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1 Cet ouvrage a t pr par par la Direction de la coordination desop rations de la R gie du b timent du Qu bec (RBQ)La conception, la production technique et graphique ont t r alis es par :Louis AudetGinette Dupont-Laneuville, architecteNicole Mass Nous remercions les personnes suivantes pour leur AlarieSuzel Bourdeau, ing nieureSylvie Kernec HMichel L gar , ing nieurYvon Migneault, architecteRoch Pouliot, ing nieurCet ouvrage ne peut tre reproduit, en tout ou en partie, par quelqueproc d que ce soit sans l autorisation de la Direction de la coordinationdes op DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENT2 CODE DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENTIPR FACE.
2 1LA LOI SUR LE B TIMENT ..4R GLEMENTS ADOPT S EN VERTU DE LA CRET 952-2000 DU 26 JUILLET CRET 953-2000 DU 26 JUILLET DE CRET 954-2000 DU 26 JUILLET GLEMENT MODIFIANT LE R GLEMENT D APPLICATION DE LA LOI SUR LE B D' SUR LE B TIMENT ( , C. )..6 Article GLEMENT MODIFIANT LE R GLEMENT SUR L'EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA LOI SURLE B II - EXEMPTION DE CERTAINS B III - D SIGNATION DES QUIPEMENTS DESTIN S L'USAGE DU IV - ASSUJETTISSEMENT DES B TIMENTS DE CONSTRUCTION ..11D CRET 953-2000 ..11 PARTIE 1 - OBJET ET D FINITIONS .. N RALIT D Termes d DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENTIIPARTIE 2 - EXIGENCES G N PLANS, DEVIS ET G N RALIT Plans exig DESSINS ET CALCULS DE LA STRUCTURE ET DES Sceau professionnel et signature du Renseignements exig s sur les dessins de la Renseignements exig s sur les dessins des glement d application de la Loi sur le b timent, section V- Dispositions transitoire et D CLARATION DE TRAVAUX DE G N RALIT Domaine d TRANSMISSION DE LA D Modalit s de 3 PROTECTION CONTRE L INCENDIE, S CURIT DES OCCUPANTS ETACCESSIBILIT.
3 G N RALIT CLASSEMENT DES B TIMENTS OU PARTIES DE B TIMENTS SELON LEUR USAGE PRINCIPAL. R sidences supervis Protection des mousses Fils et c CONSTRUCTION Composants combustibles pour les murs ext Bandes de l ments de plancher Isolant l ments combustibles dans les Conduits Tuyauteries Fils et c Canalisations non m S PARATIONS COUPE-FEU ET DISPOSITIFS D' Dispositifs de fermeture Dispositifs de maintien en position INSTALLATIONS TECHNIQUES DANS LES S PARATIONS COUPE-FEU ET AUTRES ENSEMBLESR SISTANT AU Obturation coupe-feu des p n trations Bo tes de sortie lectrique et fils et c bles Conduit et tuyauterie MURS l ments combustibles en NOMBRE DE D
4 2001-12-14 Direction de la coordinationdes op rationsSession de formation nos inspecteurset nos partenairesCODE DE CONSTRUCTIONDU QU BEC CHAPITRE I,B TIMENTCODE DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B S CURIT INCENDIE DES B G N RALIT Garage de stationnement consid r comme un b timent CONSTRUCTION ET DIMENSIONS DES B TIMENTS EN FONCTION DES Usages sur les Construction et dimensions des b timents en fonction des B timents du groupe A, division 1, 1 B timents du groupe C, au plus 6 tages, de construction S PARATION SPATIALE ET PROTECTION DES FA Distance limitative et surface de baies non prot g Surface d une fa ade de Saillies Mur expos un autre Protection des Baies s par es par des Passages pi tons Marquises et auvents de SYST MES DE D TECTION ET D'ALARME Installation exig Liaison au service d' D tecteurs d' D tecteurs de fum D clencheurs Audibilit des Avertisseurs de fum MESURES DE LUTTE CONTRE L' Conception des r seaux de canalisations d Syst mes de EXIGENCES SUPPL MENTAIRES POUR LES B TIMENTS DE GRANDE Propagation de la fum Fonctionnement des ascenseurs en cas
5 D' Ascenseurs destin s aux Protection des c bles MEZZANINES ET OUVERTURES DANS LES D S CURIT DANS LES AIRES DE AIRES DE S paration des corridors Portes de Portes Escaliers tournants ou h lico TABLISSEMENTS DE R TABLISSEMENTS DE SOINS OU DE D Domaine d DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B S parations Toiture - terrasse pour h EXIGENCES RELATIVES AUX NOMBRE ET EMPLACEMENT DES Nombre Distance entre les LARGEUR ET Capacit .. S PARATIONS COUPE-FEU EXIG Int grit .. CARACT RISTIQUES DES Mains Marches et Dispositifs d'ouverture des S curit incendie des banques et des tablissements TRANSPORT G N RALIT Domaine d NORMES Ascenseurs, monte-charge, petits monte-charge et escaliers m DIMENSIONS ET NUM Dimensions de la cabine d ascenseur ou de SYST MES DE NETTOYAGE DES FEN Normes incorpor es par INSTALLATIONS VIDES TECHNIQUES VERTICAUX ET INSTALLATIONS Pression n gative des conduits d VIDES TECHNIQUES HORIZONTAUX ET INSTALLATIONS Pl EXIGENCES DE SALUBRIT.
6 QUIPEMENT Avaloirs de R SEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ M CONCEPTION SANS G N RALIT Domaine d Entr Parcours sans tages desservis par des escaliers m EXIGENCES SELON L Aires o un parcours sans obstacles est exig .. Aires de de H tels et DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B NORMES DE Portes et baies de Places pour fauteuils Cabines de Places de 4 R GLES DE CALCUL .. ET M THODES DE AUTRES 5 S PARATION DES MILIEUX DIFF 6 - CHAUFFAGE, VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D AIR .. ET MISE EN G N RALIT Mouvement de la Ventilation exig quipement de cuisson R SEAUX DE CONDUITS D Ventilateurs et mat riel accessoire de traitement de l 7 PLOMBERIE.
7 G N RALIT Domaine d CONCEPTION ET R Conformit au Code national de la plomberie Canada INSTALLATIONS EXIG Autres b timents que les DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENTVIPARTIE 8 MESURES DE S CURIT AUX ABORDS DES CHANTIERS .. N RALIT D DOMAINE D Domaine d Risque DU PUBLIC ET S CURIT CL TURES ET aux passages Construction des passages Cl ture ou S CURIT INCENDIE SUR LES CHANTIERS DE D Domaine d Plan de s curit Acc Extincteurs R seau de Coupures des D gagements des mat riaux Alimentation en Partie occup S CURIT INCENDIE SUR LES CHANTIERS DE Domaine d Plan de s curit Acc Extincteurs R seau de Op rations de coupage et de D Coupure de Canalisations Ass Protection des propri t s contigu UTILISATION DES RUES ET DE LA PROPRI T S curit.
8 Op rations a DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENTVIIPARTIE 9 MAISONS ET PETITS B CONCEPTION DES AIRES ET DES G N RALIT CONCEPTION SANS HAUTEUR DES SEUILS DE Hauteur des seuils de porte au-dessus des planchers ou du FEN TRES ET G N RALIT Hauteur des appuis de fen tre au-dessus des planchers ou du ESCALIERS, RAMPES, MAINS COURANTES ET GARDE DIMENSIONS DES Hauteur de marche, giron et profondeur de ESCALIERS TOURNANTS ET MARCHES Escaliers d Marches Escaliers ne servant pas d MAINS Mains courantes Conception Garde-corps exig Conception emp chant l MOYENS D PROTECTION DES ISSUES CONTRE L Ouvertures dans les murs ext rieurs des D GAGEMENT ET S CURIT DES MOYENS D Obstacles dans les moyens d ISSUES DES AIRES DE Nombre d PROTECTION CONTRE L S PARATIONS COUPE-FEU ENTRE LES PI CES ET LES quipement p n trant une s paration d extraction desservant plusieurs compartiments r sistant au S PARATION Service d incendie inad Fa ade de rayonnement des B
9 Timent prot g par gicleurs, verre arm ou briques de Protection des mousses 13. PROTECTION CONTRE L HUMIDIT , L EAU ET L INFILTRATION DES GAZ G N RALIT Protection exig e contre les gaz PROTECTION DES PLANCHERS CONTRE L INFILTRATION DE GAZ D pressurisation sous le DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B VACUATION DES QUIPEMENTS G N RALIT Domaine d' Exigences de VENTILATION EN DEHORS DE LA SAISON DE Ventilation exig VENTILATION M CANIQUE EN SAISON DE Ventilation exig Capacit Ventilateur extracteur Ventilateurs extracteurs suppl Installations de ventilation jumel es des installations de chauffage air puls.
10 Installations de ventilation non jumel es des installations de chauffage air puls .. Protection contre la d Caract ristiques des Ventilateurs r cup rateurs de GARAGE ET ABRIS D G N RALIT DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENT1PR FACELe gouvernement du Qu bec a adopt le Code de construction (d cret 953-2000) le26 juillet 2000 en vertu de la Loi sur le b timent ( , c. ), alors que dans lepass les codes nationaux taient adopt s par d crets en vertu de la Loi sur las curit dans les difices publics ( , c. S-3).Cette loi apporte des changements majeurs dans les moyens d interventions de laR gie du b timent du Qu bec (R gie) et dans les responsabilit s des intervenants(entrepreneurs, architectes et ing nieurs) pour les nouveaux b timents et latransformation des b timents existants.
