Cet ouvrage a été préparé par la Direction de la ...

1 Cet ouvrage a t pr par par la Direction de la coordination desop rations de la R gie du b timent du Qu bec (RBQ)La conception, la production technique et graphique ont t r alis es par :Louis AudetGinette Dupont-Laneuville, architecteNicole Mass Nous remercions les personnes suivantes pour leur AlarieSuzel Bourdeau, ing nieureSylvie Kernec HMichel L gar , ing nieurYvon Migneault, architecteRoch Pouliot, ing nieurCet ouvrage ne peut tre reproduit, en tout ou en partie, par quelqueproc d que ce soit sans l autorisation de la Direction de la coordinationdes op DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENT2 CODE DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENTIPR FACE.

2 1LA LOI SUR LE B TIMENT ..4R GLEMENTS ADOPT S EN VERTU DE LA CRET 952-2000 DU 26 JUILLET CRET 953-2000 DU 26 JUILLET DE CRET 954-2000 DU 26 JUILLET GLEMENT MODIFIANT LE R GLEMENT D APPLICATION DE LA LOI SUR LE B D' SUR LE B TIMENT ( , C. )..6 Article GLEMENT MODIFIANT LE R GLEMENT SUR L'EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA LOI SURLE B II - EXEMPTION DE CERTAINS B III - D SIGNATION DES QUIPEMENTS DESTIN S L'USAGE DU IV - ASSUJETTISSEMENT DES B TIMENTS DE CONSTRUCTION ..11D CRET 953-2000 ..11 PARTIE 1 - OBJET ET D FINITIONS.

3 N RALIT D Termes d DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENTIIPARTIE 2 - EXIGENCES G N PLANS, DEVIS ET G N RALIT Plans exig DESSINS ET CALCULS DE LA STRUCTURE ET DES Sceau professionnel et signature du Renseignements exig s sur les dessins de la Renseignements exig s sur les dessins des glement d application de la Loi sur le b timent, section V- Dispositions transitoire et D CLARATION DE TRAVAUX DE G N RALIT Domaine d TRANSMISSION DE LA D Modalit s de 3 PROTECTION CONTRE L INCENDIE, S CURIT DES OCCUPANTS ETACCESSIBILIT.

4 G N RALIT CLASSEMENT DES B TIMENTS OU PARTIES DE B TIMENTS SELON LEUR USAGE PRINCIPAL. R sidences supervis Protection des mousses Fils et c CONSTRUCTION Composants combustibles pour les murs ext Bandes de l ments de plancher Isolant l ments combustibles dans les Conduits Tuyauteries Fils et c Canalisations non m S PARATIONS COUPE-FEU ET DISPOSITIFS D' Dispositifs de fermeture Dispositifs de maintien en position INSTALLATIONS TECHNIQUES DANS LES S PARATIONS COUPE-FEU ET AUTRES ENSEMBLESR SISTANT AU Obturation coupe-feu des p n trations Bo tes de sortie lectrique et

5 Fils et c bles Conduit et tuyauterie MURS l ments combustibles en NOMBRE DE D 2001-12-14 Direction de la coordinationdes op rationsSession de formation nos inspecteurset nos partenairesCODE DE CONSTRUCTIONDU QU BEC CHAPITRE I,B TIMENTCODE DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B S CURIT INCENDIE DES B G N RALIT Garage de stationnement consid r comme un b timent CONSTRUCTION ET DIMENSIONS DES B TIMENTS EN FONCTION DES Usages sur les Construction et dimensions des b timents en fonction des B timents du groupe A, division 1, 1 B timents du groupe C, au plus 6 tages.

6 De construction S PARATION SPATIALE ET PROTECTION DES FA Distance limitative et surface de baies non prot g Surface d une fa ade de Saillies Mur expos un autre Protection des Baies s par es par des Passages pi tons Marquises et auvents de SYST MES DE D TECTION ET D'ALARME Installation exig Liaison au service d' D tecteurs d' D tecteurs de fum D clencheurs Audibilit des Avertisseurs de fum MESURES DE LUTTE CONTRE L' Conception des r seaux de canalisations d Syst mes de EXIGENCES SUPPL MENTAIRES POUR LES B TIMENTS DE GRANDE Propagation de la fum Fonctionnement des ascenseurs en cas d' Ascenseurs destin s aux Protection des c bles MEZZANINES ET OUVERTURES DANS LES D S CURIT DANS LES AIRES DE AIRES DE S paration des corridors Portes de Portes Escaliers tournants ou h lico TABLISSEMENTS DE R TABLISSEMENTS DE SOINS OU DE D Domaine d DE CONSTRUCTION CHAPITRE I.

7 B S parations Toiture - terrasse pour h EXIGENCES RELATIVES AUX NOMBRE ET EMPLACEMENT DES Nombre Distance entre les LARGEUR ET Capacit .. S PARATIONS COUPE-FEU EXIG Int grit .. CARACT RISTIQUES DES Mains Marches et Dispositifs d'ouverture des S curit incendie des banques et des tablissements TRANSPORT G N RALIT Domaine d NORMES Ascenseurs, monte-charge, petits monte-charge et escaliers m DIMENSIONS ET NUM Dimensions de la cabine d ascenseur ou de SYST MES DE NETTOYAGE DES FEN Normes incorpor es par INSTALLATIONS VIDES TECHNIQUES VERTICAUX ET INSTALLATIONS Pression n gative des conduits d VIDES TECHNIQUES HORIZONTAUX ET INSTALLATIONS Pl EXIGENCES DE SALUBRIT.

8 QUIPEMENT Avaloirs de R SEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ M CONCEPTION SANS G N RALIT Domaine d Entr Parcours sans tages desservis par des escaliers m EXIGENCES SELON L Aires o un parcours sans obstacles est exig .. Aires de de H tels et DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B NORMES DE Portes et baies de Places pour fauteuils Cabines de Places de 4 R GLES DE CALCUL .. ET M THODES DE AUTRES 5 S PARATION DES MILIEUX DIFF 6 - CHAUFFAGE, VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D AIR.

9 ET MISE EN G N RALIT Mouvement de la Ventilation exig quipement de cuisson R SEAUX DE CONDUITS D Ventilateurs et mat riel accessoire de traitement de l 7 PLOMBERIE .. G N RALIT Domaine d CONCEPTION ET R Conformit au Code national de la plomberie Canada INSTALLATIONS EXIG Autres b timents que les DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENTVIPARTIE 8 MESURES DE S CURIT AUX ABORDS DES CHANTIERS .. N RALIT D DOMAINE D Domaine d Risque DU PUBLIC ET S CURIT CL TURES ET aux passages Construction des passages Cl ture ou S CURIT INCENDIE SUR LES CHANTIERS DE D Domaine d Plan de s curit Acc Extincteurs R seau de Coupures des D gagements des mat riaux Alimentation en Partie occup S CURIT INCENDIE SUR LES CHANTIERS DE Domaine d Plan de s curit Acc Extincteurs R seau de Op rations de coupage et de D Coupure de Canalisations Ass Protection des

10 Propri t s contigu UTILISATION DES RUES ET DE LA PROPRI T S curit .. Op rations a DE CONSTRUCTION CHAPITRE I, B TIMENTVIIPARTIE 9 MAISONS ET PETITS B CONCEPTION DES AIRES ET DES G N RALIT CONCEPTION SANS HAUTEUR DES SEUILS DE Hauteur des seuils de porte au-dessus des planchers ou du FEN TRES ET G N RALIT Hauteur des appuis de fen tre au-dessus des planchers ou du ESCALIERS, RAMPES, MAINS COURANTES ET GARDE DIMENSIONS DES Hauteur de marche, giron et profondeur de ESCALIERS TOURNANTS ET MARCHES Escaliers d Marches Escaliers ne servant pas d MAINS Mains courantes Conception Garde-corps exig Conception emp chant l MOYENS D PROTECTION DES ISSUES CONTRE L Ouvertures dans les murs ext rieurs des D GAGEMENT ET S CURIT DES MOYENS D Obstacles dans les moyens d ISSUES DES AIRES DE Nombre d PROTECTION CONTRE L S PARATIONS COUPE-FEU ENTRE LES PI CES ET LES quipement p n trant une s paration d extraction desservant plusieurs