3 CONCEPTION ET ÉLABORATION D’UN PROJET …

1 C HAPTER. 3 CONCEPTION ET. LABORATION D'UN. PROJET CARBONE. Avant d'entreprendre un PROJET de s questration du carbone, il est important de consid rer diff rents aspects. Les phases de CONCEPTION et d' laboration d'un tel PROJET sont longues, elles requi rent d'excellentes connaissances techniques ainsi que des ressources financi res consid rables pour la mise en place initiale. L' laboration d'un PROJET de s questration du carbone passe par dix tapes diff rentes (pr sent es ci-dessous): les cinq premi res sont des tapes de v rification pour valuer si l'id e la base du PROJET est r alisable et s'il faut continuer;. les cinq tapes suivantes doivent tre effectu es avec un porteur de PROJET qui l'estime r alisable.

2 1. Type et domaine d'application: Il faut avoir une id e claire du lieu et du type de PROJET laborer. Par ex. boisement, reboisement, techniques agricoles am lior es (s questration du carbone terrestre), nergie renouvelable, d forestation vit e. 2. V rification des ressources: Beaucoup de temps et d'argent seront consacr s . l' laboration d'un PROJET de s questration du carbone. Il faudra donc analyser quel est l'int r t de s'engager dans la r alisation de ce type de PROJET et quelles sont les motivations principales. 3. Groupe cibl : Il faudra identifier les agriculteurs/villageois voulant participer et dont les terres ou les for ts remplissent les conditions requises par le type PROJET d finit dans la premi re tape.

3 Les limites (g ographiques) du PROJET devront tre tablies et la superficie d sign e devra tre assez grande pour obtenir des r ductions d' missions qui respectent les crit res des projets carbone: pour les projets REDD, la superficie minimale d'un PROJET est d'environ 30-40 000 hectares; pour les projets de B/R, elle est de 10 000 hectares (commentaire personnel, D. Kloss, Terra Global Capital, 2009). Les projets MDP de B/R sur petite chelle devront aboutir des suppressions de GES. inf rieures 16 000 tonnes de CO2 par an. En outre, l'existence de droits fonciers et d'utilisation des terres bien d finis sera essentielle pour la bonne ex cution du PROJET . 4. Encadrement institutionnel: Pour organiser, rassembler et repr senter les agriculteurs, il faudra obligatoirement travailler avec un organisme (une organisation base communautaire, une coop rative d'agriculteurs, une ONG, etc.)

4 R put par les participants au PROJET . Cet organisme devra avoir une structure institutionnelle solide et transparente. Il est en outre avantageux de choisir un organisme ayant des comp tences en mati re d' laboration de projets carbone, de mesure et de comptabilisation des missions de carbone (voir encadr 5), ainsi que d' laboration de plans d'entreprise. 13. ENCADR 5. ]. CARBON LES PERSPECTIVES DU FINANCEMENT CARBONE POUR LES PROJETS D'AGRICULTURE, DE FORESTERIE ET D'AUTRES AFFECTATIONS DES TERRES DANS LE CADRE DES PETITES EXPLOITATIONS AGRICOLES. Mod les de comptabilisation du carbone t Ex-ante Appraisal carbon-balance tool (FAO): Sert calculer les missions et l'absorption de carbone d'un PROJET .

5 T Rapid Carbon Stock Appraisal (RaCSA) (ICRAF): Sert valuer les stocks de carbone dans le paysage. 5. Financement: Il faudra laborer un plan d'entreprise qui prenne en compte tous les frais et les b n fices d termin s par le PROJET , puis assurer un financement suffisant pour la mise en place initiale du PROJET . Les informations rassembl es au cours des cinq premi res tapes permettront d' laborer une note de CONCEPTION de PROJET (PIN) qui sera utilis e pour la sixi me tape. 6. Identification du porteur de PROJET : Avec la collaboration de l'organisme d sign , il faudra identifier un porteur de PROJET qui puisse contribuer sa formulation et qui sera charg de la pr paration pour le mettre sur le march.

6 Le porteur de PROJET pourra tre soit l'organisme d'encadrement ( tape 4) s'il poss de assez d'exp rience dans le domaine, soit une soci t sp cialis e dans la promotion de projets (ex. Ecosecurities ; Ecopositive ;. ec carbon ; Terra Global Capital ;. Carbon Neutral Company ), soit l'Unit de financement du carbone de la Banque mondiale ( ). 7. Autres tapes entreprendre avec le porteur de PROJET : Parmi les diff rents standards ou normes disponibles (voir annexe 2), il faudra choisir le standard de comptabilisation du carbone appropri , valuer la demande du march , calculer les co ts/b n fices, et tablir une strat gie de commercialisation. Au cours de cette tape, le porteur de PROJET commencera identifier les acheteurs potentiels de cr dits.

7 8. laboration du PROJET : Les lignes de base et la m thodologie seront tre d finies au cours de cette tape. Les projets devront utiliser des m thodologies approuv es pour calculer les r ductions d' missions. Les possibilit s d'obtenir l'enregistrement et l' ventualit . d'une pr paration plus rapide du PROJET seront plus lev es en utilisant des m thodologies approuv es. La formulation de nouvelles m thodologies exige beaucoup de temps et de [. ressources, et elle peut tre non justifi e dans le cas de projets plus petits. Il faudra valuer l'additionalit , les possibilit s de fuite et la permanence, ainsi qu'estimer un inventaire complet des missions et de l'absorption de GES dans le cadre du PROJET .]

8 Toutes ces informations seront r unies dans un document de PROJET carbone. 9. Validation: Le porteur de PROJET devra identifier une troisi me partie certifiante (accr dit e par un standard carbone sp cifique) qui contr lera le document de PROJET carbone. Il est essentiel que le PROJET soit valid pour garantir la transparence du processus de CONCEPTION du PROJET . 10. Enregistrement: Les URVE du PROJET valid sont conserv s dans un Registre au nom du propri taire tant qu'ils ne sont pas vendus. 14. CONCEPTION ET LABORATION D'UN PROJET CARBONE. Le d lai prendre en compte pour l' laboration d'un PROJET de s questration du carbone, depuis la CONCEPTION jusqu' la validation, est d'environ 12 mois ( tapes 1 9).

9 Tandis que le d lai d'enregistrement du PROJET est de 1,5 mois ( tape 10). L'organisme ENCOFOR a dress un dossier pour la CONCEPTION de projets forestiers durables dans le cadre du MDP et propose plusieurs outils, manuels et listes de v rification: Un aper u de l'ouvrage Forest Carbon Accounting: Overview & Principles . (Comptabilisation du carbone forestier: vue d'ensemble et principes), crit par Charlene Watson et financ par le PNUE, peut tre consult l'adresse suivante: finance/Docs/Forest%20 Carbon%20 Accounting%20-%20 Overview%20&% L'organisme Global Mechanism a tabli The Climate Change Mitigation and Adaptation Information Toolkit (dossier d'information sur l'att nuation et l'adaptation au changement climatique) d'o ont t tir es les lignes directrices d taill es Mitigation to Climate Change and Sustainable Land management (Att nuation du changement climatique et gestion durable des terres), pour la r alisation d'activit s d'att nuation des GES et l'acc s au financement du carbone afin d'appuyer la mise en uvre de la CCD.

10 Detail=1&url=/dynamic/documents/document _ Le manuel Bringing Forest Carbon Projects to the Market (Mise des projets de s questration du carbone forestier sur le march ) explique aux porteurs de PROJET et aux bailleurs de fonds comment laborer et mettre sur le march des projets rentables de s questration du carbone forestier. L'ouvrage a t labor par l'ONF. International, le PNUE-DTIE, le Centre Risoe du PNUE, l'AFD et le Fonds BioCarbone de la Banque mondiale; il peut tre consult l'adresse suivante: For t humide au Congo, Photo par FAO/Giulio Napoletano. 15. C HAPI TRE. 4 CO TS ET B N FICES. ASSOCI S . L' LABORATION D'UN. PROJET CARBONE. L' laboration d'un PROJET suppose de nombreux frais et il est donc extr mement important d'identifier un porteur de PROJET qui puisse contribuer son laboration ainsi qu' l'obtention du financement n cessaire.