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1 Version fran aise English Version 1 Conditions d Utilisation du Portail et du (des) Service(s) correspondant(s). Les pr sentes conditions g n rales d utilisation (ci-apr s Les Conditions d Utilisation ) r gissent les rapports entre : La soci t cegid , Soci t anonyme au capital social de 18 606 860 euros, dont le si ge social est situ 52 Quai Paul S dallian, 69279 Lyon Cedex 09, immatricul e au Registre du commerce et des soci t s de Lyon, sous le num ro 410 218 010, exploitant le site , Ci-apr s d sign e cegid , D une part, Et Les utilisateurs du Portail r f renc s sous le nom de domaine , tels qu identifi s par eux-m mes lors de la cr ation de leur compte sur ledit Portail.

2 Ci-apr s d sign s individuellement l Utilisateur ou collectivement Les Utilisateurs ou la Soci t Cliente ou le Client . D autre part Pr ambule cegid exploite une plateforme Internet accessible l adresse (le Site ), au moyen des technologies disponibles, et notamment d un ordinateur ou d un terminal mobile, et permettant aux Utilisateurs d acc der en mode s curis des contenus privil gi s. Le portail est un espace d di aux utilisateurs clients identifi s nominativement (identifiant et mot de passe personnel). Ceux-ci auront acc s des informations sur les produits cegid (aide, nouveaut s, volution, ..), ainsi qu diff rents services en ligne (t l chargement, consultation d informations de l entreprise cliente, demandes au Support, espaces communautaires.)

3 L ensemble des services pr sents sur le Portail va permettre aux utilisateurs d acc der simplement et rapidement une multitude d informations et de services. (Ci-apr s d nomm Le Portail ). A cette fin, le Portail offre l Utilisateur pr alablement inscrit un certain nombre de fonctionnalit s, exclusivement d di es son parcours en tant qu Utilisateur d un progiciel ou d une solution cegid (Ci-apr s d nomm es Le Service ) pour lesquelles l Utilisateur aura pr alablement acquis un droit d utilisation dans des conditions particuli res accept es par contrat s par . Ces fonctionnalit s sont accessibles titre gratuit des lors qu un contrat est sign entre cegid et le Client.

4 N anmoins, certaines d entre elles, optionnelles, sont dispens es titre on reux (Exemple : service de demande au Support accessible en fonction du niveau de contrat souscrit, service de t l d claration accessible si un abonnement payant a t souscrit ..). Tous les Utilisateurs de ce Portail sont clients d un progiciel ou d une solution de cegid et acceptent les pr sentes conditions d utilisation. En acc dant au Portail et en s y inscrivant pr alablement son utilisation selon les modalit s pr vues l article 1 ci-apr s, l Utilisateur reconnait remplir les conditions pour b n ficier de la qualit d Utilisateur telle que d finie l article 1 ci-apr s, avoir pris connaissance des pr sentes Conditions d Utilisation et accepter de s y conformer sans aucune r serve.

5 Les pr sentes Conditions d Utilisation constituent en cons quence un accord contractuel entre lui et cegid . L acc s certaines fonctionnalit s du Portail et leur utilisation peuvent en outre tre soumis des Conditions Particuli res de Vente, ainsi qu des Recommandations, qui font partie int grante des pr sentes Conditions d Utilisation, de m me que la Politique de confidentialit , que l Utilisateur s engage conna tre et respecter en toutes circonstances. Les pr sentes Conditions d Utilisation ainsi que ces autres documents et le Formulaire d inscription au Portail sont d sign s ci-apr s, ensemble ou s par ment, comme la Charte . Si l Utilisateur refuse de se conformer l une quelconque des obligations et conditions contenues dans les pr sentes Conditions d Utilisation, il est invit ne pas acc der au Portail et ne pas l utiliser.

6 Article 1. D finitions Administrateur Portail : d signe toute personne ou prestataire d sign s par cegid pour g rer le Portail. Administrateur : personne appartenant la Soci t Cliente en charge de la gestion du syst me d information, que ce soit au niveau de sa s curit , de son fonctionnement, de son exploitation ou de son volution. L Administrateur octroie l acc s aux diff rents Services propos s par cegid sur son Portail aux Collaborateurs. : Correspondant Informatique et Libert s de cegid . Le correspondant informatique, dont la d signation faite par cegid est notifi e la CNIL, veille, en toute ind pendance, la protection des donn es caract re personnel et la conformit des traitements automatis s mis en uvre au sein de cegid .

7 Charte Graphique : d signe les cr ations relatives la structure g n rale du Portail. Client : soci t utilisatrice de solutions cegid et souhaitant un acc s au Portail et du (des) Service(s) correspondant(s) pour ses collaborateurs. Collaborateur : d signe la personne exer ant son activit professionnelle au sein de la Soci t Cliente. Contenu(s) cegid : d signe les marques, les logos, les noms de domaines, les graphismes, les bandes annonces, les photographies, les applications logicielles, les progiciels, les solutions, les animations, les textes, les 2 descriptifs de vente, et les l ments, qu ils soient visuels et/ou sonores provenant de Contenu(s) Utilisateur : d signe les graphismes, les vid os, les photographies, les animations, les pseudonymes, les noms, les symboles, les textes, les commentaires et plus g n ralement les l ments, qu ils soient visuels, textuels ou sonores provenant l origine d un Utilisateur du Site.

8 Contrat : d signe tout contrat conclu parall lement aux pr sentes entre la soci t cegid et la Soci t Cliente. Correspondant Informatique : Il a pour mission d assurer un premier niveau de support vis- -vis des Utilisateurs. Formulaire : d signe le formulaire d inscription, accessible en ligne sur le Portail (d nomm Gestion des Utilisateurs - cr ation d un nouvel Utilisateur ) que l Utilisateur devra compl ter afin d acc der au Service. Forum ou Espace Collaboratif : service permettant l change et la discussion sur un th me donn , chaque Utilisateur pouvant lire tout moment les interventions de tous les autres et apporter sa propre contribution, dans le respect des principes pos s la pr sente Charte et des dispositions l gales imp ratives propres l Informatique et aux Libert s.

9 Mod rateur : d signe la personne choisie par cegid qui supervise l activit de communication du Forum. Il a pour mission d'animer les d bats, de surveiller l change et la discussion des Utilisateurs, de prendre des d cisions en mati re de contenu et de la direction des filets, de faire avancer les discussions d une section l autre pour maintenir les sujets organis s. Il dispose galement du pouvoir discr tionnaire de verrouiller la discussion, de supprimer les messages ne respectant pas la pr sente Charte, d viter les arrosages publicitaires et les bombardements, ainsi que les propos qui pourraient constituer des infractions p nales. Portail : d signe le portail de la soci t accessible notamment l adresse Services : d signent les services propos s par cegid sur son Portail.

10 Utilisateur : d signe tout internaute ayant renseign des donn es personnelles sur le Formulaire d inscription au Portail et ayant apr s r ception d un email de confirmation d finitivement valid son compte Support Utilisateur : personne en charge d apporter une aide technique aux Utilisateurs dans l utilisation du Portail. Article 2. Champ d'application et acceptation des conditions g n rales d'utilisation des services du site La Charte a pour objet de d finir : 1. les droits et les obligations des Utilisateurs lors de leur utilisation du Portail et des Services, dans leurs rapports mutuels, vis- -vis des autres tiers et de cegid , 2. le pouvoir de cegid de contr ler et surveiller l utilisation du Portail. Les pr sentes Conditions G n rales d Utilisation (ci-apr s d sign es CGU ) sont en langue fran aise et ont vocation s appliquer de fa on exclusive entre cegid , (ci-apr s d sign e la Soci t ) et tout Utilisateur souhaitant acc der au Portail et/ou utiliser les Services.