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Liste des Publications Anesm/HAS Recommandations de …
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NORMES DE SÉCURITÉ INCENDIE DANS LES EHPAD …
www.has-sante.frNORMES DE SÉCURITÉ INCENDIE DANS LES EHPAD (STRUCTURES J ET U) : ENTRE NORMES ET PERSONNALISATION DES ESPACES 10Articles AM15 et AM16 de l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).