en place d un environnement comptable et financier harmonis est n cessaire pour assurer une comparabilit des comptes des soci t s de pays diff rents.

5 C est pour cette raison que les normes comptables internationales ont t labor es. Cette tude fait le rapprochement entre le processus de normalisation comptable en Alg rie et celui en Europe de l Est sachant que ces pays sortent d une exp rience socialiste. L objectif est d examiner l exp rience l Est dans la transition d une conomie planifi e une conomie de march . Dans une premi re partie ; nous nous proposons d examen d volution de l activit de normalisation comptable en Alg rie de l ind pendance nos jours, nous voquerons ensuite les caract ristiques du syst me comptable d inspiration socialiste avant la chute du mur de Berlin1 puis la renaissance d une diversit des options comptables choisies par ces pays lors de leur passage au mode de r gulation capitaliste.

6 Dans la deuxi me partie nous exposons les diff rences qui existent entre le syst me comptable alg rien et celui des pays de l Est ainsi qu avec la comptabilit anglo-saxonne, la comptabilit am ricaine et les normes internationales (IAS / IFRS). En conclusion, nous tirerons les enseignements de cette tude ainsi que les perspectives court et long terme. Le syst me comptable alg rien tude comparative avec les pays de l Europe de l Est _____ - 26 - I LE SYSTEME comptable ALGERIEN : Depuis l'ind pendance, notre pays a r alis d'importants programmes d'investissements : Productifs durant les ann es 60 et 70.

7 Sociaux et d'Infrastructures durant les ann es 80 et 90. D appui la croissance depuis 1999. La p riodisation de l'activit de normalisation nous permet d'identifier les situations suivantes : A. 1962 - 1972 : Aucune activit de normalisation n'est signaler. Notre pays a h rit l'ind pendance, du PCG 1957 qui est rest en application dans le cadre de la reconduction par la Loi du 31/12/1962 de l'ensemble de la r glementation en vigueur jusqu' Alg rianisation, dont le d lai tait fix au 31/12/1975.

8 B. 1973 - 1991 : Normalisation dans le cadre du Conseil Sup rieur de la Comptabilit (CSC) install en 1973 par le Ministre des Finances qui le charge d' laborer un nouveau Plan comptable sp cifique l'Economie Nationale et selon trois orientations : Le Plan comptable doit tre au service de la Planification et non pas du March . Le Plan comptable doit tre d'inspiration socialiste et ne plus faire r f rence au Mode de Production Capitaliste. D mystifier la comptabilit et la rendre la port e de tous (travailleurs, ) (banalisation de la comptabilit ) Les travaux du CSC ont abouti la promulgation de l'ordonnance n 75-35 du 29/04/1975 portant Plan comptable National2.

9 Trois innovations majeures taient introduites par le Plan comptable National : La d termination du R sultat en cascades (reprise du Plan comptable de l' ) L'obligation de tenir l'inventaire permanent des stocks. La simplification dans la pr sentation et le fonctionnement des comptes. L'application du Plan comptable National est obligatoire compter du 01/01/1976. La pr cipitation dans l'introduction du Plan comptable National n'a pas permis l'Organe de normalisation de produire les Plans Comptables Sectoriels m me d'inspirer les Entreprises dans la confection de leurs Plans Comptables particuliers.

10 Aussi, chaque Entreprise publique ou priv e, se trouvait dans l'obligation de normaliser son niveau. Ce n'est qu'au milieu des ann es 80 que le CSC devenu Conseil Sup rieur de la Technique comptable (CSTC) a pu produire quatre (04) Plans Comptables Sectoriels savoir, celui de l'Agriculture, du Tourisme, du BTPH et des Assurances. Les autres secteurs d'activit s chappent ce jour la normalisation comptable et notamment le secteur dominant dans l' conomie, savoir le secteur des Hydrocarbures qui est r gi par un Plan comptable d'Entreprise, non officiel.