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Douaniers Et Le Commerce
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A. LES DOCUMENTS USUELS UTILISES EN TRANSPORT …
logistiqueconseil.orgElle est établie par le chargeur et transmise à l’agent maritime (représentant de l’armateur pour établissement d’un devis de transport. Elle donne une description détaillée de la marchandise ; du type d’emballage ; le type de transport choisi et la destination finale.
Les formalités douanières à respecter en fonction des ...
www.laposte.frCe “numéro tarifaire” à 6 chiffres permet d’identifier de manière unique et dans le monde entier tous les objets physiques. Il est un des trois éléments permettant d’établir la taxation en douane, avec le montant des frais de port et l’origine de la marchandise.