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1 OREUROGANISATION EUROPEENNE POUR LA RECHERCHE NUCLEAIRE PEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH Laboratoire Europ en pour la Physique des Particules European Laboratory for Particle Physics Safety Commission CERN-SC-2006-04-ME EDMS : N0 753405 ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MESURES DE PREVENTION ANNEE 2005 Dr V ronique Fassnacht Ana-Paula Bernardes Ce rapport pr sente les statistiques relatives aux ACCIDENTS du TRAVAIL pour l ann e 2005 pour les membres du personnel CERN et du personnel entreprise. Il fournit les taux de fr quence et de gravit , la r partition des ACCIDENTS par cause et par l sion.
2 Ce rapport pr sente galement une synth se de l analyse des ACCIDENTS les plus graves et des recommandations associ es. CERN, 1211 Gen ve 23, Suisse SOMMAIRE 1 PRESENTATION DES BASES D 3 SOURCES D 3 INDICATEURS 3 ANALYSE ET SUIVI DES 3 2 PRESENTATION DES 4 INDICATEURS RELATIFS AUX ACCIDENTS DU 4 ACCIDENTS RELATIFS AUX MEMBRES DU PERSONNEL 5 ACCIDENTS RELATIFS AU PERSONNEL D 11 Entreprises hors projet 11 Entreprises r alisant des travaux d installation 13 3 ANALYSES ET RECOMMANDATIONS RELATIVES A L ENSEMBLE DES 14 ANALYSES DES 14 Les membres du 14 Les entreprises ext rieures (hors projet LHC).
3 14 Les entreprises r alisant des travaux d installation 15 LES RAPPORTS D ENQUETES 15 Synth 15 15 LES RAPPORTS D ENQUETE PROJET 16 LES RAPPORTS D ENQUETE DU GROUPE D ENQUETE 16 Annexes : Annexe 1 : Evolution des taux de fr quence et de gravit Annexe 2 : Liste des rapports d enqu te - 2 - EDMS 753405 1 PRESENTATION DES BASES D ANALYSE Sources d informations Les informations sur les ACCIDENTS -incidents survenant au CERN proviennent des sources suivantes : Le formulaire transmis aux assurances (HS50) Le registre infirmerie Les rapports d intervention des pompiers Le formulaire du code A2 concernant la d claration de tout accident , incident, incendie ou pollution Les rapports d entreprises Les rapports de la coordination de s curit du projet LHC Indicateurs calcul s Les deux indicateurs principaux calcul s sont relatifs aux ACCIDENTS du TRAVAIL et sont les suivants : Le taux de fr quence, d fini comme suit.
4 Tf = Nombre d ACCIDENTS avec arr t de TRAVAIL x 106 Nombre d heures de TRAVAIL par ann e Le taux de gravit , d fini comme suit : Tg = Nombre de jours d arr t x 103 Nombre d heures de TRAVAIL par ann e Pour calculer ces taux, seuls les ACCIDENTS ayant entra n un arr t de TRAVAIL d une journ e ou plus sont pris en compte. Analyse et suivi des ACCIDENTS Dans tous les cas d ACCIDENTS ou d incidents, except les plus b nins, le ou les chefs de groupe concern s veillent faire remplir imm diatement le rapport interne d accident (code de s curit CERN A2) et l adresser au chef de l unit SC.
5 Ce rapport est distinct de la d claration d accident remplir pour l assurance maladie*. Pour les ACCIDENTS d une certaine gravit ou r currents, SC effectue une enqu te imm diate consign e dans un rapport. Pour les ACCIDENTS /incidents graves et sur d cision du Directeur G n ral, une commission des ACCIDENTS tablit un rapport circonstanci limit l analyse des faits. Si n cessaire, une commission d enqu te se met en place (code de s curit CERN A11). * A noter que ce rapport est disponible par voie lectronique via EDH depuis 2006. - 3 - EDMS 753405 2 PRESENTATION DES RESULTATS Indicateurs relatifs aux ACCIDENTS du TRAVAIL Pour une meilleure analyse des donn es, les ACCIDENTS du TRAVAIL pour le personnel CERN sont class s en deux types : ACCIDENTS de trajet et ACCIDENTS hors trajet.
6 Acci de nts re latifsaux me mbres du personnel CERN ACCIDENTS de trajet ACCIDENTS hors trajet Pour les ACCIDENTS relatifs aux entreprises travaillant sur le site du CERN on d taillera : relatifs au projet LHC ou non Acci de nts re latifsaux entreprises ext rieures ACCIDENTS relatifs au projet LHC ACCIDENTS hors projet LHC - 4 - EDMS 753405 ACCIDENTS relatifs aux membres du personnel CERN Pr ambule : la cat gorie de personnel concern e par les r sultats ci-dessous regroupe tous les membres du personnel au sens de la circulaire administrative N 11, c est dire les titulaires, les boursiers, les attach s, les tudiants, les utilisateurs et les apprentis.
7 R sultats d taill s pour tous les membres du personnel (MPE : Titulaires et boursiers + MPA : Attach s, tudiants, utilisateurs, attach s de projet) Donn es 2002 20032004 2005 Source info. pour 2004 et 2005 Nombre total d ACCIDENTS 187 191 244 231 SC Nombre total de HS50 43 65 72 92 HR Nombre total d' ACCIDENTS avec arr t 24 38 20 31 accident professionnel (trajet exclu) 8 29 11 23 accident de trajet 16 9 9 8 HRT * Nombre total de jours d'arr t 206 accident professionnel (trajet exclu) accident de trajet HRT* * HRT : Human Resources Toolkit - 5 - EDMS 753405 En 2005, un accident du trajet a t consolid * avec s quelles entra nant une incapacit permanente partielle (IPP) : IPP de 4 %.
8 : Cervicalgie post-traumatique avec limitation discr te de la rotation droite et de l inclinaison lat rale droite du rachis cervical et douleurs intermittentes voluant par pouss es avec parfois blocage. * La date de consolidation d un accident est la date partir de laquelle il appara t qu on ne peut plus attendre une am lioration de l tat de l int ress par un traitement m dical appropri . R partition du nombre de jours d arr ts de TRAVAIL en 2005 pour cause d accident du TRAVAIL pour tous les membres du personnel (MPE + MPA) accident du TRAVAIL en 2005 accident du TRAVAIL ant rieur 2005 Cure suite accident professionnel Total jours d'absences = Le calcul du nombre de jours d arr t de TRAVAIL a t effectu selon la r gle suivante, communiqu e par l INRS (Institut National de Recherche et de S curit , en France).
9 Le nombre de journ es perdues est d termin du 1er janvier au 31 d cembre. Si un accident se produit le 15 d cembre de l ann e n et donne lieu un arr t jusqu au 15 janvier de l ann e n+1 alors : l accident est compt sur l ann e n l arr t du 15 au 31 d cembre de l ann e n est compt pour l ann e n l arr t du 1er au 15 janvier n+1 est compt pour l ann e n+1 Les jours d arr t concernent 31 ACCIDENTS professionnels survenu en 2005. Les causes des ACCIDENTS ayant g n r s les trois arr ts de TRAVAIL les plus longs sont : - Une chute dans l escalier - Une chute avec d nivellation - En utilisant une machine outil Les 144 jours d arr t concernent 1 accident du trajet survenu le 21 ao t 2003.
10 Les 97 jours de cure concernent 5 personnes. - 6 - EDMS 753405 R partition des 92 HS 50 ( ACCIDENTS professionnels d clar s et reconnus) par mois 02468101214123456789101112 MoisAccidents professionnelsAccidents Trajets En janvier 2005, la totalit des ACCIDENTS professionnels correspond des chutes d es au verglas, sur le site du CERN, durant la p riode du 24 au 28 janvier 2005. Ces chutes ont entra n des arr ts de TRAVAIL dans 33 % des cas totalisant jours d'absence. De m me, 7 des 8 ACCIDENTS professionnels de f vrier sont d s au verglas durant la p riode du 1 au mais aucun n'a entra n d arr t de TRAVAIL .