La circulaire
Found 8 free book(s)
Information : La circulaire n° INTB0200059C du 26 février ...
www.allier.gouv.fr3 Cette liste remplace la nomenclature précédente publiée en annexe à la circulaire précitée du 28 avril 1987, qui est en conséquence abrogée.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - circulaire.legifrance.gouv.fr
circulaire.legifrance.gouv.fr1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’action et des comptes publics Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique
PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL
cache.media.education.gouv.frCirculaire n° 2013-036 du 20 mars 2013 publiée au BO n° 12 du 21 mars 2013 3 n L’APPUI DEs DIsPOsITIF s ExIsTAnTs Le projet éducatif territorial prend en compte l’offre périscolaire existante et peut s’appuyer sur les différents dispositifs qui peuvent déjà exister dans les communes concernées.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
www.textes.justice.gouv.frBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Circulaire du 16 juillet 2012 relative à la présentation des dispositions relatives à l'exécution des peines de confiscation de la …
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES …
www.textes.justice.gouv.frBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS Circulaire du 9 juin 2011 relative au régime disciplinaire des personnes détenues majeures
circulaire rapportant la quest 102-3 - rfpaye.grouperf.com
rfpaye.grouperf.comMinistère de la santé et des solidarités Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et
Ministère des affaires sociales et de la santé - Legifrance
circulaires.legifrance.gouv.fr3 technique établie conjointement par la direction générale de l’offre de soins et par la direction générale des finances publiques. Un troisième volet est consacré à l’information des agents tant sur le plan individuel que collectif.
Ministère des affaires sociales et de la santé Ministère ...
www.securite-sociale.fr3 prévoyance prévu par l’article 1 er de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 et l’article L. 911-8 du code de la sécurité sociale créé par l’article 1 er de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi.