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LE VÉHICULE (à remplir par l’ancien propriétaire)
www.cjoint.com(à remplir par l’ancien propriétaire et le nouveau proprietaire) Articles R322-4 et R322-9 du code de la route. cerfa. N° 15776*01 Personne physique — Sexe : M F Personne morale. Je soussigné(e), NOM, NOM D’USAGE le cas échéant et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE N° SIRET, (le cas échéant) Né (e) le à Adresse complète :
Aigle Nyon Yverdon-les-Bains Ch. Sous le Grand-Pré ... - Vaud
www.vd.chRemarque(s), n° de registre (à remplir par le SAN) Date : Visa - signature : Sceau si CH : Confirmation de l’identité • A faire préalablement compléter par le Contrôle des habitants (CH) de votre commune de domicile si vous envoyez votre dossier par courrier ou s’il est déposé par une tierce personne.
Formulaire de localisation des passagers à des fins de ...
www.aerlingus.comVeuillez remplir le formulaire au complet et l'imprimer . avant d'embarquer. En l'absence de ce formulaire, les passagers peuvent se voir refuser l'embarquement. À votre arrivée après un séjour en dehors de l'espace Schengen, le formulaire doit être remis à un garde-frontière à votre point d'entrée. → Voyager en train, en bus ou en ...
MINISTERE DES RELATIONS EXTERIEURES Photo …
www.consuladord.com(Si vous-même, ne pas remplir) 12.1 Nom 12.2 Parenté Photo . Page 2 de 2 13. Avez-vous auparavant visité la République Dominicaine ? ___ Oui ___ Non (Si affirmatif, répondre aux questions suivantes commençant par la visite la plus récente. 13.1 Date (jj/mm/aa) 13.2 Durée du …
DECLARATION DE MODIFICATION OU DE CESSATION …
www.economie.gouv.frModification de la déclaration d’affectation de patrimoine devez remplir l’intercalaire PEIRL ME DEC L AR TION RE TIVE A MODIFI CTION D’ TIVITE 7 V OUSEXERC EZ TRE ACTI ITE UNE DRESSEPR FESSIONN LLE OUI N En cas de hangement : I_ı_I_ı_I_ı_ı_ı_I DATE DE CHANGEMENT DE L’ADRESSE PROFESSIONNELLE
Utilisation des produits de contraste en Imagerie Médicale
www.sfrnet.orgSociété Française de Radiologie • www.sfrnet.org • 20 avenue Rapp 75007 Paris Fiche Information Patients Utilisation des produits de contraste en Imagerie Médicale Votre médecin vous a proposé un examen d’imagerie.
Demande de rattachement d'un assuré sans activité au ...
www.ameli.frNOTICE En cas d'évolution professionnelle de votre conjoint entraînant un changement de régime et sauf manifestation contraire de votre part, vous serez rattaché au …
Numéro de vol airline Date de départ Nom du voyageur : …
uploads-ssl.webflow.comA r t i c l e 3 : Fo r mul ai re de co n f i r mat i o n e t de re co n n ai s s an ce re mpli par un voyage ur âgé
Exemptions médicales à l’immunisation contre la COVID-19
www.health.gov.on.ca1 | Page Ministère de la Santé . Exemptions médicales à l’immunisation contre la COVID-19 . Version 3.0, 12 janvier 2022 . Points saillants des changements