BULLETIN D’INSCRIPTION FORMATIONS ECPA

1 BULLETIN D INSCRIPTION FORMATIONS ECPA renvoyer imp rativement dans les 15 jours suivants votre pr -inscriptionPour vous inscrire, retournez ce BULLETIN renseign :& par fax au 01 43 62 30 05 @ par mail (scann ) ) par courrier ECPA - P le FORMATIONS - 15 rue Henri Rol-Tanguy - 93100 Montreuiln FORMATION (horaires : 9h30-18h00)Code stage .. Intitul de la formation ..Nombre d heures ..Dates du .. / .. /20 .. au .. / .. /20 .. (et .. / .. /20 .. ) Prix HT ..Prix TTC (TVA 20 %) ..n PARTICIPANTM. Mme Nom ..Pr nom ..Nom de Jeune fille ..Fonction ..Adresse personnelle (facultatif) .. Code Postal ..Ville ..T l pro. ligne directe (obligatoire)..Portable ..E-mail (obligatoire) .. Ann es d exp rience en RH et/ou en valuation des personnes (obligatoire) .. Quelles missions ? (obligatoire) .. n ENTREPRISE/ TABLISSEMENT DU PARTICIPANTSi vous poss dez votre code client, merci de l indiquer Raison sociale ..Secteur d activit ..Adresse .. Code Postal.

2 Ville ..T l phone (standard) ..Fax ..n PERSONNE EN CHARGE DE L INSCRIPTIONM. Mme Nom ..Pr nom ..Fonction .. E-mail ..T l phone .. Adresse d envoi du courrier de convocation .. Code Postal ..Ville ..J ai besoin d une convention de formation : OUI NONA dresse d envoi de la convention .. Code Postal ..Ville .. n ADRESSE DE FACTURATION (si diff rente de celle ci-dessus ou OPCA : merci de joindre la copie de l accord de prise en charge)Raison sociale ..Adresse ..Code Postal ..Ville .. E-mail ..T l phone ..Afin que votre inscription soit prise en compte, renvoyez le BULLETIN d inscription (d ment compl t ) accompagn d un acompte de 30 % du montant TTC par ch que bancaire l ordre des ECPA ou par virement et cachet de l organisme payeur (obligatoire)Date, signature* et cachet de l entreprise* La signature de ce BULLETIN signifie l acceptation des conditions g n rales de vente au dosT l : 01 43 62 30 04 - Fax : 01 43 62 30 05 - Mail : - l : 01 43 62 30 04 - Fax : 01 43 62 30 05 - Mail.

3 - PRATIQUESCONDITIONS G N RALES DE VENTEAcc s la formationLes FORMATIONS ECPA l utilisation des tests sont ouvertes exclusivement aux praticiens justifiant de leur qualifica-tion professionnelle dans le domaine des Ressources Humaines et aux psy-chologues titulaires d un DESS, d un DEA ou d un MASTER ECPA se r servent le droit de refu-ser l acc s la formation apr s appr -ciation du parcours professionnel de la personne prix HT de la formation comprend les frais de stage et les documents p dagogiques. Les repas, pris en com-mun avec le formateur, sont offerts par les mat riel de test n est pas inclus dans le tarif de la facture vous sera adress e l issue de la formation ou de la 1 re partie de la inscription est prise en compte lors de la r ception du BULLETIN d inscrip-tion d ment compl t et accompa-gn d un acompte de 30% du mon-tant TTC de la formation, d un bon de commande manant de votre service achat ou de la prise en charge de votre glementLes factures sont payables, sans escompte et l ordre des ECPA par ch que bancaire ou par virement postal.

4 - Un acompte de 30% du montant TTCest vers la Le compl ment est d r ception en charge par un organismecollecteur (OPCA)Si le client souhaite que le r glement soit mis par l OPCA, il lui appartient de faire la demande de prise en charge aupr s de l OPCA avant le d but de la formation et de s assurer de la bonne fin de cette accord de financement doit tre communiqu au moment de l inscrip-tion accompagn du dossier compl t . En cas de prise en charge partielle parl OPCA, la diff rence sera directement factur e par les ECPA au l accord de prise en charge de l OPCA ne parvient pas aux ECPA au premier jour de la formation, la totalit des frais de formation sera factur e au client. P nalit de retardToute somme non pay e l ch ance donnera lieu au paiement par le client de p nalit s de retard fix es trois fois le taux d int r t l p nalit s sont exigibles de plein droit, d s r ception de l avis informant le client qu elles ont t port es son d de commandeDans le cas o un client passerait une commande aux ECPA sans avoir proc d au paiement de la (ou des) commande(s) pr c dente(s), les ECPA pourront refuser d honorer la com-mande et de d livrer la (ou les) forma-tion(s) concern e(s)

5 , sans que le client puisse pr tendre une quelconque indemnit , pour quelque raison que ce contractuelsUne attestation de pr sence et une attestation de fin de formation sont remises chaque participant apr s la , dans le cadre des forma-tions qualifiantes, le dipl me vaut pour attestation de fin de le client a demand sur le BULLETIN d inscription une convention de for-mation, elle lui sera adress e par cour-rier ou par programme de formation est t l -chargeable sur notre site , espace RH , rubrique FORMATIONS .QualificationLa qualification n est acquise qu apr s la validation des connaissances et l ac-quittement de la facture. La qualification est individuelle et strictement personnelle. Les ECPA ne peuvent fournir un dupli-cata qu au titulaire de la d annulation et de report de votre faitToute annulation ou report doit nous parvenir par cas d annulation tardive par le client d une session de formation, des indemnit s compensatrices sont dues dans les conditions suivantes :- Report ou annulation communiqu plus de 15 jours ouvr s avant la session :aucune indemnit.

6 - Report ou annulation communiqu entre 15 et 7 jours ouvr s avant la session :30% du montant TTC de la formation (acompte) seront factur s au Report ou annulation communiqu moins de 7 jours ouvr s avant la session : 70% du montant TTC de la formation seront factur s au Non pr sentation le jour de la formation : 100% du montant TTC de la formation sera factur e au d annulation du fait des ECPAEn cas d impr vu, les ECPA se r -servent le droit d ajourner la forma-tion 10 jours minimum avant la date pr vue et de proposer une autre date aux personnes concern SAINT AUGUSTIN - GCE SUD102 Boulevard Hausmann 75008 ParisEtablissementGuichetN CompteCl RIB30066109470001009250161 IBAN : FR76 3006 6109 4700 0100 9250 161 BIC : CMCIFRPPT l : 01 43 62 30 04 - Fax : 01 43 62 30 05 - Mail : - PRATIQUES