Biotechnologie alimentaire moderne, santé et développement ...

1 Biotechnologie alimentaire moderne, sant et d veloppement: tude partir d'exemples concrets DEPARTEMENT securite SANITAIRE DES ALIMENTS* ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE A compter du 1er juin 2005: D partement S curit sanitaire des aliments, zoonoses et maladies d'origine alimentaire Catalogage la source: Biblioth que de l OMS Biotechnologie alimentaire moderne, sant et d veloppement: tude partir d'exemples concrets. g n tiquement modifi alimentaire publique risque de la litt rature mondiale de la Sant . ISBN 92 4 259305 2 (Classification NLM: WA 695) Organisation mondiale de la Sant 2005 Tous droits r serv s. Il est possible de se procurer les publications de l Organisation mondiale de la Sant aupr s des Editions de l'OMS, Organisation mondiale de la Sant , 20 avenue Appia, 1211 Gen ve 27 (Suisse) (t l phone : +41 22 791 2476; t l copie : +41 22 791 4857; adresse lectronique : Les demandes relatives la permission de reproduire ou de traduire des publications de l OMS que ce soit pour la vente ou une diffusion non commerciale doivent tre envoy es aux Editions de l'OMS, l adresse ci-dessus (t l copie : +41 22 791 4806.))

2 Adresse lectronique : Les appellations employ es dans la pr sente publication et la pr sentation des donn es qui y figurent n impliquent de la part de l Organisation mondiale de la Sant aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorit s, ni quant au trac de leurs fronti res ou limites. Les lignes en pointill sur les cartes repr sentent des fronti res approximatives dont le trac peut ne pas avoir fait l'objet d'un accord d finitif. La mention de firmes et de produits commerciaux ne signifie pas que ces firmes et ces produits commerciaux sont agr s ou recommand s par l Organisation mondiale de la Sant , de pr f rence d autres de nature analogue. Sauf erreur ou omission, une majuscule initiale indique qu il s agit d un nom d pos . L Organisation mondiale de la Sant a pris toutes les dispositions voulues pour v rifier les informations contenues dans la pr sente publication.

3 Toutefois, le mat riel publi est diffus sans aucune garantie, expresse ou implicite. La responsabilit de l'interpr tation et de l'utilisation dudit mat riel incombe au lecteur. En aucun cas, l'Organisation mondiale de la Sant ne saurait tre tenue responsable des pr judices subis du fait de son utilisation. Imprim en Suisse Pour plus d information: D partement S curit sanitaire des aliments Organisation mondiale de la Sant 20, Avenue Appia CH-1211 Gen ve 27 Suisse T l copie: +41 22 791 4807 Adresse lectronique: Web site: L OMS souhaite exprimer ses vifs remerciements tous ceux qui ont contribu la pr paration de ce rapport, qui y ont consacr du temps, ont fourni des donn es et autres informations utiles, l ont examin et ont fait part de leurs observations. L aide du Dr Alexander Haslberger et de Mme Kelebohile Lekoape a t particuli rement pr cieuse.

4 On trouvera la liste des participants aux groupes d experts de r f rence l annexe 1. A compter du 1er juin 2005: D partement S curit sanitaire des aliments, zoonoses et maladies d'origine alimentaire iTABLE DES MATI RES SIGLES ET ABR ii R SUM D iii 1 Objectifs et M La Biotechnologie alimentaire moderne: d finition et aper u de ses effets b n fiques et de ses risques Les r centes controverses internationales et l initiative l origine de cette 2. Aliments issus de la Biotechnologie moderne: le point de leur utilisation, de la recherche et des d veloppements attendre dans l imm Production v g B tail et 3. Les risques des OGM et des aliments g n tiquement modifi s (AGM) pour la sant humaine et l Historique de l valuation des risques li s aux organismes g n tiquement modifi valuation des incidences des AGM sur la sant Les OGM et la salubrit de l Sp cificit s r gionales dans l valuation des risques pour l Surveillance de la sant humaine et des effets sur l 4.

5 Laboration d un appareil r glementaire et d un syst me de s curit sanitaire dans le domaine de la Biotechnologie alimentaire moderne: du travail pour le renforcement des capacit Qu est-ce que le renforcement des capacit s ?..31 Consid rations g n Les besoins au niveau des 5. Aliments g n tiquement modifi s et s curit Qu est-ce que la s curit alimentaire ?..41 Les menaces qui p sent sur la s curit Parvenir la s curit Un r le possible pour la Biotechnologie Appropriation de la Acc s au march ..56 6. Pr occupations d ordre social et thique li es aux aliments g n tiquement modifi Variabilit culturelle et perception tiquetage des aliments g n tiquement modifi s et choix du Coexistence de diff rentes pratiques Co t conomique de l adoption des cultures g n tiquement modifi Aspects socio- conomiques de l utilisation des thique dans le d veloppement et l utilisation des OGM, quit et orientation des march Recherche et d veloppement, objectifs soci taux et r le de l Annexe 1 Membres du groupe d'experts.

6 72 Annexe 2 ET ABR VIATIONS Accord SPS Accord sur l application des mesures sanitaires et phytosanitaires ADN Acide d soxyribonucl ique ADPIC Accord sur les aspects des droits de propri t intellectuelle qui touchent au commerce AGM Aliments g n tiquement modifi s Bt Bacillus thuringiensis CDB Convention sur la diversit biologique CPB Protocole de Carthag ne sur la pr vention des risques biotechnologiques CNUED Conf rence des Nations Unies sur l environnement et le d veloppement ERE valuation du risque pour l environnement FAO Organisation des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture FEM Fonds pour l environnement mondial MGM Micro-organismes vivants g n tiquement modifi s OCDE Organisation de coop ration et de d veloppement conomiques OGM Organismes g n tiquement modifi s OMC Organisation Mondiale du Commerce OMS Organisation Mondiale de la Sant ONG Organisations non gouvernementales PNUD Programme des Nations Unies pour le d veloppement PNUE Programme des Nations Unies pour l'environnement R&D Recherche et d veloppement UE Union europ enne iiR SUM D ORIENTATION L Organisation mondiale de la Sant (OMS)

7 A command la pr sente tude afin de constituer un vaste corps de connaissances destin l valuation des applications de la Biotechnologie moderne la production alimentaire . Cette tude ne cherche pas traiter en d tail la totalit des probl mes et des faits, mais plut t replacer dans son contexte l impact g n ral que la biologie alimentaire moderne pourrait avoir sur la sant et le d veloppement. Les donn es relatives aux aliments g n tiquement modifi s sont pass es en revue dans plusieurs grands domaines: utilisation des organismes g n tiquement modifi s (OGM) dans les produits et denr es alimentaires, tat actuel de la production, valuation des risques et des avantages, incidences g n rales sur la soci t et moyens dont disposent actuellement les pays en mati re de r glementation.

8 Ces donn es ont t recueillies et rassembl es par l OMS avec l aide d une quipe de base constitu e d experts ext rieurs (liste d experts annexe 1). Elles ont t rassembl es l aide d une m thodologie classique, d un questionnaire ouvert, ainsi que de discussions sur Internet. Les premiers r sultats en ont t discut s lors d une vaste r union des parties int ress es organis e en 2003, partir de quoi il a t d cid de poursuivre le recueil et la r vision des donn es (liste des participants annexe 1). La mise sur le march aux Etats-Unis d un premier aliment g n tiquement modifi (tomate m rissement ralenti) remonte au milieu des ann es 1990. Depuis lors, des souches g n tiquement modifi es de ma s, de soja, de colza et de coton ont t adopt es par un certain nombre de pays et commercialis es.

9 En outre, des vari t s transg niques de papaye, de pomme de terre, de riz, de cucurbitac es et de betterave sucri re ont galement fait l objet d essais ou ont t diss min es dans la nature. On estime que les cultures transg niques couvrent pr s de 4 % de la totalit des terres arables. L laboration d organismes g n tiquement modifi s (OGM) ouvre la voie une augmentation des rendements agricoles et permettrait d obtenir des aliments d une meilleure valeur nutritionnelle, ce qui contribuerait directement am liorer la sant humaine et le d veloppement. Sur le plan sanitaire, on peut galement s attendre des effets b n fiques indirects comme la r duction de la quantit de produits agrochimiques et une augmentation du revenu des agriculteurs, et l am lioration de la p rennisation des cultures et une plus grande s curit alimentaire , notamment dans les pays en d veloppement.

10 Si les r sultats effectivement obtenus sont contradictoires, cela tient parfois des situations r gionales particuli res ou des conditions de culture diff rentes. L utilisation d OGM peut galement comporter des risques pour la sant humaine et le d veloppement. Beaucoup des g nes utilis s n ont encore jamais t pr sents dans des produits alimentaires. Alors que les cultures vivri res nouvelles ne font g n ralement pas l objet d une valuation de la s curit sanitaire avant commercialisation, ce type d valuation a t pratiqu sur les aliments g n tiquement modifi s avant que les premi res cultures aient t commercialis es. Pour assurer une certaine harmonisation au niveau international dans l valuation des aliments transg niques, des principes ont t publi s par la Commission du Codex Alimentarius (programme conjoint de l OMS et de l Organisation des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture; FAO) qui portent maintenant aussi sur la s curit sanitaire des OGM, la question des risques pour l environnement tant trait e dans le Protocole de Carthag ne sur la pr vention des risques biotechnologiques.