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1 CUSSTR Commission Universitaire de S curit et Sant au Travail Romande DANGERS ET. RISQUES . BIOLOGIQUES . Version 2, 2009. CUSSTR. Tables des mati res DANGERS et RISQUES Contamination, infection, confinement, pr caution ..1. Abr viation ..2. D Bases l gales L gislation L gislation europ Principes de Exigences relatives l'utilisation d'organismes dans l'environnement ou en milieu confin ..9. Devoir de diligence ..9. Obligation de travailler en milieu confin ..9. Prescriptions g n rales ..9. Enregistrement, notification et autorisation obligatoires en mati re de s curit Mesures g n rales de protection en cas d'activit s avec des v g taux.
2 11. T ches de la direction de l'entreprise ..11. RISQUES BIOLOGIQUES ..14. Evaluation du risque ..14. Les groupes de RISQUES des microorganismes et les classes d'activit ..14. Classement d'activit particulier ..17. Consignes g n Mesures g n rales de s curit ..18. Mesures de pr vention ..19. Bonnes pratiques de laboratoire ..19. Mesures de classe 1 = Niveau de s curit biologique 1 = P1 ..22. Mesures de classe 2 = Niveau de s curit biologique 2 = P2 ..23. Mesures de classe 3 = Niveau de s curit biologique 3 = P3 ..24. Mesures de classe 4 = Niveau de s curit biologique 4 = P4.
3 24. Recommandations pour le travail avec des cultures de Nettoyage, d sinfection, st Inactivation des microorganismes pathog nes ou g n tiquement modifi Traitement des d chets BIOLOGIQUES ..28. Transport, commande, commerce, ..31. Contr le autonome en vue de la mise dans le Information du R f rences ..33. Annexes ..35. Groupes de risque des microorganismes ..36. CUSSTR. Introduction DANGERS et RISQUES BIOLOGIQUES Les RISQUES BIOLOGIQUES r sultent de la manipulation d'organismes BIOLOGIQUES ou de microorganismes naturellement pathog nes (bact ries, virus, champignons, parasites, ou animaux infect s) ainsi que de la manipulation de (micro)-organisme g n tiquement modifi s (pathog ne ou non).
4 Les microorganismes ont des effets pathog nes et des virulences tr s diff rentes et sont susceptibles d'entra ner des d sagr ments, voire des maladies graves et/ou l tales pour l' tre humain, les animaux et les v g taux. Les modifications g n tiques sont elles certes porteuses d'espoir dans diff rents domaines (recherche fondamentale, biom dical) mais pourraient, si utilis es mauvais escient ou en cas de reproduction incontr l e, engendrer des effets ind sirables susceptibles de modifier irr versiblement notre environnement. Contamination, infection, confinement, pr caution Les microorganismes mis en culture intentionnellement des fins de diagnostique, de recherche, de production industrielle ou naturellement pr sent dans notre environnement (poign e de porte, de fen tre, de frigo, de tiroirs, t l phone, documents divers, robinets, outils, ) utilisent a) diff rentes portes d'entr e pour infecter un organisme ou se d velopper en surface sur la peau et les muqueuses et b) diff rentes portes de sorties pour se r pandre dans l'environnement.
5 Culture liquide et sur bo te Incubateur/agitateur pour culture liquide Introduction 1. CUSSTR. D'une fa on g n rale une transmission/contamination microbiologique (portes d'entr e). avoir lieu : a. par voie digestive (ingestion), d'o l'interdiction de boire, manger, fumer, pipeter la bouche, b. par voie cutan e ou oculaire, (p. ex. par absorption de la peau ou projection dans les yeux). c. par voie respiratoire ( par inhalation des a rosols cr s au cours des manipulations ou de poussi res), d. par voie transcutan e (par morsure, coupure et piq re).
6 Parall lement les voies de diss mination (portes de sortie) dans l'environnement sont : a. l'air: ventilation, fen tres ou portes ouvertes, b. l'eau: lavabo, bouches d' coulement, c. les d chets, d. les personnes contamin es: mains, habits, e. durant les transports. La transmission ou la diss mination de microorganismes pathog ne et/ou g n tiquement pathog nes pouvant avoir des r percussions n gatives sur la sant des personnes qui les manipulent, sur la population ou sur l'environnement, il y a lieu de prendre un certain nombre de pr cautions lors de leur utilisation.
7 Abr viation BSO Biosafety Officer (Coordinateur S curit Biologique). DETEC Le D partement f d ral de l'environnement, des transports, de l' nergie et de la communication CFSB Commission f d rale suisse d'experts pour la s curit biologique EPI Equipement de Protection Individuelle LEp Loi sur les pid mies LFE Loi sur les pizooties LGG Loi sur le g nie g n tique LPE Loi sur la protection de l'environnement OCart Ordonnance de Cartagena ODE Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement OFE Ordonnance sur les pizooties OFEV Office F d ral de l'Environnement OFSP Office F d ral de la Sant Publique OPAM Ordonnance sur les accidents majeurs
8 Introduction 2. CUSSTR. OPTM Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les RISQUES li s aux microorganismes OPV Ordonnance sur la protection des v g taux OUC Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confin . P1-4 Laboratoire de niveau de s curit biologique 1-4. PSM Poste de S curit Microbiologique D finitions Au sens des diff rents textes l gislatifs en relation avec la s curit biologique, on entend par: pizootie : sont consid r es comme pizooties au sens de la pr sente loi, les maladies animales transmissibles qui: a.
9 Peuvent se transmettre l'homme (zoonoses);. b. ne peuvent tre combattues avec de bonnes perspectives de succ s par un seul d tenteur d'animaux, et requi rent une intervention sur plusieurs troupeaux;. c. peuvent menacer des esp ces sauvages indig nes;. d. peuvent avoir des cons quences conomiques importantes;. e. rev tent une certaine importance pour le commerce international d'animaux ou de produits animaux. Le Conseil f d ral tablit la liste des pizooties. Il distingue les pizooties hautement contagieuses (liste A de l'Office international des pizooties) des autres pizooties.
10 Par pizooties hautement contagieuses, on entend les pizooties qui sont d'une gravit . particuli re en raison de: a. leur diffusion rapide, l'int rieur des fronti res nationales ou au-del ;. b. leurs cons quences sanitaires, sociales et conomiques;. c. leur incidence sur le commerce national ou international d'animaux et de produits animaux. Exposition : toute situation dans laquelle un contact avec des microorganismes pouvant mettre en danger la s curit et la sant des travailleurs est possible. organismes : les entit s BIOLOGIQUES cellulaires ou non, capables de se reproduire ou de transf rer du mat riel g n tique, en particulier les animaux, les plantes et les microorganismes; les m langes et les objets qui contiennent de telles entit s leur sont assimil s.
