Ce document présente les différentes fonctionnalités de la ...

1 MICEN MODE D EMPLOI 1 Ce document pr sente les diff rentes fonctionnalit s de la signature sur acte lectronique. De par son contenu, il est destination des clients ainsi que des quipes de formation. Version Origine de la mise jour R dacteur DATE Cr ation J r me LURETTE 15/04/2011 Modifications suite volutions J r me LURETTE 19/08/2011 Mode op ratoire notaire absent J r me LURETTE 03/10/2011 Statuts de SCI J r me LURETTE 04/10/2011 MICEN ET RI J r me LURETTE 13/10/2011 Ajout modification serveur + FAQ J r me LURETTE 29/11/2011 Remarque suite Install J r me LURETTE 16/02/2011 Mise jour suite J r me LURETTE 23/08/2012 Mise jour suite v3 J r me LURETTE 16/10/2013 Mise jour document suite remarque client Ludovic LEQUEUX 26/12/2013 MICEN MODE D

2 EMPLOI 2 Ce document est remis aux tudes lors des formations initiales, il sera galement disponible dans une prochaine version en cliquent sur ? MICEN MODE D EMPLOI 3 1. Param trage des droits Micen .. 4 Param trage des droits de l tude: .. 4 Param trage des droits utilisateurs : .. 6 2 Param trage des mentions manuscrites : .. 11 Ajouter une mention Manuscrite .. 11 I. Produits MICEN : .. 17 Ajout produit MICEN .. 18 Pr paration de l AASE : .. 19 Contr le .. 26 C r monie de signature .. Erreur ! Signet non d fini. 5 Copie simple .. 35 6 Copies Authentiques, copies Ex cutoires, d p t de mention.

3 37 Copie Authentique papier .. 37 Copie Ex cutoire papier .. 38 Ajout de mention .. 39 7 Tableau de bord des actes MICEN .. 40 8 C r monie de Signature et confidentialit .. 42 3 III QUESTIONS / REPONSES .. 43 1 MICEN et R daction interactive : g n ralit s .. 43 2 Repr sentation .. 46 3 Signature d un clerc .. 48 4 Le notaire de l acte n est pas le notaire du dossier .. 49 4 .. 50 5 Erreur la variable notaire n est pas renseign e .. 50 6 Dans quels cas faut-il d cocher un ou plusieurs signataires lors de la constitution d un AASE? 50 7 MICEN et gestion de clauses.

4 51 8 Erreurs rencontr es .. 51 5 IV SIGNACTE .. 53 MICEN MODE D EMPLOI 4 1. Param trage des droits Micen Param trage des droits de l tude: Il faut cliquer sur le Menu PARAMETRES , puis constantes tude Suivi tudes La fen tre suivante apparait alors l ecran: MICEN MODE D EMPLOI 5 Attention : le param trage environnement MICEN doit tre positionn sur TEST lors des premiers envois, il sera modifi par la suite pour tre positionn sur PRODUCTION lorsque l tude auras re u l accord par email de l ADSN Le param trage MICEN ici concerne l tat de d marrage dans l outil Celui-ci prend les valeurs non d marr test valuation production.

5 En effet, avant le d marrage effectif du lien avec le serveur MICEN h berg dans les locaux de , l tude doit effectuer un certain nombre d acte de tests dans un environnement d valuation. Une fois les diff rents tests effectu s, l environnement peut tre pass en production lorsque l tude re u l accord par Email de l Diff rentes tailles sont param tr es concernant les envois au SIGNACTE, les contr les suivants sont mis en uvre L acte MICEN ne doit pas d passer la taille max des actes (20Mo) lors du d p t Les d p ts de mention rectificative sont autoris s tant que la taille de l acte + mention est inf rieure la taille max des envois de mention (30Mo).

6 Un unique envoi est autoris dans le cas contraire avec apparition d un message d avertissement Dans tous les cas, aucun envoi de mention dont la taille d passe la taille critique (35Mo) n est autoris e MICEN MODE D EMPLOI 6 Param trage des droits utilisateurs Authentic: Certaines fonctions du MICEN ne sont pas accessibles l ensemble des utilisateurs d Ainsi, un module de param trage sp cifique l application a t ajout dans la gestion des profils utilisateurs afin de permettre les diff rents acc s. Ce module est accessible via le menu PARAMETRES , puis Utilisateur.

7 Afin de param tr les droit d un utilisateur, il faut cliquer sur l utilisateur en question dans la liste propos . MICEN MODE D EMPLOI 7 L cran suivant apparait : Il faut ensuite cliquer sur l ic ne suivant, pour param trer les droits Micen au niveau l utilisateur MICEN MODE D EMPLOI 8 Acc s au coffre - Acc s la cave : Ce param trage est utilis dans le suivi des actes au MICEN ainsi que lors de la recherche de minute au MICEN. Ce param trage permet d autoriser les acc s de la mani re suivante. A la validation de la signature, le notaire peut choisir le lieu de stockage : la cave ou le coffre.

8 Par d faut, la cave est s lectionn e. Le coffre : si l'acte est d pos au coffre, SEUL le notaire signataire pourra visualiser l'acte. N anmoins, depuis le tableau de bord, le notaire peut autoriser un collaborateur consulter les actes d pos s au coffre. La cave : si l'acte est d pos la cave, le notaire signataire, les associ s et les collaborateurs autoris s effectuer des recherches au MICEN, pourront visualiser l'acte. (Cf la gestion des droits) Par contre ce jour, la copie AAE reste encore visualisable dans le dossier par tous les collaborateurs. R ception des signatures : Ce param trage permet d acc der l cran de signature d actes.

9 Il est d sormais possible de signer par clerc habilit . (Le nouveau module MICEN SignActe regroupe d sormais le SignActe et le D posActe en un seul moduleMICEN SignActe .)Le notaire doit au pr alable affecter les droits via la gestion des droits . Copie Authentique issue du MICEN : Ce param tre permet la demande de copies authentiques et de copies ex cutoires au MICEN. MICEN MODE D EMPLOI 9 Gestion des droits MICEN : Ce param trage donne le droit l utilisateur de modifier les droits MICEN des autres utilisateurs. Gestion des preuves de d p t : Ce param trage donne le droit l utilisateur de r cup rer les preuves de d p t partir du serveur MICEN.

10 Gestion des preuves de signature : Ce param trage donne le droit l utilisateur de r cup rer les preuves de signature partir du serveur MICEN. MICEN MODE D EMPLOI 10 Param trage des droits utilisateurs pour les Serveurs Micen et Portail Real Le lien accessible " gestion des droits acc s carte (portail)" vient en compl ment des droits d acc s et permet uniquement au notaire un param trage des droits MICEN li s la carte Real, afin de donn e l acc s au portail de visualisation des actes lectronique sur le site intra-notaire, rubrique visualisation des actes lectroniques et de pouvoir r cup rer sur les serveurs Micen : Les preuves de signatures.