Search results with tag "Du conseil municipal du"
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.holtzheim.alsacedeliberations du conseil municipal du 5 octobre 2018 Le cinq octobre deux mille dix-huit à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal du bâtiment annexe de la mairie suite à la convocation qui leur a été
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU …
mairie-combloux.frJun 26, 2018 · Conseil municipal du 26 juin 2018 2/30 DELIBERATION RELATIVE A L’OCTROI D’UNE AVANCE DE TRESORERIE AU BUDGET DU COLLECTIF CLOS DE L’AIGUILLE VERTE N°079 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, concernant le Collectif du Clos de l’Aiguille Verte, sa
REPUBLIQUE FRANCAISE Département de la SAVOIE EXTRAIT …
www.saint-alban-des-villards.fr1) Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 31.08.2018 Le compte-rendu de la réunion du 31 août 2018 ayant été adressé à chacun des membres du Conseil, Madame le Maire demande si des questions subsistent.
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
valenvignes.communicipal d’enfants de venir transmettre leur travail lors de la réunion du conseil municipal du mercredi 16 mai. Le conseil municipal, remercie les enfants …
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL …
mairie-de-bonnevalsurarc.fr1 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 AVRIL 2014 A la salle de réunion « La Ciamarella » à 20h30 A L’Ouverture de la séance,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - wittisheim.fr
www.wittisheim.frSéance ordinaire du Conseil Municipal du lundi 7 avril 2014 à 20 H, en la salle de la Mairie de Wittisheim, après convocation d'usage légale et mesures de publicité prévues par le Code général des collectivités territoriales en date du 1er avril 2014.