Search results with tag "Deliberations du conseil municipal"
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.mairie-saint-memmie.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation 25 Octobre 2016 CONSEIL MUNICIPAL [\[\ SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2016 A 20 H 30 Date d'affichage 25 Octobre 2016 [\[\ Nombre de conseillers
Arrondissement DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL …
albe.fr1 Département du Bas-Rhin COMMUNE D'ALBE Arrondissement de Sélestat DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nbre Conseillers élus : 11 SEANCE DU 06 NOVEMBRE 2018 Convocation du …
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
www.orbey.frCOMMUNE D’ORBEY PV Conseil Municipal du 05 novembre 2018 55 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ORBEY Séance du lundi 05 novembre 2018 Sous la présidence M. JACQUEY Guy - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.landogne.frextrait du registre des deliberations du conseil municipal de la commune de landogne (puy de dome) seance du 20 novembre 2009 _____ convocation du 16 novembre 2009
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.saintremylhonore.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DATE DE CONVOCATION L’an deux mil onze 14 Octobre 2011 Le 21 Octobre 2011 à 20 h 30 Le Conseil Municipal
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
clermont-ferrand.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize
DES ARRONDISSEMENT D'ARGENTAN DELIBERATIONS DU …
www.vimoutiers.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. OBJET 7 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 4 MARS 2008 RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier la délibération du 4 mars pour la partie portant sur l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) comme suit :
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.moutiers.bzhPROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUTIERS RÉUNION DU 17 JANVIER 2017 L’an deux mil dix-sept, le 17 janvier à vingt heures, Le Conseil Municipal de la commune de MOUTIERS, légalement convoqué, s’est réuni
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.commune-brando.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRANDO AR Préfecture 3- D’APPROUVER les modalités de la concertation telles que décrites ci-dessus et d’organiser la concertation prévue aux articles L 103-2 à L 103-4 du Code de l’Urbanisme.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.ville-carhaix.bzhEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation L’an deux mille douze 18.09.2012 Le vingt- quatre Septembre à dix-neuf heures
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
mairie-saintmartindaubigny.frREGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2017 Etaient présents : Mme Joëlle LEVAVASSEUR, Mr Michel HOUSSIN, Mr Jean-Pierre DELAUNEY,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE …
www.mairiemuille-villette.comREGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MUILLE-VILLETTE SEANCE DU 28 JUIN 2011 Date de convocation : 22/06/2011, d’affichage : 30/06/2011.
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE DELIBERATIONS …
tourisme-mallemortdeprovence.comrepublique francaise liberte – egalite – fraternite extrait du registre des departement des bouches-du-rhone deliberations du conseil municipal
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de …
www.sic-candeen.fr1 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 15 novembre 2018 Le Conseil Municipal de la Commune de Candé, dûment convoqué le 6 novembre 2018, s’est réuni à la Mairie de Candé, salle du Conseil
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2017
www.holtzheim.alsacedeliberations du conseil municipal du 24 mars 2017 Le vingt-quatre mars deux mil dix-sept à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du conseil du bâtiment annexe de la mairie suite à la convocation
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - ville-guignes.fr
www.ville-guignes.frCommune de GUIGNES –Séance du 7 juillet 2016 . 1/9 . COMPTE RENDU . DE LA . REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL . DU 7 JUILLET 2016 . L'an deux mille seize . Le 7 juillet à 20 heures . Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT
www.mairie-questembert.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT Séance du Lundi 30 janvier 2017 L’an deux mille dix sept, le lundi 30 janvier à 20 h 00, le Conseil municipal de Questembert, dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la …
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - aussac.fr
www.aussac.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix-huit, le dix-sept octobre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal régulièrement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire et publique à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Laurent SIRGUE, maire.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - montmirat.fr
www.montmirat.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL −−−−−− 1/3 L’an deux mille quinze, le dix-neuf octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT
www.mairie-questembert.frAprès délibération, le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve les comptes de gestion du budget général, du camping et de la production d'énergie photovoltaïque.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - mairie-longeville …
www.mairie-longeville-les-metz.orgdeliberations du conseil municipal Les multiples contacts entrepris avec les bailleurs sociaux n’ont pas permis d’aboutir, à des conditions économiques satisfaisantes pour la commune, quant à notre projet de transformation de ce bâtiment en
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - ville-guignes.fr
www.ville-guignes.frCommune de GUIGNES – Séance du 14 Décembre 2016 2/23 N°2016.12.14/02 7.2 FISCALITE : COMMUNE 2017 – VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX ANNEE 2017 Monsieur le Maire propose la fixation des taux des impôts pour l’année 2017.