CCaarrnneett ddee bbaattttuuee - FDC21

1 Carnet de battue Sommaire Carnet de battue 1- S curit . a. Consignes de s curit . b. Identification des membres de l' quipe (v rification des polices d'assurance, validation de permis de chasser, ). c. Identification des invit s (v rification des polices d'assurance, validation de permis de chasser, ). 2- Documents de la soci t de chasse. a. Arr t (s) d'attribution(s) initiale(s) et r attribution(s). b. Arr t pr fectoral relatif l'ouverture et la cl ture de la chasse pour la campagne. c. Arr t pr fectoral relatif l'application du plan de chasse dans le d partement de la C te-d'Or. d. Statuts de la soci t de chasse. e. R glement int rieur de la soci t de chasse. f. D l gation de pouvoir. 3- Suivi cyn g tique. a. Chasse individuelle.

2 B. Calendrier de chasse. (sauf si contrat d'agrainage sign ). c. Feuille de battue journali re. d. Bilan de pr l vement. 4- Documents utiles a. Recherche au sang. b. Associations sp cialis es. c. D termination des ges (chevreuil, cerf, sanglier). d. Chasse individuelle (approche et aff t). e. Chasse par temps de neige. f. Trichine chez le sanglier. S curit . C H A R T E D E S C U R I T P O U R L E S B A T T U E S AU G R A N D G I B I E R. SA ISO N D E CHA SSE 2 0 ../2 0 .. Soci t de chasse de/ Groupement de : . Chaque ann e, pour les battues grands gibiers, tous les chasseurs doivent signer la charte de s curit labor e par la FDC 21 ou bien celle labor e par la Soci t de chasse. Le port du gilet ou de la veste orange fluorescent est obligatoire pour tous les acteurs d'une battue grand gibier (post s, traqueurs et accompagnants).

3 D s l'ouverture de la chasse en battue des Cervid s, obligation du port du gilet ou de la veste orange fluorescent pour tous les acteurs et modes de chasse au grand gibier. Lors du rond du d but de journ e, obligation de lecture haute voix des consignes de s curit . Les consignes du responsable et/ou de ses d l gu s relatives au r glement de s curit et/ou r glement int rieur de la Soci t , devront tre appliqu es dans le respect des dispositions pr vues au Sch ma. LES CONSIGNES GENERALES. Lors des d placements en v hicule, y compris entre deux battues, l'arme doit tre d charg e et plac e dans un tui ou d mont e (Art. 5 - du 01/08/1986). L'arme ne doit jamais tre dirig e vers ses voisins ni tre tenue horizontalement. (/!\ en particulier assis sur un si ge de battue).

4 Tirer un gibier parfaitement identifi , et en toute s curit . Toujours effectuer un tir fichant en respectant les angles d'interdiction de tir de 30 , par rapport ses voisins ou tout autre obstacle (routes, habitations, ). Tirer courte distance. Le tir dans la traque est possible (post et/ou traqueur). sur consignes particuli res du responsable de battue et annonc es lors du rond. Ne jamais tirer en direction des chemins, routes, autoroutes, voies de chemin de fer, habitations, etc. LE CHASSEUR POSTE. Tout d placement doit se faire arme d charg e, bascul e, ou culasse ouverte ; pour les semi-automatiques entraver la culasse par une munition. A son poste, se signaler ses voisins. A son poste, rep rer les angles d'interdiction de tir de 30 par rapport aux post s de part et d'autre, ou de tout autre obstacle (routes, habitations, ).

5 Se placer c t traque, sauf consignes particuli res. Charger son arme, son poste, au signal de d but de traque, sauf consignes particuli res. Ne bouger de son poste sous aucun pr texte tant que la fin de traque n'est pas signal e. D charger son arme la fin de la traque et avant tout d placement. Signaler ses voisins la fin de traque et s'assurer de de sa r p tition. LE TRAQUEUR. Durant la traque, marcher en ligne sans prendre d'avance ni de retard. Signaler r guli rement sa pr sence aux autres traqueurs. La gestion du ferme doit tre organis e avant la traque. Au ferme, le traqueur doit informer ses voisins avant d'intervenir. Si le responsable de battue l'autorise et la topographie le permet, tout tir doit tre fichant courte distance.

6 Il est pr conis d' quiper les chiens d'un collier fluorescent, voire d'un grelot, etc. Charte de s curit - version d finitive - juin 2015. Identification des membres de l' quipe Je reconnais avoir re u un exemplaire des consignes imp ratives de s curit du Territoire de Chasse de .. valables pour la saison 20 ../20 .. Je reconnais express ment en avoir pris connaissance et m'y soumettre en toute circonstance. En outre, je prends l'engagement de me soumettre scrupuleusement aux consignes de s curit particuli res qui me seront donn es oralement avant chaque d but de chasse par les responsables du Territoire. Et pour ce faire, j'appose ma signature sur cette liste. N de Nom/Pr nom N de police Compagnie N de N permis de Signature CHASSEUR d'assurance d'assurance validation chasser 1.

7 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. N de Nom/Pr nom N de police Compagnie N de N permis de Signature CHASSEUR d'assurance d'assurance validation chasser 31. 32. 33. 34. 35. 36. 37. 38. 39. 40. 41. 42. 43. 44. 45. 46. 47. 48. 49. 50. 51. 52. 53. 54. 55. 56. 57. 58. 59. 60. Identification des invit s Je reconnais avoir re u un exemplaire des consignes imp ratives de s curit du Territoire de Chasse de .. valables pour la saison 20 ../20 .. Je reconnais express ment en avoir pris connaissance et m'y soumettre en toute circonstance. En outre, je prends l'engagement de me soumettre scrupuleusement aux consignes de s curit particuli res qui me seront donn es oralement avant chaque d but de chasse par les responsables du Territoire.

8 Et pour ce faire, j'appose ma signature sur cette liste. N de Nom/Pr nom N de police Compagnie N de Date permis de Signature invit s d'assurance d'assurance validation chasser ./ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 ../ ./20 . Documents internes la Soci t de Chasse STATUTS DE LA SOCI T . DE CHASSE. R GLEMENT INT RIEUR.

9 DELEGATION DE POUVOIR. Vu les statuts de la Soci t de : .. et plus sp cialement son article ..autorisant le Pr sident d l guer ses pouvoirs pour l'organisation des battues au grand gibier. Vu le r glement int rieur approuv de la Soci t de .. Je soussign , Monsieur .., Pr sident de la soci t ou association de chasse, donne d l gation pour l'organisation de la chasse en battue, Monsieur .. - pour la saison de chasse : ../ . - Pour la journ e du / ../ .. Cette d l gation de pouvoir est express ment approuv e par : Monsieur qui accepte d'en supporter les cons quences la fois civiles et p nales. Les chefs de ligne et le chef de traque sont plac s sous son autorit et s'engagent respecter et . faire appliquer ses consignes y compris les sanctions effet imm diat.

10 A toutes fins, il est rappel que la responsabilit civile de l'Association est couverte par le contrat N ..souscrit aupr s de la compagnie .. (Adresse, t l phone de l'agence). Fait ., le . Bon pour pouvoir Nom et pr nom du d l guant : Nom et pr nom du d l gu : .. D clare accepter la d l gation de pouvoir Signature, Signature, Suivi cyn g tique Calendrier pr visionnel de battues pour la campagne 20 ..-20 .. Juin Juillet Ao t Septembre Octobre Novembre D cembre Janvier F vrier 1 1 1 1 1 1 1 1 1. 2 2 2 2 2 2 2 2 2. 3 3 3 3 3 3 3 3 3. 4 4 4 4 4 4 4 4 4. 5 5 5 5 5 5 5 5 5. 6 6 6 6 6 6 6 6 6. 7 7 7 7 7 7 7 7 7. 8 8 8 8 8 8 8 8 8. 9 9 9 9 9 9 9 9 9. 10 10 10 10 10 10 10 10 10. 11 11 11 11 11 11 11 11 11. 12 12 12 12 12 12 12 12 12. 13 13 13 13 13 13 13 13 13.