BON DE COMMANDE 2018 - ecpa.fr

1 Compl tez votre COMMANDE comme indiqu dans l exemple ci-dessous.**Pour les commandes d outils en ligne et de recharges CD-Rom, ne pas ajouter de frais d exp HTTotal TTCD signation du mat rielMat riel complet papier HEXA 3D81111000 Quantit 1 Prix l unit HT221,00 221,00 265,20 BON DE COMMANDE 2018 Adresse de facturationAdresse de livraisonUtilisateur des tests en ligneNum ro de devis (si existant)Num ro de client (si existant)18000 Pearson France, ECPA - SAS AU CAPITAL DE 475 917,68 - BOBIGNY 682 019 278 Important ! Pour nos nouveaux clients, veuillez joindre votre r glement ainsi qu une photocopie de votre dipl Raison Type d Pr .. Code T Raison Pr .. Code T Pr T E-mail de l utilisateur*.. *OBLIGATOIRE Cr ation de compte en ligne Oui Non Si non, nom du compte recr de l organisme payeur (correspondant l adresse de facturation)Je reconnais avoir pris connaissance des CONDITIONS G N RALES DE VENTE et des CONDITIONS D UTILISATION DES MAT RIELS PSYCHOM TRIQUES de Pearson France-ECPA sur et signatureMerci de renvoyer ce bon de COMMANDE par courrier PEARSON FRANCE-ECPA - 15, rue Henri Rol Tanguy - 93100 Montreuil, par Fax au +33(0)

2 1 43 62 30 05, ou par mail EXP DITION**TOTAL PAYERHTHTN de TVAintracommunautaireSOUS-TOTALHTTTCTTCT TCFRAIS D EXPEDITIONF rance M tropolitaine Pays de l Union Europ enne + SuissePays HORS de l Union Europ enne + DOM/TOM HT TTC19,9550,00100,0023,9460,00120,00 Conditions d utilisation des mat riels psychom triquesAPPLICATION DES CONDITIONS D UTILISATION ET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES ECPACONDITIONS D UTILISATION DES MAT RIELS PSYCHOM TRIQUES 1_CHAMP D APPLICATIONLes pr sentes conditions d utilisation et conditions g n rales de vente sont applicables tous les produits, services, prestations de quelque nature que ce soit vendus par Pearson France-ECPA. Elles sont indissociables l une de l autre. Elles sont applicables dans leur int gralit pour toute COMMANDE pass e entre Pearson France-ECPA et ses clients en France ou l tranger, quel que soit le lieu de livraison. Aucune d rogation aux pr sentes conditions d utilisation et conditions g n rales de vente ne pourra tre admise sans accord expr s et pr alable de Pearson France-ECPA.

3 Toute condition contraire aux pr sentes conditions d utilisation et conditions g n rales de vente pos e par l acheteur, dans ses conditions g n rales d achat ou dans tout autre document, sera inopposable Pearson France-ECPA, quel que soit le moment o elle aura pu tre port e sa connaissance. Pearson France-ECPA entend maintenir ses conditions d utilisation et ses conditions g n rales de vente aussi longtemps que possible. N anmoins, Pearson France-ECPA se r serve le droit de proc der tout moment, sans pr avis, des modifications des pr sentes conditions d utilisation ou conditions g n rales de vente. Dans le cas de modification apport e aux conditions d utilisation ou aux conditions g n rales de vente, Pearson France-ECPA n est pas tenu de garder disposition du client les pr c dentes conditions d utilisation ou conditions g n rales de vente. 2_COMMUNICATIONLes conditions d utilisation et les conditions g n rales de vente de Pearson France-ECPA sont consultables sur le site Internet : 1_COMP TENCECes conditions s appliquent l ensemble des tests et outils de rem diation publi s par Pearson France-ECPA, qu ils soient distribu s sous une forme papier-crayon, CD-Rom ou en ligne.

4 Professionnels comp tentsEn raison de la nature scientifique des tests, des conditions de leur utilisation requ rant une comp tence sp cifique et dans l int r t des personnes qui y sont soumises, la vente des tests de Pearson France-ECPA est r serv e aux personnes poss dant les titres, les qualifications ou les habilitations professionnelles ad quates l utilisation des tests notamment : les titulaires du titre de psychologue tel qu il a t d fini par les d crets 90 - 255 et 90 - 259 du 22 mars 1990 en application de la Loi du 25 juillet 1985, et conform ment au code de d ontologie du 22 mars 1996, les professionnels des ressources humaines disposant des certifications n cessaires dispens es par Pearson France-ECPA, les orthophonistes, les psychomotriciens, les ergoth rapeutes, les m decins, les enseignants sp cialis s les graphoth rapeutes. Ces principes sont conformes aux Standards for Educational and Psychological Tests, d finis en 1985 et adopt s par des organisations telles que l American Psychological Association (APA) ; Les m mes standards ont t accept s par l European Test Publishers Group (ETPG) auquel adh re Pearson France-ECPA et par l International Test Commission (ITC).

5 A chacun des tests et des mat riels diffus s par Pearson France-ECPA est associ un type de titre, de qualification ou de certification n cessaire. Justification de la comp tenceLes renseignements demand s aux acheteurs ventuels n ont pour objet que de nous assurer de leur titre ou qualification. Nos clients sont donc pri s de nous indiquer avec pr cision leurs titres et qualifications utiliser des tests. Une attestation de leurs titres ou leurs qualifications leur est donc instamment demand e (par exemple attestation sur l honneur, photocopie de leur dipl me, feuille de soin). Ce(s) document(s) doit(vent) tre adress (s) par courrier, par voie lectronique ou renseign (s) directement en ligne sur notre site Internet partir du formulaire d di . Cette attestation est une condition pr alable toute premi re COMMANDE . Toute demande ult rieure manant d un client connu pourra alors tre satisfaite sans d lai.

6 Les tudiants peuvent acqu rir des tests, mais nous les prions d adresser leur COMMANDE par l interm diaire de leurs Etablissements priv s ou publics et personnes moralesLes organismes publics ou priv s souhaitant acqu rir des tests doivent joindre une attestation sur l honneur du titre et/ou de la qualification de chaque utilisateur leur premi re COMMANDE . Les professionnels poss dant la qualification requise sont les seuls pouvoir utiliser ce mat riel. A ce titre, ils engagent formellement leur responsabilit quant l usage qu ils en font. C est pourquoi Pearson France-ECPA demande express ment toutes les personnes normalement habilit es utiliser les tests, de les pr venir lors d un changement d adresse professionnelle. Les Editions du Centre de Psychologie Appliqu e informent leurs nouveaux clients que ces conditions particuli res sont d usage courant au niveau international pour tous les diteurs de tests.

7 2_PROPRI T INTELLECTUELLETous les outils Pearson France-ECPA sont couverts par des copyrights et le droit d auteur. Tous les droits de propri t intellectuelle des produits Pearson France-ECPA restent donc la propri t de Pearson France-ECPA ou le cas ch ant de ses fournisseurs. Ces droits comprennent les droits d auteur, de marque, de mod le, de nom commercial, de distribution, etc. En cons quence, l utilisateur s interdit, sauf autorisation crite pr alable de Pearson France-ECPA :- Toute reproduction de tout ou partie des outils Pearson France-ECPA,- Toute traduction, toute adaptation ou transformation des outils Pearson France-ECPA sur un autre support que celui pr vu par Pearson France-ECPA,- Toute mise disposition, transfert ou cession, m me titre gratuit, de tout ou partie des outils des tiers non comp tents.

8 Ces limitations pr vues par le Code de la Propri t Intellectuelle, et dont la non-observation peut entra ner des poursuites judiciaires, ont pour but, non seulement de prot ger les cr ations appartenant Pearson France-ECPA, mais aussi et surtout de garantir la protection des oeuvres intellectuelles des auteurs dans leur originalit et leur int grit . En cas de fabrication sp ciale par Pearson France-ECPA suivant un cahier des charges fourni par le client, celui-ci garantit qu il n est port atteinte aucun droit d auteur, de marque ou autre droit de tiers. Les mat riels propos s dans les catalogues sont la vente jusqu au 31 d cembre 2018, sauf d cision d en cesser l dition ou la diffusion. 3_UTILISATION DES OUTILS ECPALe test est un outil professionnel. L utilisateur, habilit , veille l employer dans sa version originale et dans sa globalit afin de lui conserver sa validit et sa pertinence.

9 Ces recommandations visent galement limiter les reproductions de tout ou partie d un test par les m dias ou dans des ouvrages, dont la divulgation d value le contenu du test et la pratique psychologique (art. 25 du code de d ontologie des psychologues). L utilisateur s engage aussi prot ger les contenus des tests en ne les divulguant pas aupr s de tiers non-comp client est tenu de prendre les mesures n cessaires pour garantir le respect des pr sentes conditions d utilisation des produits Pearson France-ECPA y compris si il pr te ou c de le produit un tiers r put comp tent. Pearson France-ECPA n est en aucun cas responsable des dommages de quelque nature que ce soit qui pourraient r sulter d un mauvais usage de ses outils. Le candidat, le patient ou plus g n ralement le client du client de Pearson France-ECPA ne pourra faire valoir aucun droit aupr s de Pearson France-ECPA.

10 Si la responsabilit des Pearson France-ECPA tait mise en cause, Pearson France-ECPA se r serve le droit de r clamer son client r paration pour les dommages caus g n rales de vente CONDITIONS G N RALES DE VENTE DES ECPA 1_COMMANDE ET Bon de commandeLes commandes peuvent tre pass es en ligne sur le site Internet , par courrier, par fax ou par voie COMMANDE pass e par fax ou par courrier doit tre formalis e par un bon de COMMANDE tamponn , dat et sign par le client. Dans le cas d un tablissement public ou priv , le bon de COMMANDE doit imp rativement tre sign par la personne ou le service en charge des achats, ou l organisme les commandes prises en charge par un organisme collecteur, notamment les formations, il appartient au client d effectuer la demande de prise en charge aupr s de l organisme et de faire parvenir Pearson France-ECPA avant le 1er jour de la formation l accord de prise en charge.