JOCKEY- CLUB de Belgique

1 JOCKEY- CLUB. de Belgique Route de Wallonie 31 A. 7011 Mons Ghlin Tel: +32 472 303 142. Fax: +32 (0)65 e-mail : . DIRECTIVES SPECIFIQUES 2016. s'appliquant aux courses au galop TABLE DES MATI RES. PREFACE. 1. CONDITIONS FINANCI RES. Allocation. 1. Prime l' leveur. 1. Tarif pour monte de jockey et apprenti. 1. Assurance des jockeys, apprentis et gentlemen-riders/cavali res. 2. Tarif des d clarations de participation d'un cheval une course . 2. Office Central 3. 2. CONDITIONS TECHNIQUES. Conditions g n rales de qualification d'un cheval 4. Lieu des d clarations. 4. Attribution du droit de faire des d clarations. 4. Engagement suppl mentaire. 5. Poids minimum porter. 5. Responsabilit relative au poids. 5. Remise de poids accord e aux femelles 5. Chevaux d clar s partants dans plusieurs courses d'une r union.

2 5. Cons quences pour un cheval retir d'une course : 6. Courses supprim es. 6. Nombre maximum de partants autoris s. 6. Agenda des Courses. 6. Courses suppl mentaires 6. Classification des Courses 7. Proc dures d' limination, de d doublement ou de division. 7. Modification de la r f rence des handicaps en s ries . 10. Modification de la r f rence des handicaps a r f rence. 10. Modification du poids dans les conditionnels. 10. D claration des partants et contr le de l'identit des chevaux partant dans une course . 10. Contr le de la vaccination obligatoire contre la grippe quine. 10. Vente de chevaux r clamer. 11. i Exportation temporaire des chevaux. 12. Exportation d finitive des chevaux. 13. Chevaux entrain s en Belgique allant courir l' tranger.

3 13. Chevaux entrain s l' tranger venant courir en Belgique . 14. Chevaux entrain s en Belgique ayant couru l' tranger. 15. Conditions de qualification des personnes montant dans une course . 15. Conditions sp cifique pour monter dans les courses premium. 16. Remises de poids aux personnes montant dans une course . 16. Equipement de protection 17. Pes e des jockeys 187. Usage abusif de la cravache 18. D claration du port des ill res ou des ill res australiennes 18. Procedure Whereabouts 18. ANNEXES. Annexe A. Directives des handicaps 21. Annexe B. Tarifs 2014. 23. Annexe C. Distances disponibles Mons Ghlin. 25. Annexe D. ill res autoris es 26. ii PREFACE. Toutes les personnes ayant re u l'autorisation du JOCKEY- Club de faire courir un cheval (soit en tant que propri taire, co-propri taire, locataire ou actionnaire) ou ayant re u l'autorisation d'entra ner ou de faire courir dans des courses publiques et toutes les personnes qui ach tent un cheval qui tait.

4 R clamer conform ment aux conditions relatives aux courses r clamer sont suppos es conna tre enti rement le Code et R glement, les Directives Sp cifiques et les directives des Bulletins Officiels et de se soumettre, sans r serve, toutes les dispositions et toutes les cons quences qui en d coulent. 1. CONDITIONS FINANCI RES. Allocation La valeur nominale d'un prix est la somme mentionn e dans les conditions de la course revenant au gagnant, sans tenir compte des souvenirs et primes ventuellement offerts. Sauf indication contraire les prix revenant aux places repr sentent respectivement 30%, 15%, 10% et 5% du nominal et sont pay s quel que soit le nombre de partants. L'allocation est la somme totale pay e pour le nominal et les places. L'allocation totale d'une course est galement indiqu e dans les conditions des courses.

5 Prime l' leveur Lors d'une course courue en Belgique , il est attribu une prime l' leveur-naisseur des chevaux consid r s aux termes des articles du Code et R glement des Courses au Galop comme n et lev en Belgique et qui sont inscrit au Stud Book belge des chevaux Pur Sang. Cette prime est de 12% de l'allocation re ue et est pay e par la soci t de course aux m me conditions que l'allocation. Dans les courses gagn es par un cheval tranger, la prime pr vue pour le gagnant sera attribu e au second, si celui-ci est un cheval belge qui est inscrit au Stud Book belge des chevaux Pur Sang Tarif pour monte de jockey et apprenti Plat Obstacle Monte % du prix Monte % du prix remport remport . Jockey professionnel 33 10% 50 10%. Apprenti 20 10%(*) 50 10%(*).

6 Jockey d charge 25 10% 50 10%. (*) Dont la moiti revient au ma tre d'apprentissage. 1. Caisse de formation et de pr voyance des jockeys, apprentis et gentlemen-riders/cavali res de galop en Belgique . Afin d'am liorer la condition et la formation des jockeys, apprentis et gentlemen-riders/cavali res du galop en Belgique , le JOCKEY- Club a d cid de cr er un fonds destin alimenter un fonds de de formation et de pr voyance au profit des jockeys, apprentis et gentlemen-riders/cavali res de galop en Belgique qui r unissent certaines conditions. La Caisse de formation et de pr voyance a pour objet : 1. D'organiser des stages de formation des jockeys, apprentis et gentlemen-riders/ cavali res de galop. 2. D'intervenir dans les frais d'assurance des jockeys, apprentis et gentlemen-riders/cavali res de galop en Belgique dont l'assurance est r gl e via le JOCKEY- Club.

7 3. D'alimenter un r gime de pr voyance au profit des jockeys, apprentis et gentlemen- riders/cavali res. Les ressources de cette Caisse sont constitu es par des contributions des propri taires, raison de 22,75 par cheval qui participe une course . La Caisse de formation et de pr voyance est g r e par le Conseil d'Administration du JOCKEY- Club. Assurances des montes l' tranger des jockeys, apprentis et gentlemen- riders/cavali res. Une monte l' tranger des jockeys, apprentis ou gentlemen-riders/cavali res en 2. ci-dessus, est assur e si la monte est d clar e au pr alable au JOCKEY- Club. Si le cheval est propri t d'un tranger et est entra n l' tranger, le jockey, apprenti ou gentleman- rider/ cavali re sera d bit l'OC de cette prime (22,75 par monte) et il/elle doit donc l'ajouter aux frais de d placement qu'il/elle r clame au propri taire tranger.

8 Jockeys qui participent une course l' tranger sans notification pr alable au Jockey Club, ne sont pas assur s et seront consid r s comme ayant couru sans licence valable. Tarif des d clarations de participation d'un cheval une course Engagement : gratuit. Engagement suppl mentaire : 3 % du nominal, (sauf mention contraire). Forfait: 0,5% du nominal. Non d clar partant: 1% du nominal. Partant: 1% du nominal. Aucun montant de d claration n'est d pour un cheval n' tant pas qualifi pour la course pour laquelle il est engag , ni quand il est exclu de la course dans le cadre des proc dures d' limination. D clar partant mais ne partant pas: 9% du nominal (1% du nominal si production d'un certificat m dical). Dans les handicaps divis s, les tarifs s'appliquent l' preuve ou le cheval est partant d finitif.

9 Remarque : Toute inscription, d claration de forfait et d claration de partant d'un cheval doit avant participation une course , sous peine de nullit , tre couverte par une provision sur le compte du propri taire avant cl ture des d lais en question. 2. L'Office Central L'Office central est uniquement un organe de centralisation qui repartit les sommes qui lui sont pay s entre les diff rent titulaires de comptes (inclus les soci t s des courses). L'Office central pourra uniquement payer les socio professionnels pour autant que les soci t s de courses aient r gl . les allocations, primes et montes concern es par un cr dit l'Office Central. 3. 2. CONDITIONS TECHNIQUES. Conditions g n rales de qualification d'un cheval Pour qu'un cheval soit qualifi dans une course r gie par le Code et R glement du JOCKEY- Club, il faut qu' la date de son engagement, il remplisse la fois : - les conditions g n rales de qualification fix es par le Code et R glement, les Directives Sp cifiques et les directives des Bulletins Officiels.

10 - les conditions g n rales et particuli res s'appliquant la course . - pour les chevaux qui sont enregistr s dans un Stud-Book tranger : tre introduit administrativement en Belgique : (le certificat d'exportation en possession du JOCKEY- Club). et qu'il ne cesse de remplir toutes ces conditions jusqu'au moment de la course . Toutefois, pour les handicaps et les courses dont les conditions particuli res qualifient les chevaux selon la valeur handicap qui leur est attribu e apr s la cl ture des engagements, le cheval doit remplir ces conditions la cl ture initiale des engagements. Le propri taire ou son repr sentant doit s'assurer, du moment o il l'engage jusqu'au moment de la course , que son cheval et la personne qui le monte sont qualifi s. La responsabilit de la qualification incombe exclusivement au propri taire ou l'entraineur mandat du cheval.