RAPPORT D’ACTIVITE ET DE PRESENTATION DES …

1 RAPPORT D ACTIVITE ET DE PRESENTATION DES COMPTES Ann e 2014 3 SOMMAIRE I I I I 6 IIIIIIII LE AU SERVICE DE LA STRUCTURATION DE L ETABLISSEMENT & AUTRES PROJETS .. 9 IIIIIIIIIIII---- LES ENGAMENTS ET LES ACTIONS QUALITELES ENGAMENTS ET LES ACTIONS QUALITELES ENGAMENTS ET LES ACTIONS QUALITELES ENGAMENTS ET LES ACTIONS QUALITE / GESTION DES RISQUES VIS A VIS DES GESTION DES RISQUES VIS A VIS DES GESTION DES RISQUES VIS A VIS DES GESTION DES RISQUES VIS A VIS DES USAGERS USAGERS USAGERS USAGERS .. 21212121 LA QUALITE, LA GESTION DES RISQUES ET LA RELATION AVEC LES USAGERS.

2 21 Organisation et fonctionnement .. 21 La politique qualit et le plan d am lioration de la qualit .. 21 La certification V2010 et la V2014 .. 22 La d marche qualit .. 22 La gestion des risques .. 23 Les valuations des pratiques professionnelles .. 23 La commission des relations avec les usagers et de la qualit de la prise en charge .. 23 L hygi ne et la pr vention des infections nosocomiales .. 26 COMMUNICATION ET CULTURE A L HOPITAL .. 34 Le lien avec les usagers .. 34 La communication interne .. 34 Les manifestations culturelles .. 34 La communication externe .. 34 IV IV IV IV L ACTIVITE HOSPITALIERE L ACTIVITE HOSPITALIERE L ACTIVITE HOSPITALIERE L ACTIVITE HOSPITALIERE.

3 35353535 ACTIVITE HOSPITALIERE .. 35 ACTIVITE DE CONSULTATIONS 36 L ORGANISATION DES SOINS .. 36 D veloppement et restructuration d activit s .. 36 Organisation des soins .. 37 D veloppement des comp tences du personnel .. 38 - Participation la d marche qualit .. 39 Bilan d tape du projet de soins institutionnel .. 39 VVVV RESSOURCES HUMAINES EN LIEN AVEC L ACRESSOURCES HUMAINES EN LIEN AVEC L ACRESSOURCES HUMAINES EN LIEN AVEC L ACRESSOURCES HUMAINES EN LIEN AVEC L ACTIVITE TIVITE TIVITE TIVITE .. 39393939 LES ENGAGEMENT ET LE DIALOGUE SOCIAL AU CHPC .. 39 Les instances .. 39 Les lections du 4 d cembre 2014 .. 40 Comit de pr vention et de suivi de la violence.

4 40 Les mouvements sociaux .. 41 GESTION DU PERSONNEL 41 Vie de la Commission m dicale d tablissement .. 41 Gestion des affaires m dicales .. 47 4 GESTION DU PERSONNEL NON MEDICAL .. 51 Conditions de travail .. 51 Gestion des statuts .. 53 Gestion budg taire et gestion des effectifs .. 53 M tiers et comp tences .. 54 La cellule d aide la mobilit .. 57 L activit du service social .. 58 - DEPENSES DE PERSONNEL .. 62 INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ET INSTITUT DE FORMATION D AIDES-SOIGNANTS .. 63 Institut de formation d aide-soignant(e)s .. 63 Institut de formation en soins infirmiers .. 64 Le centre de documentation et d information (CDI) .. 65 Les contrats d apprentissage.

5 65 Zoom sur la communication en 2013 2014 .. 65 VIVIVIVI LES MOYENS LOGISTIQUES CONSACRES AU FONCTIONNEMENT DE LES MOYENS LOGISTIQUES CONSACRES AU FONCTIONNEMENT DE LES MOYENS LOGISTIQUES CONSACRES AU FONCTIONNEMENT DE LES MOYENS LOGISTIQUES CONSACRES AU FONCTIONNEMENT DE L ETABLISSEMENTL ETABLISSEMENTL ETABLISSEMENTL ETABLISSEMENT .. 65 UN PROGRAMME D INVESTISSEMENT FORTEMENT AUGMENTE .. 66 DES DEPENSES D EXPLOITATION EN BAISSE .. 67 - PHARMACIE ET STERILISATION .. 69 Actions r alis es et projets .. 69 1 Pharmacie .. 69 2 St rilisation .. 76 Chiffres d activit des diff rents secteurs .. 76 Bilan financier.

6 81 ANNEXE 1 ANNEXE 1 ANNEXE 1 ANNEXE 1 .. 87 FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNELFONCTIONNEMENT INSTITUTIONNELFONCTIONNEMENT INSTITUTIONNELFONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL .. 88 ANNEXE 2 ANNEXE 2 ANNEXE 2 ANNEXE 2 .. 95 1111 ACTIVITEACTIVITEACTIVITEACTIVITE .. 96 Synth se d activit 2013-2014 .. 97 Synth se d activit compl mentaire 2013 2014 .. 98 Passages en consultation externe .. 99 Suivi volution activit s jours MCO 2013 - 2014 .. 100 Suivi volution activit T2A 2013 2014 .. 102 R partition des RSS par communes de r 103 PMSI MCO court s jour / nombre de RUM et s ances par (source ORBIS) .. 104 Case MIX RSS par CMD 2014 .. 105 Case MIX RSS par GHM 2014 .. 108 Case MIX RSS par GHM 2014 (cumul 50% CA T2A d croissant).

7 109 PMSI MCO court s jour / Accouchements et naissances au CHPC (source PMSI Pilot).. 113 D c s par CMD 2014 (Source CORA) .. 114 Valorisation Activit externe 2013-2014 (source e-PMSI) .. 115 Activit HAD 2013/2014 (source PMSI Pilot e-PMSI) .. 116 S jours HAD 2013/2014 .. 117 Modes d entr e sur HAD 2014 .. 118 Activit SSR 1 - SSR 2 - SSR 3 s jours 2013/2014 .. 119 Modes d entr e sur hospitalisations SSR 1 SSR 2 SSR 3 - Etudes des provenances .. 120 Modes de sortie sur hospitalisation SSR 1 SSR 2 SSR 3 Etudes des destinations .. 121 Activit SSR 1- SSR 2 - SSR 3 Nombre de s jours/ ge moyen/nombre de journ es/% journ es .. 122 5 Activit SSR 1- SSR 2 - SSR 3 Case-Mix en groupes nosologiques.

8 123 SSR4 neuro-v g tatif s jours 2013-2014 .. 124 Unit UCC s jours 2013-2014 .. 125 2 2 2 2 LES COMPTESLES COMPTESLES COMPTESLES COMPTES .. 126 A L ACTIVITE 127 B COMPTES DE RESULTATS .. 133 ANNEXE 3 ANNEXE 3 ANNEXE 3 ANNEXE 3 .. 137 INTERIM MEDICALINTERIM MEDICALINTERIM MEDICALINTERIM MEDICAL .. 138 6 I INTRODUCTION L ann e 2014 a t pour le CHPC riche en v nements, marquant d une certaine mani re la fois la continuit et une forme de rupture. Les ph nom nes dont la constante peut tre relev e concernent la fois les difficult s financi res consid rables de l tablissement, mais aussi le questionnement sur les causes profondes de cette situation. Les transformations ont cependant t largement entam es en 2014 avec des effets positifs qui se font sentir tant dans le domaine du recrutement m dical que d une certaine reprise de l activit , les deux tant pour partie li s.

9 1 Les constats L ann e 2014, a vu se mettre en place deux nouvelles interventions, caract re national, d audit et d analyse, d appui et de pr conisations, au chevet du CHPC : l une, dans un cadre largi de programme national de soutien aux tablissements en difficult s financi res, assur e par l ANAP sous la conduite du COPERMO ; l autre, la suite d une sollicitation des lus locaux de Mme la Ministre de la Sant , dans une vis e de positionnement du CHPC dans l offre de soins r gionale, assur e par l IGAS. Dans les deux cas, la m me affirmation d une situation tr s d grad e au plan financier s appui sur des constats similaires et connus, mais explicit s dans leur impact m dico- conomique : territoire ferm et isol , dot d une population peu mobile, part gale urbaine et rurale, fort taux de vieillissement et faible dynamisme d mographique.

10 Un niveau de soins critiques (R animations adulte et n onatale, USIC, USINV, Urgences-SMUR sur deux sites) lev du fait des sp cificit s du territoire , mais d s quilibr en raison d une pr sence concurrentielle forte en Chirurgie et d insuffisance d effectifs m dicaux pour d velopper les activit s m dicales, entra nant des fuites de patients du territoire. Les pr conisations se sont donc orient es vers deux axes principaux : l am lioration de la performance interne et la r vision, en fonction des capacit s r elles et des besoins des populations, des autorisations du CHPC. Sur le premier point, l accompagnement ANAP a permis de lancer des travaux imm diats, notamment, sur l efficience du Bloc op ratoire, dont les premiers effets ont t tr s rapides : d s le mois de d cembre 2014, le TROS tait redress la cible nationale (soit 80% de taux d occupation, cf.)