CHAPITRE III - LES CONSOMMATIONS INTERMÉDIAIRES - …

1 CHAPITRE III - LES CONSOMMATIONS INTERM DIAIRES. 1. Pr sentation g n 91. 2. Les CONSOMMATIONS interm diaires hors TVA .. 91. 3. Les CONSOMMATIONS interm diaires hors TVA d 102. 4. Sources et m thodes en campagne 103. Le compte sp cifique de l'agriculture - M thodologie de la base 2000 89. 90 Insee M thodes LES CONSOMMATIONS INTERM DIAIRES. 1. Pr sentation g n rale Les CONSOMMATIONS interm diaires d'une branche sont les biens et services qui disparaissent dans le processus de production, soit par incorporation dans des produits plus labor s, soit par destruction au cours de la p riode consid r e. En font galement partie certains biens durables de faible valeur ou dont la dur e de vie ne d passe pas un an. Les biens et services destin s l'entretien des biens de capital fixe sont aussi class s en consommation interm diaire, mais les d penses destin es prolonger la vie des biens en capital ou en accro tre le rendement sont inscrites en formation brute de capital fixe.

2 Enfin, on retient en consommation interm diaire les achats de l'unit de production qui servent aux exploitants agricoles et leurs employ s dans le cadre de leur activit professionnelle (v tements professionnels par exemple). Les CONSOMMATIONS interm diaires de la branche agriculture sont constitu es par les biens et services effectivement consomm s sur une ann e civile, except pour les engrais et les produits phytosanitaires, pour lesquels les achats en ann e de campagne agricole sont retenus, pour assurer la coh rence avec la production r colt e des grandes cultures. Les biens et services consomm s sont soit achet s dans l'ann e, soit pr lev s sur des stocks, soit produits pour compte propre. Cette r gle n'est pas rigoureusement appliqu e car les stocks de biens de CONSOMMATIONS interm diaires ne sont pas toujours connus et, dans la plupart des cas, on ne sait estimer que la valeur des achats et non pas les CONSOMMATIONS r elles de l'ann e.

3 Les CONSOMMATIONS interm diaires sont valu es au prix d'acquisition, hors TVA d ductible. Dans la pratique, elles sont d termin es dans un premier temps hors TVA, puis on ajoute la TVA non d ductible : CI HTVA d ductible = CI HTVA + TVA non d ductible 2. Les CONSOMMATIONS interm diaires hors TVA. Sources, m thodes et valuations Le Rica, une source essentielle La source privil gi e est le R seau d'information comptable agricole (Rica), g r par le SSP au minist re de l'agriculture et de la p che. Il s'agit d'une enqu te par sondage r alis e chaque ann e sur le champ des exploitations professionnelles18. Sur ce champ, l'enqu te donne les achats des exploitations agricoles, ainsi que les stocks en d but et fin d'exercice. Les donn es en valeur (hors TVA) permettent d' tablir la charge r elle.

4 Correspondant la notion de consommation interm diaire. Le SSP calcule ensuite divers ratios, en rapportant la valeur des charges aux surfaces cultiv es, aux effectifs animaux, etc. (tableau 1). Ces charges par hectare, t te de b tail, etc. tablies sur le champ des exploitations professionnelles sont ensuite extrapol es la totalit du champ des exploitations agricoles, professionnelles et non professionnelles. Les donn es du Rica sont utilis es pour un certain nombre de postes, regroupements de produits consomm s par l'agriculture lors de son processus de production : produits p troliers, engrais et amendements, produits de protection des cultures, produits v t rinaires, honoraires v t rinaires, autres honoraires, entretien du mat riel, entretien des b timents, fournitures stockables, petit mat riel, eau - gaz - lectricit , eau d'irrigation, frais divers de gestion, location de mat riel.

5 18. Le Rica porte sur le champ des exploitations agricoles dites professionnelles : celles dont la dimension conomique d passe le seuil de 8 unit s de dimension europ enne (UDE), soit 12 hectares quivalent-bl , et qui emploient au moins 0,75. unit de travail annuel (UTA). Ainsi d finies, les exploitations professionnelles repr sentent environ 95 % du potentiel de production du secteur agricole. L' chantillon Rica comportait environ 7 500 exploitations professionnelles en 2000. Le compte sp cifique de l'agriculture - M thodologie de la base 2000 91. D'autres variables du Rica sont disponibles mais ne sont pas retenues. C'est le cas en particulier des : - aliments pour animaux : les montants comprennent des produits intraconsomm s du type fourrage que l'on a besoin de distinguer et qui sont valu s d'apr s les statistiques de production (voir ).

6 - cotisations d'assurance : ce poste correspond la totalit de la prime, alors qu'en comptabilit nationale, on distingue la r mun ration du service d'assurance (comptabilis e en consommation interm diaire) et la prime nette (contribution au financement des indemnit s) trait e en distribution secondaire du revenu. - transports : ce poste ne porte pas sur les d placements de l'exploitant ; il comprend notamment des frais de livraison qui n'ont pu tre affect s un produit pr cis dans la comptabilit de l'exploitation agricole. Pour le calcul en valeur des CONSOMMATIONS interm diaires des exploitations agricoles de France m tropolitaine, les donn es issues du Rica sont privil gi es. Mais elles ne sont pas suffisantes pour estimer l'ensemble des postes.

7 Elles sont donc compl t es par les r sultats d'autres travaux statistiques et, en l'absence de sources disponibles, par des valuations dire d'expert. Tableau 1. CONSOMMATIONS interm diaires : r capitulatif des sources et des niveaux de ventilations des produits Variable Source initiale Ratios du Rica utilis s Produits agricoles Insee Aliments pour animaux SNIA-SYNCOPAC, Insee Produits p troliers Rica euros/MBS*. Engrais (y compris amendements) Rica euros/ha Phytosanitaires Rica euros/ha Entretien des b timents Rica euros/MBS*. Entretien du mat riel Rica euros/MBS*. Produits v t rinaires Rica euros/UGB**. Honoraires v t rinaires Rica euros/UGB**. Fournitures stockables Rica euros/MBS*. Petit mat riel Rica euros/MBS*. Eau gaz lectricit (dont eau Rica pour le total de calage, Insee euros/MBS*.)

8 D'irrigation) pour la ventilation euros/hectare irrigu pour l'eau d'irrigation Honoraires, hors v t rinaires Rica euros/MBS*. Frais divers de gestion Rica euros/MBS*. Autres postes Insee * MBS = marge brute standard. Dans chaque exploitation, pour chaque sp culation, une MBS est calcul e en multipliant le nombre d'hectares de surface ou le nombre de t tes de b tail par le coefficient de MBS correspondant au produit et la r gion consid r e. Les coefficients utilis s pour la base 2000 sont ceux calcul s par le SSP pour l'ann e 1996. La MBS totale est obtenue en effectuant la somme des MBS des diverses sp culations et caract rise la dimension de l'exploitation. ** UGB = unit -gros-b tail. Il s'agit d'une unit employ e pour agr ger ou comparer des effectifs animaux d'esp ces ou de cat gories diff rentes.

9 Par d finition, 1 vache laiti re = 1 UGB. Les quivalences entre animaux sont bas es sur leurs besoins alimentaires ; on a, par exemple, 1 truie =. 0,5 UGB. 92 Insee M thodes Le champ de la branche agriculture Dans le compte sp cifique, le champ de la branche agriculture comporte, outre les exploitations agricoles m tropolitaines (professionnelles et non professionnelles), les coop ratives viticoles et les entreprises de services l'agriculture (Eta, Cuma) ; il comprend galement les Dom. En r sum : CI de la branche agriculture = CI des exploitations agricoles (professionnelles et non professionnelles). + CI des coop ratives viticoles + CI des entreprises de services l'agriculture + CI des Dom Le changement de base Le changement de base pr c dent (base 1995) avait donn lieu des modifications importantes de m thode.

10 Pour la base 2000, le principal changement de m thode porte sur le traitement des services d'interm diation financi re indirectement mesur s (Sifim) ; cette question est trait e dans la partie Lors du changement de base pr c dent, une r valuation g n rale des diff rents postes de consommation interm diaire avait t faite un niveau fin pour l'ann e de base. La base 2000 se situe dans le prolongement de la base pr c dente. Elle a n anmoins donn lieu plusieurs modifications : mise jour de certaines valuations pour l'ann e 1999, partir notamment d'une r estimation des donn es du Rica par le SSP ; ajout de quelques postes au niveau 118 (services bancaires, services des h tels-caf s-restaurants, transports par des tiers). Pour les ann es post rieures 1999, les estimations en valeur sont calcul es directement, lorsque cela est possible, partir du Rica ; le partage volume/prix est alors obtenu en divisant les valeurs par des indices de prix au niveau le plus fin possible.