CHAPITRE V - Ecole Supérieure des Affaires (ESA) - …

1 Ecole Sup rieure des Affaires Marc R. FIEVET comptabilit g n rale & droit comptable tome I CHAPITRE V 1 CHAPITRE V : OPERATIONS COURANTES Achats, ventes et paiements Dans ce CHAPITRE , nous allons nous int resser l enregistrement des factures et NC tant chez le client que chez le fournisseur ; nous envisagerons un maximum de ces cas possibles. Section 1 : g n ralit s : TVA, achats, stocks NOMENCLATURE DES COMPTES TVA La nomenclature des comptes TVA sera tudi e au CHAPITRE IV du Tome II ; n anmoins, dans la mesure o des op rations trait es ici d coule la d claration p riodique la TVA, nous utiliserons les comptes suivants (num ros donn s titre indicatif, d s lors que le PCMN ne pr voit que deux comptes) : 4111 : TVA d ductible / achats 4112 : TVA d ductible / NC 4511 : TVA due / vente 4512 : TVA due / op rations.

2 Cocontractant 4513 : TVA due /acquisitions intracommunautaires 4514 : TVA due / NC Nous enregistrerons les achats de marchandises au compte 6040 et les ventes et prestations au compte 7000, en notant que les comptes peuvent faire l objet de subdivisions (ex : 6041 : achats marchandise X, 6042 : achats marchandise Y ; 7001 : ventes marchandise X ; 7002 : ventes marchandise Y ; 7003 : main d uvre, ..). VALORISATION DES ACHATS La valorisation des achats (c est- -dire le montant inscrit dans les diff rents comptes d achat) s effectuera dans le strict respect de l article 36, de l AR/Csoc : LE PRIX D ACQUISITION COMPREND, OUTRE LE PRIX D ACHAT, LES FRAIS ACCESSOIRES TELS QUE LES IMPOTS NON RECUPERABLES.

3 Voyez galement ce sujet les avis CNC 126/1 (1980) et 132/6 (1996). Nous nous baserons sur le fait qu une entreprise ach te trois cat gories de biens et services : ceux qui constituent des investissements (mat riel, mobilier,..) qui seront imput s dans des comptes de classe 2 ; ceux qu elle va revendre comme tels, ou apr s transformation ou fabrication (marchandises, mati res premi res et consommables, ..) qui seront imput s dans des comptes 60 (classe 6, charges) ; ceux qui constituent des frais g n raux (services et biens divers) qui seront imput s dans des comptes 61 (classe 6, charges). Ecole Sup rieure des Affaires Marc R. FIEVET comptabilit g n rale & droit comptable tome I CHAPITRE V 2 LA PROBLEMATIQUE DES STOCKS Cette mati re sera d velopp e compl tement au Tome II, CHAPITRE III.

4 Nous ne donnerons ici que les notions n cessaires la compr hension des critures d achat et de vente. Le l gislateur pr voit que toute entreprise proc de au moins une fois l an un inventaire (disposition applicable tous les postes d actif et du passif) ; on parle d inventaire intermittent . Ce type d inventaire peut videmment tre appliqu sur des p riodes plus courtes (trimestre, par exemple). Les mouvements des stocks ne sont donc pas comptabilis s en cours d exercice. Les entreprises sont toutefois libres d appliquer la m thode de l inventaire permanent ; tous les mouvements des stocks sont enregistr s en cours d exercice, au moment o ils se produisent.

5 Cette m thode est plus complexe ; dans les entreprises qui produisent, il faut entrer les produits en stock leur prix de revient (article 37 AR/CSoc), d o la n cessit d une comptabilit analytique. Dans tous les cas, il faut sortir les l ments de stock leur co t , en suivant une des m thodes prescrites l article 43 AR/CSoc. Ces m thodes seront d velopp es au CHAPITRE III du tome II. Rappelons que la d termination correcte du r sultat de l entreprise implique qu il soit tenu compte des mouvements des stocks. Appliquons par un exemple simple : Stock de d part : 0 Achat de pi ces 4,50 Vente de 800 pi ces 6 Stock en fin d exercice : 200 pi ces valoris es 4,50 Compte de r sultats I.

6 Ventes et prestations + A. Chiffre d Affaires II. Co t des ventes et prestations - A. Approvisionnements et marchandises 1. Achats 2. Variation des stocks. - 900 _____ RESULTAT (b n fice) On ne peut d falquer en co t des ventes que le co t des pi ces vendues (soit ici 800 4,50 = ), et non celui des pi ces non vendues ; pour cela, la comptabilit fournit deux l ments : le montant des achats et la variation des stocks (+ 200 pi ces 4,50 qui n ont pas t vendues). Ce r sultat peut tre interpr t selon divers points de vue : point de vue purement arithm tique : R sultat = : (PV - PA) * Q vendues. = ( 6 - 4,50) * 800 = Ecole Sup rieure des Affaires Marc R.

7 FIEVET comptabilit g n rale & droit comptable tome I CHAPITRE V 3 point de vue financier : Encaissement : D caissement : Tr sorerie : + 300 (alors que le b n fice = ) Cela est logique, puisque 900 (valorisation au prix d achat) dorment dans le stock. point de vue bilantaire (patrimoine) : Hypoth ses : tous les paiements ont t effectu s et nous affectons le b n fice la r serve CHAPITRE II) : ACTIF + Stocks + 900 Banque + 300 PASSIF + R serves + En toute logique, A = P Poursuivons : lors de l exercice comptable suivant, on a : Stock initial : 200 pi ces 4,50 Achat de 600 pi ces 4,50 Vente de 750 pi ces 6 Stock final : 50 pi ces 4,50 Compte de r sultats I.

8 Ventes et prestations + A. Chiffre d Affaires II. Co t des ventes et prestations - A. Approvisionnements et marchandises 1. Achats 2. Variation des stocks. + 675 _____ RESULTAT (b n fice) Pour vendre 750 pi ces alors que l on en a achet que 600, il faut prendre 150 pi ces dans le stock. C est un peu comme si l on avait achet 600 pi ces au fournisseur et 150 au stock ; les deux montants ( et 675) s additionnent pour fournir le co t des ventes. Ecole Sup rieure des Affaires Marc R. FIEVET comptabilit g n rale & droit comptable tome I CHAPITRE V 4 A titre d exercice, interpr tez ce r sultat selon les points de vue ci-dessus : point de vue purement arithm tique : R sultat = : (PV - PA) * Q vendues.

9 = point de vue financier : Encaissement : D caissement : Tr sorerie : + (alors que le b n fice = ) point de vue bilantaire (patrimoine) : hypoth ses : idem. Il faut raisonner en termes de diff rence. ACTIF + Stocks Banque PASSIF + R serves Solution Point de vue arithm tique : (6 4,50) * 750 = Point de vue financier : Encaissement : D caissement : - Tr sorerie : + (alors que le b n fice = ) Explication : des liquidit s dormant dans les stocks sont se transform es en cash. point de vue bilantaire (patrimoine) : ACTIF + Stocks - 675 Banque + ( recettes d penses) PASSIF + R serves + Ecole Sup rieure des Affaires Marc R.

10 FIEVET comptabilit g n rale & droit comptable tome I CHAPITRE V 5 Section 2 : op rations sur factures Sous-section 1 : Achats / ventes d immobilis s Dans nos exemples, nous supposerons la concomitance entre la livraison des biens et des services et la facturation, pour des questions d exigibilit et de d ductibilit de la TVA. FACTURE D ACHAT/VENTE DE MOBILIER/MATERIEL LIBELLE QUANTITE PRIX UNITAIRE PRIX TOTAL Armoires classeurs 2 345,50 690,00 TVA 21 % 144,90 TOTAL 834,90 Question pr alable : la TVA est-elle d ductible ? Dans ce cas, OUI, 100%. Chez l acheteur (au journal) : Comptes d biter Comptes cr diter D C 2400 mobilier 690,00 4111 TVA d ductible 144,90 4400 fournisseurs 834,90 Au grand livre, cela donne : D+ 2400 Mobilier -C D+ 4111 TVA d d.