Atlas des cavités souterraines - Services Etat Maine …

1 Atlas des cavit s souterraines R gion nord de la Loire Annexe 6 Saint-Georges-sur-LoireContexte g n ralSaint-Georges-sur-Loire est situ e sur la rive droite de la Loire et l ouest du d partement du relief est l g rement vallonn , sauf au bord de la Loire o il est plus plat, et d pend du r seauhydrographique de la commune. Celui-ci forme des talwegs aux parois plus ou moins abruptes. Le relief le plusprononc se trouve au niveau du ruisseau de la B naudi re, l ouest de la commune.

2 La Loire constitue lalimite administrative sud de la terrains sont principalement repr sent s par des formations schisto-gr seuses et volcaniques datant del Ordovicien et du Silurien. Des roches ruptives ont t retrouv es dans le bourg de Saint-Georges-sur-Loire,principalement des rhyolites. Des d p ts soliflu s et des sables oliens, datant du quaternaire, sont galementpr sents sur la partie est de la commune (Source : BRGM).Aucun indice de pr sence de cavit s souterraines (en dehors des travaux miniers) n'ayant t recens durantla phase de recherches documentaires et lors de la consultation de la commune par le biais de notrequestionnaire, aucune r union communale n'a t programm e, conform ment la m thodologie mise enplace pour la r alisation de cet Atlas .

3 A noter que malgr nos relances, la commune de Saint-Georges-sur-Loire n'a pas r pondu au 'al a mouvements de terrain sur la communeDescription g n raleHormis les travaux de prospection li s la recherche de charbon, la commune de Saint-Georges-sur-Loiren est pas concern e par l al a mouvement de terrain li la pr sence de cavit s partie sud du territoire de la commune, dans le p rim tre de l ancienne concession houill re de Saint-Georges-Sur-Loire (1923-1970), r unie celle du D sert (1842-1928), pour constituerlae concession de LaVillette (1928-1930), des travaux souterrains ont t men puits de recherche de charbon sont recens s.

4 Deux sont localis s La Basse Villette (Ind. 001 et 002),un autre au lieu-dit Le Cassoir (Ind. 003) et le dernier (Ind. 004), La gare (Sources : CG49, INERIS, Figure2).CEREMA DTer Ouest DLRC d'Angers 1/ 3 Figure 1 : Localisation de la commune dans la r gion nord de la LoireFigure 2: Localisation des puits de recherche de charbon (Ind. 001 004) Atlas des cavit s souterraines R gion nord de la Loire Annexe 6Le zonage de l al a mouvements de terrain de la commune (Figure 3) est issu du rapport d tude r alis parl'INERIS et G od ris [Concessions mini res du sillon Houiller du Layon (Loire-Atlantique), Phase d valuationet de cartographie des al as, 23/02/10] (Illustrations 1 et 2, source : INERIS et G od ris).

5 La zone verte entramage plein, exprime une g ologie zonage d al a n a t caract ris pour l indice 004, il sera port la connaissance de la commune parla DDT49, d s que celle-ci en de l al a dans les zones enjeuxSeuls trois zonages d al a mouvements de terrain li s l ancienne mine de charbon sont tablis pour lacommune de Saint-Georges-sur-Loire. Ces zonages, issus du rapport d tude r alis par l'INERIS et G od ris,s inscrivent en dehors des zones enjeux de la commune, d finies en concertation avec la DDT49 (zonesurbanis es et urbaniser, zones de hameaux et de loisirs).

6 Actions entreprendreMissions obligatoiresD apr s l article L563-6 du Code de l environnement, il est de la comp tence des communes d tablir, en tantque de besoin, une cartographie des cavit s sur leur territoire, en utilisant pour ce faire les donn es en leurpossession : Les communes ou leurs groupements comp tents en mati re de documents d urbanisme laborent, en tant que de besoin, des cartes d limitant les sites o sont situ es des cavit s souterraines et desmarni res susceptibles de provoquer l effondrement du sol.

7 La cartographie r alis e dans le cadre de cet Atlas permet la commune de Saint-Georges-sur-Loire deremplir sa premi re de nouvelles donn es sont port es la connaissance de la commune, la cartographie devra trecompl t outre, et toujours selon ce m me article, la commune doit informer le pr fet ainsi que le pr sident duconseil d partemental de la d couverte de toute nouvelle cavit , ou indice de pr sence d une cavit (effondrement, t ) : Toute personne qui a connaissance de l existence d une cavit souterraineou d une marni re dont l effondrement est susceptible de porter atteinte aux personnes ou aux biens, ou d unindice susceptible de r v ler cette existence, en informe le maire, qui communique sans d lai, au repr sentantde l tat dans le d partement et au pr sident du conseil d partemental, les l ments dont il dispose cesujet.

8 Il conviendra donc la commune de Saint-Georges-sur-Loire de remplir cette obligation si de nouvellesinformations relatives des cavit s souterraines sont port es sa le cadre de la gestion de l urbanisme, la commune doit int grer la cartographie des cavit s dans sesdocuments d urbanisme et d livrer les autorisations d urbanisme en tenant compte de leur pr application de l article R123-11-b du Code de l urbanisme, la commune de Saint-Georges-sur-Loire doitprendre en compte les risques dus aux cavit s souterraines de toutes origines (mini res ou non).

9 Pour cela,elle doit faire appara tre dans ses documents d urbanisme les cartes d indices et d al as de la pr sente tude,pour le porter connaissance du public. Elle devra faire appara tre galement le zonage d al a autour del indice 004 lorsqu il lui aura t transmis. Lors de l tablissement ou de la r vision de son plan locald urbanisme, elle peut rendre non constructibles les secteurs sous-cav s les plus dangereux (al as forts). l occasion de l instruction des permis de construire ou d am nager, elle doit informer les p titionnaires del existence de ces cavit s souterraines et les inviter prendre toutes dispositions pour r duire les risques auxpersonnes et aux biens.

10 En application de l article R111-2 du Code de l urbanisme, elle peut aussi refusertoute nouvelle construction dans les secteurs qui ont t qualifi s en al as DTer Ouest DLRC d'Angers 2/ 3 Illustration 1: Zonage de l'al a au lieu-dit LeCassoir, Ind 003 (Sources : INERIS et G od ris)Illustration 2: Zonage de l'al a des deux puits(Ind. 001 et 002) localis s La Basse Villette(Sources : INERIS et G od ris)Figure 4: Localisation des indices 003 et 004, report duzonage INERIS, G od ris sur cartographie SIGF igure 3.