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Accueil occasionnel

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Etablissements d’accueil du jeune enfant Guide pratique

Etablissements d’accueil du jeune enfant Guide pratique

www.caf.fr

L’accueil est régulier lorsque les besoins sont connus à l’avance et sont prévisibles et récurrents. A temps plein ou à temps partiel, il fait l’objet d’un contrat. L’accueil est occasionnel lorsque les besoins ne sont pas toujours connus à l’avance, sont ponctuels et non récurrents. 2. Définitions

  Accueil, Occasionnel

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES N° 2048 …

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES N° 2048 …

www.impots.gouv.fr

à titre occasionnel, des plus-values lors de la cession à titre onéreux d’immeubles sis en France ou de droits relatifs à un immeuble sis en France, autres que des terrains à bâtir. Sont dispensées de déposer une déclaration n° 2048-IMM-SD, les personnes qui réalisent des plus-values : …

  Occasionnel

DEMANDE DE LICENCE DE FOOTBALL - SAISON 2021-2022 …

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laurafoot.fff.fr

DEMANDE DE LICENCE DE FOOTBALL - SAISON 2021-2022 saisons. Ce principe santé CERTIFICAT M Fédération immédiatement supérieure (2). Les données personnelles recueillies, propriété de la FFF, font l’objet d’un traitement informatique par la FFF aux fins de traitement des demandes et de gestion des licenciés.

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