CONDITIONS D’ABONNEMENT ET UTILISATION …

1 CONDITIONS D ABONNEMENT ET UTILISATION DES OFFRES SFRP rofessionnels Grand PublicNovembre 2008 Documents glisser dans la pochette CONDITIONS d Abonnement et d UTILISATION des offres sfr : Tarifs des offres sfr Contrat ou avenant au contrat sign par le client Facture ou Ticket de caisseNovembre 2008Et le monde est CGA SFR multioffre 129/10/08 11:14:39cOnDITIOnS D AbOnnemenT eT D UTILISATION DeS OFFReS SFRC onditions G n rales communes aux offres d Abonnement Informations essentielles des forfaits SFR.

2 P4 Les CONDITIONS G n rales d Abonnement..p5 Les CONDITIONS d acc s au r seau uMTS de SFR ..p15 Les CONDITIONS de la Facture sur Internet..p18 CONDITIONS Particuli res attach es aux offres d Abonnement Les offres Forfaits BIoqu s SFR - Informations essentielles .. p20 - CONDITIONS Particuli res ..p21L offre Les Minis de SFR - Informations essentielles ..p22 - CONDITIONS Particuli res ..p23 Les services de messagerie - CONDITIONS Particuli res Business Mail ..p24 - CONDITIONS Particuli res du service SFR Mail Mobile.

3 P27 - CONDITIONS Particuli res de SFR Mail Mobile ..p30 - CONDITIONS Particuli res d' UTILISATION du service SFR Messagerie ..p34L option hAPPY zOnE - CONDITIONS Particuli res..p36 - CONDITIONS Particuli res des offres sfr Famille/Appels Illimit s entre Pros ..p38 CONDITIONS attach es aux Offres de R engagementd Abonnement ..p38 CONDITIONS G n rales de l assurance Protect Int graleet Protect Acc s .. p40leS CONDITIONS D UTILISATION SFR lA cARTe - Informations essentielles ..p48- CONDITIONS G n rales d UTILISATION .

4 P493 Sommaire Soci t Fran aise du Radiot l phone1 place Carpeaux, Tour S quoia, 92915 Paris La D fense CedexSA au capital de 1 343 454 771,15 RCS Paris 403 106 537Si ge social : 42 Avenue de Friedland 75008 Paris Cette brochure recense l int gralit des CONDITIONS qui s appliquent aux diff rentes offres voix qui sont propos es par SFR : les CONDITIONS g n rales d abonnement ou d UTILISATION sont en effet compl t es le cas ch ant par des CONDITIONS particuli res en fonction des offres souscrites par les clients (par exemple CONDITIONS particuli res attach es l offre SFR Acc s, ou l option de messagerie Business Mail).

5 Cette brochure s adresse galement aux abonn s qui souscrivent en cours d ex cution de contrat une offre sp cifi que impliquant une nouvelle p riode d abonnement notamment l occasion d un renouvellement de leur t l phone CGA SFR multioffre 2-329/10/08 11:14:4054 CONDITIONS d'abonnement et d UTILISATION des offres sfr - Professionnels Grand PublicConditions communes aux offres d abonnement FORFAITS SFRARTICLE 1 - OBJET Les pr sentes CONDITIONS G n rales d finissent les CONDITIONS d abonnement aux services de radiot l phonie publique de la gamme Professionnels Grand Public propos s par SFR sur le r seau GSM/GPRS qu elle exploite au titre de l autorisation consentie le 25 mars 1991, telle que modifi e par ses avenants successifs.

6 Le service souscrit par l Abonn titre principal lui permet, dans la zone de couverture du r seau GSM/GPRS exploit par SFR :-d mettre et de recevoir des appels t l phoniques en France m tropolitaine,-d mettre et de recevoir en France m tropolitaine des messages crits (SMS) depuis ou sur son t l phone mobile,-de disposer d un r pondeur vocal (service de messagerie vocale qui permet aux correspondants de l Abonn de d poser un message vocal lorsque ce dernier n est pas en mesure de prendre leur appel)

7 A ce service souscrit titre principal, s ajoutent des services compl mentaires qui sont automatiquement accessibles l abonn et des services optionnels qui n cessitent la souscription d options sp services compl mentaires et/ou optionnels regroupent :-l mission et la r ception d appels internationaux dans la zone de couverture du r seau GSM/GPRS de SFR ou des r seaux exploit s par d autres op rateurs avec lesquels SFR a pass des accords d itin rance (ci-apr s Op rateurs Tiers), l acc s se faisant aux CONDITIONS techniques de l Op rateur Tiers-l mission et la r ception de messages multim dia (MMS)

8 Sous r serve de disposer d un t l phone mobile disposant de la fonctionnalit et du param trage ad quats,-l mission d appels destination de num ros sp ciaux,-les services d acc s au r seau Internet (le bon fonctionnement de ces services ne peut tre assur qu avec certains logiciels et/ou certains quipements tels que pr cis s dans la documentation tablie et mise jour par SFR l attention de ses Abonn s ou sur le site ) -l acc s des services Wap sous r serve de disposer d un t l phone mobile disposant de la fonctionnalit et du param trage ad quats,-des options telles que notamment double appel, pr sentation du num ro.

9 Enfin l Abonn peut galement b n ficier de services de contenus (t l chargement de jeux, de logos, de sonneries, acc s des services d information,..).Le service souscrit titre principal (ci-apr s d nomm le Service Principal ), les services compl mentaires et optionnels, les services de contenus ainsi que les tarifs qui s y rattachent sont d crits dans la documentation tarifaire tablie et mise jour par SFR (ci-apr s d nomm e les Tarifs des offres sfr ).

10 L ensemble des services propos s par SFR l Abonn sont d nomm s ci-apr s les Services .Les documents contractuels liant SFR l Abonn la date de la souscription sont les suivants : les pr sentes CONDITIONS g n rales, la demande d abonnement (ou le bulletin de souscription) sur laquelle figure le Service Principal souscrit par l Abonn , les services compl mentaires et/ou optionnels, les ventuelles CONDITIONS particuli res rattach es des offres ou options sp cifiques ainsi que les Tarifs des offres sfr .