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1 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CHANTIER SOMMAIRE du 1. Objet2. - Les parties - Les Charg s de - Ma trise d - Le coordonnateur - La mission de pilotage et de coordination des divers - Le contr le technique 3. Proc dure de - Appel d offres D - D lai de validit des - Sous-traitance 4. Pi ces du march - Pi ces - Pr cisions concernant les pi ces du march - Proc s verbaux de rendez-vous de chantier 5. Choix des offres : crit res6. Nature et composition des - Conditions - Variation du - - Pr cisions quant au contenu du - travaux suppl - - Clause de confidentialit 7. D lais d ex - D lai - Calendrier d taill des t - Prolongation des d - Prolongations - Prolongations conditionnelles 8.
2 P nalit s de retard et primes pour - Primes pour avance sur les d lais d ex - P nalit s de - P nalit s pour retard en cours d ex - P nalit s de retard en fin de - Plafond des p nalit - P nalit s pour non remise de documents dans les d - P nalit s pour absence aux r unions de chantier 9. Paiement des - Garantie de - R glement des - Situations - D compte d - Avances sur - Acomptes - Dossier des ouvrages ex cut - Repliement des installations de chantier et remise en tat des - Gestion des d chets et mode de - Vols et d - Compte prorata 10. Retenue de - Retenue de Caution 11. R ception et vices - Difficult s quant la r - D lai d intervention pour la lev e de r serves 12. Responsabilit , assurances et - Assurance de base - Sous - Assurance concernant les fournisseurs 13.
3 Attribution de juridiction - contestations 1. - OBJET Emplacement des travaux Le pr sent CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES Particuli res compl te et pr cise en tant que besoin, les dispositions g n rales du CAHIER des CLAUSES G n rales applicables aux travaux de b timent faisant l objet de march s pass s suivant la Norme AFNOR P , l exclusion des CLAUSES qui peuvent entrer en contradiction avec le pr sent document, celui-ci ayant priorit . Les stipulations concernent les travaux de : .. 2. - PARTIES - Les parties contractantes sont : - Le Ma tre d Ouvrage : Repr sent par - Le Ma tre d Ouvrage d l gu : - L Entreprise signataire du March (dont elle assure l ex cution) est d sign e par l Entrepreneur ou l Entreprise dans tous les documents du March.
4 - Les Charg s de Mission sont : - Ma trise d Oeuvre :Intervenant : Mission : Intervenant : Mission : - Le Coordonnateur SPS est : (loi du 31 d cembre 1993 - Directive CEE 92/57) - La mission de pilotage et de coordination des divers lots est confi e : Le contr le technique :Intervenant : Mission : Intervenant : Mission : 3. - PROCEDURE DE CONSULTATION - Appel d Offres - D volution La consultation se fera sous forme d Appel d Offres.
5 La d volution est r alis e par lots s par s. - D lai de validit des offres Le d lai pendant lequel les candidats restent engag s par leurs offres est de 90 jours compter de la date limite de remise des offres. Pendant ce d lai, aucune offre une fois d pos e ne pourra tre retir e, l offre du Soumissionnaire sera, sans possibilit de d nonciation, d finitivement acquise au Ma tre d Ouvrage par le seul fait de la remise de son offre. - Sous-Traitance Apr s signature de son march , l Entrepreneur s interdit de sous-traiter tout ou partie des travaux qui sont l objet du March ou de se substituer une autre Entreprise, sans le consentement pr alable et crit du Ma tre d Ouvrage et du Ma tre d Oeuvre.
6 Dans tous les cas de sous-traitance envisag s par l Entrepreneur, celui-ci devra indiquer dans son offre, conform ment l Article 5 de la loi N 75-1334 du 31/12/75, le montant des travaux qu il envisage de sous-traiter. 4. - PIECES DU MARCHE - Pi ces contractuelles Les documents suivants sont les l ments contractuels composant le March et sont num r s par ordre de priorit : 1) Le March de travaux Priv s 2) Le CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES Particuli res 3) Les Cahiers des CLAUSES Techniques Particuli res (CCTP) 4) Le Plan G n ral de Coordination S curit et Protection de la Sant (PGC SPS) 5) Les documents graphiques donnant la description des ouvrages par plans, croquis et dessins 6) Le planning des travaux 7) Le bordereau de prix unitaires 8) Les quantitatifs - estimatifs Ces documents particuliers sont compl t s par des documents g n raux non produits ni sign s, mais faisant partie int grante du March.
7 9) Le CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES G n rales applicable aux travaux de b timent faisant l objet de march s priv s NF P03-001 10) Les Documents Techniques Unifi s et CAHIER des Prescriptions Techniques G n rales 11) Les avis techniques du CSTB 12) Les normes fran aises 13) Tous d crets, arr t s, lois et r glements en vigueur. Dans le cas de non-concordance entre deux ou plusieurs plans ou documents techniques pouvant donner lieu interpr tation, c est le document portant le plus petit num ro dans la liste ci-dessus qui primera. - Pr cisions concernant les pi ces du March Le March de travaux priv s et les avenants Le march rappellera l identit des parties contractantes, le prix convenu ainsi que les conditions ventuelles de variations de prix, les d lais pr visionnels, les conditions de paiement et toutes CLAUSES ou prescriptions particuli res.
8 Les avenants ventuellement tablis en cours de travaux seront la confirmation de modifications du projet du fait du Ma tre d Ouvrage et du Ma tre d Oeuvre ; ils pr ciseront la nature technique et les conditions de prix et d lais. Le CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES Particuli res Il compl te ou modifie le CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES G n rales, et pourra le cas ch ant, tre lui-m me modifi par des dispositions particuli res, pr cis es au march de travaux priv s ou par un avenant. Apr s ouverture du chantier, un jeu de plans et de pi ces crites sera d pos dans le Bureau de Chantier, le gestionnaire du Compte Prorata en assurera le maintien en tat et la mise jour : les frais seront port s au compte prorata. Les documents techniques graphiques En cas de contradiction entre plusieurs plans, ceux dress s plus grande chelle primeront sur les autres.
9 Le Bordereau de prix unitaires Ce document sert de base contractuelle de prix en cas de modifications quantitatives et/ou qualitatives des prestations. Il comportera les prix unitaires de chaque prestation. Le calendrier d taill d ex cution Ce document sera d taill apr s concertation de toutes les entreprises retenues, afin de permettre un bon chelonnement des t ches et ceci en respectant les d lais d ensemble pr cis s au pr sent ou au March de travaux Priv s. NOTA : Tous travaux et ouvrages ne satisfaisant pas une des deux conditions suivantes seront refus s sans appel : Tous ouvrages, quipements, produits manufactur s, seront conformes aux Normes fran aises. Les entreprises respecteront imp rativement tous textes l gislatifs ou r glementaires qu ils soient d ordre technique ou administratif, en vigueur au jour de la r alisation des travaux .
10 Cependant, ne sont inclus dans le prix forfaitaire que les dispositions impos es par les textes en vigueur au jour de la signature des march s. Les quantitatifs lorsqu ils sont fournis dans les documents de consultation des entreprises sont contractuels. Les plans techniques d ex cution : Lorsqu ils sont tablis par l Entreprise (ou leurs Bureaux d Etudes), ils seront soumis au Ma tre d Oeuvre pour avis, au Bureau de Contr le pour approbation. Lorsque le Ma tre d Ouvrage prescrit des travaux modificatifs, l Entreprise disposera d un d lai maximum de 21 jours compter de la r ception de l ordre de service demandant un devis relatif ces travaux , pour remettre ledit devis au Ma tre d Oeuvre, ceci sans pr judice des autres dispositions du CCAG March s Priv s (NF P 03 001) relatives aux droits et obligations des entreprises en cas de modification du volume ou de la nature des travaux .
