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1 1 CODE DES COURSES AU GALOPAVIS PREALABLELe pr sent Code, compl t de ses annexes, tabli par le Comit de France GALOP , Soci t -m re des COURSES au GALOP , et approuv par le Ministre de l'Agriculture conform ment auxdispositions de l'article 12 du d cret n 97-456 du 5 mai 1997, r git toutes les COURSES obstacles et toutes les COURSES plates au 'insertion des programmes de COURSES plates et de COURSES obstacles au ProgrammeOfficiel des COURSES au GALOP publi par France GALOP , Soci t d'Encouragement pourl'am lioration des races de chevaux de GALOP en France , 46 Place Abel Gance Boulogne(92), est soumise aux formalit s suivantes :Les Soci t s auront inform le Ministre de l'Agriculture de la nomination desCommissaires des COURSES ;Le programme aura t soumis son approbation.

2 Le chef du Service des Haras, des COURSES et de l'Equitation pour Paris et sonrepr sentant pour les d partements, auront t convoqu s aux r unions des Soci t s etaux s ances de leurs Comit s dans lesquelles ils ont voix DES TITRES ET DES CHAPITRESDU CODE DES COURSES AU GALOPTITRE PRELIMINAIRE CHAMP D'APPLICATION DU CODE DES COURSES AUGALOP ET ICHAMP D'APPLICATION DU CODE DES COURSES AU PRELIMINAIRE CHAMP D'APPLICATION DU CODE DES COURSES AUGALOP ET IIDEFINITIONS ..9 TITRE PREMIER DISPOSITIONS PREALABLES AU DEROULEMENT IAUTORISATION DE FAIRE COURIR, D'ENTRAINER ET DE PARTIE :AUTORISATION DE FAIRE COURIR ..132 PARTIE : AUTORISATION D PARTIE :AUTORISATION DE MONTER.

3 38 TITRE PREMIERDISPOSITIONS PREALABLES AU DEROULEMENT IIETABLISSEMENT DES PROGRAMMES ET DES CONDITIONS DE COURSES ..491re PARTIE :ETABLISSEMENT DES PROGRAMMES DE PARTIE :ETABLISSEMENT DES CONDITIONS DE COURSES ..50 TITRE PREMIER DISPOSITIONS PREALABLES AU DEROULEMENT IIICONDITIONS DE QUALIFICATION D'UN CHEVAL DANS UNE COURSEPUBLIQUE ET DE LA PERSONNE QUI LE MONTE ; CALCUL DU POIDS QUEDOIT PORTER LE re PARTIE :CONDITIONS DE QUALIFICATION D'UN CHEVAL DANS UNE COURSEPUBLIQUE ET DE LA PERSONNE QUI LE PARTIE :CALCUL DU POIDS QUE DOIT PORTER UN CHEVAL DANS UNE COURSEPUBLIQUE ..72 TITRE PREMIER DISPOSITIONS PREALABLES AU DEROULEMENT IVDECLARATIONS RELATIVES A LA PARTICIPATION D'UN CHEVAL A UNECOURSE re PARTIE :ENGAGEMENT D'UN CHEVAL DANS UNE COURSE PUBLIQUE.

4 772 PARTIE :FORFAIT ..823 PARTIE :DECLARATION DE PARTANT ..834 PARTIE :DECLARATION DE MONTE ..85 TITRE DEUXIEME ORGANISATION DES COURSES ET CONTROLE DELEUR IANNULATION ET REPORT DES COURSES NE POUVANT PAS IIOPERATIONS AVANT LA COURSE ..881 re PARTIE :DEFINITION ET HORAIRE DES OPERATIONS AVANT LA COURSE ..882 PARTIE :CONFIRMATION DES CHEVAUX PARTANTS, DES MONTES ET DES PARTIE :VERIFICATION DE L'IDENTITE DES CHEVAUX DECLARES PARTANTS ..904 PARTIE :CONTR LE DES VACCINATIONS ..925 PARTIE :CONTROLE DE L'ETAT SANITAIRE DU CHEVAL ..936 PARTIE :CONTROLE DES PARTIE :DECLARATION ET CONTR LE DU PORT DES PARTIE :VERIFICATION DES COULEURS ..949 PARTIE :VERIFICATION DES PARTIE :CHANGEMENT DE MONTE.

5 9811 PARTIE :CONTROLE DU POIDS AVANT LA PARTIE :VERIFICATION DES CRAVACHES ..10213 PARTIE :VERIFICATION DU CASQUE ET DU GILET DE PROTECTION ..10214 PARTIE :SIGNAL DE LA FIN DES OPERATIONS AVANT LA PARTIE :PRESENCE DES CHEVAUX PARTANTS A L'EMPLACEMENT PREVU POURLEUR PRESENTATION AU PUBLIC ..103 CHAPITRE IIIDEPART ..104 CHAPITRE re PARTIE :INTERDICTIONS ET OBLIGATIONS RELATIVES A LA REGULARITE DUDEROULEMENT DES COURSES ..1072 PARTIE :CONTROLE DU DEROULEMENT DU PARCOURS ..108 CHAPITRE VARRIVEE ..112 CHAPITRE VIOPERATIONS APRES LA COURSE ..1141 re PARTIE :DEFINITION DES OPERATIONS APRES LA COURSE ..1142 PARTIE :RETOUR DES CONCURRENTS APRES LA COURSE ..11443 PARTIE :CONTROLE DU POIDS APRES LA PARTIE :CONTROLE DE L'IDENTITE DES CHEVAUX RECEVANT UNE ALLOCATION.

6 1165 PARTIE :PRESENCE OBLIGATOIRE DES ENTRAINEURS ET DES JOCKEYS APRES PARTIE :FIN DES OPERATIONS APRES LA COURSE ..116 CHAPITRE VIIACHAT DES CHEVAUX MIS A RECLAMER ..117 CHAPITRE VIIISANCTION DES COMPORTEMENTS PERTURBANT LE BON DEROULEMENTDE LA REUNION DE COURSES ..121 CHAPITRE IXSANCTION DES INFRACTIONS CONSTATEES PENDANT LA REUNION DECOURSES ..122 CHAPITRE XCONDITIONS D'HOMOLOGATION DU RESULTAT D'UNE re PARTIE :CONDITIONS D'HOMOLOGATION LIEES AU RESULTAT D'UNE PARTIE :CONTROLE DE L'ABSENCE DE SUBSTANCE PROHIBEE DANS LEPRELEVEMENT BIOLOGIQUE EFFECTUE SUR LE CHEVAL ..1273 PARTIE :SUBSTITUTION DE CHEVAUX ..1314 PARTIE :RETOUR AU FONDS DE COURSES DES SOMMES OFFERTES A UN CHEVALDISTANCE.

7 132 TITRE TROISIEME SYSTEME ILES COMMISSAIRES DES COURSES ..1331 re PARTIE :PRESCRIPTIONS GENERALES CONCERNANT LES FONCTIONS DESCOMMISSAIRES DES COURSES ..1332 PARTIE :DEVOIRS ET POUVOIRS DES COMMISSAIRES DES COURSES POUR LAPREPARATION ET L'ORGANISATION DES COURSES ..1333 PARTIE :DEVOIRS ET POUVOIRS DES COMMISSAIRES DES COURSES PENDANT LAREUNION DE PARTIE :CONDUITE DES ENQUETES ..1345 PARTIE :DEVOIRS DES COMMISSAIRES DES COURSES A L'ISSUE DE LA REUNION DECOURSES ..136 CHAPITRE IILES COMMISSAIRES DE France GALOP ..1371 re PARTIE :ATTRIBUTIONS ET POUVOIRS GENERAUX DES COMMISSAIRES DE PARTIE :CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSAIRES DE PARTIE :DEVOIRS ET POUVOIRS PARTICULIERS DES COMMISSAIRES DE IIIDISPOSITIONS GENERALES CONCERNANT LES DECISIONS.

8 1425 CHAPITRE IVLES RECOURS ..1451 re PARTIE :LES PARTIE :L' PARTIE :LA COMMISSION AU CODE DES COURSES AU 1 AFFECTATION DES AMENDES, DES COTISATIONS ET DES DROITS 153 ANNEXE 2 ATTRIBUTION DU NOM D'UN CHEVAL DE PUR SANG ..154 ANNEXE 3 CODE INTERNATIONAL DES 4 COULEURS DES PROPRIETAIRES ..156 ANNEXE 5 REGLEMENT FIXANT LES CONDITIONS DANS LESQUELLES SONTEFFECTU S ET ANALYS S LES PR L VEMENTS BIOLOGIQUES PR VUS L'ARTICLE 200 ..163 ANNEXE 6 REMISES DE POIDS ACCORDEES (EN KILOS) AUX CHEVAUX NES ENTRE LE1ER JUILLET ET LE 31 DECEMBRE ..163 ANNEXE 7 TABLEAU DES ECARTS DE POIDS POUR AGE ..164 ANNEXE 8 TABLEAU DES ECARTS DE POIDS POUR AGE APPLICABLES AUX COURSESRESERVEES AUX CHEVAUX AUTRES QUE DE PUR SANG (EN KILOS).

9 165 ANNEXE 9 REGLEMENT DES COURSES POUR CHEVAUX AUTRES QUE DE PUR 166 ANNEXE 10 REGLEMENT FIXANT LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DE LA LICENCED'ENTRA NEUR PROFESSIONNEL EN 11 REGLEMENT FIXANT LES CONDITIONS DANS LESQUELLES SONTEFFECTU S ET ANALYS S LES PR L VEMENTS BIOLOGIQUESD'UNE PERSONNE MONTANT DANS UNE COURSE PUBLIQUE PR VUES L'ARTICLE 143 ..1716 ANNEXE 12 DISPOSITIF, DIMENSIONS MINIMA ET INCLINAISON DES OBSTACLESSUR TOUS LES HIPPODROMES REGIS PAR LE CODE DES COURSESAU 13 CRITERES DE L'AMATEURISME FIXES PAR LES COMMISSAIRES DEFRANCE GALOP DEVANT ETRE RESPECTES PAR LES GENTLEMEN-RIDERSET LES CAVALIERES ..174 ANNEXE 14 REGLEMENT FIXANT LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LE PORTD UN LOGO PUBLICITAIRE PEUT ETRE AUTORISE SUR UN HIPPODROMEOU SUR LES TERRAINS D ENTRAINEMENT ET INSTALLATIONS PLACESSOUS LE CONTROLE DES SOCIETES DE COURSES (NOUVEAU).

10 1787 TITRE PRELIMINAIRECHAMP D'APPLICATIONDUCODE DES COURSES AU GALOPETDEFINITIONS8 Titre Pr liminaireChamp d'application du Code des COURSES au GALOP et d finitionsCHAPITRE ICHAMP D'APPLICATION DU CODE DES COURSES AU GALOPARTICLE Code des COURSES au GALOP r git toutes les COURSES obstacles et toutes les COURSES plates au programme, aucun r glement particulier, aucune condition g n rale ou particuli re, ne peut entransgresser les personne qui a re u des Commissaires de France GALOP , l'autorisation de faire courir (que ce soit enqualit de propri taire, d'associ , de locataire, de bailleur ou de porteur de parts), l'autorisation d'entra nerou l'autorisation de monter et toute personne qui ach te un cheval mis r clamer est r put e conna tre lepr sent Code.