Conformité fiscale des particuliers et des entreprises, Tome I

1 conformit fiscale DES particuliers ET DES ENTREPRISES Tome I dition 2018-2019 BOIVIN Lemelin BACHAND conformit fiscale DES particuliers ET DES ENTREPRISES Tome I dition 2018-2019 Nicolas Boivin CPA, CA, Nicolas Lemelin CPA, CA, Marc Bachand CPA, CA, Professeurs Universit du Qu bec Trois-Rivi res La Collection Fiscalit Expliqu e est disponible gratuitement sur le Web Volumes de la Collection Fiscalit Expliqu e conformit fiscale des particuliers et des entreprises R organisations et planification fiscale Fiches fiscales Integrated TaxMap Le contenu de ce volume est disponible en vertu des termes de la licence Creative Commons : Paternit - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales l'Identique Canada (CC BY-NC-SA ).

2 Paternit Vous devez citer le nom de l'auteur original. Pas d'Utilisation Commerciale Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette cr ation des fins commerciales. Partage des Conditions Initiales l'Identique Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette cr ation, vous n'avez le droit de distribuer la cr ation qui en r sulte que sous un contrat identique celui-ci. Devez-vous vraiment imprimer ce document ? Pensez alors imprimer recto gratuit : votre aide est requise pour corriger les erreurs Ch res tudiantes, chers tudiants et autres utilisateurs, Comme vous le savez, depuis plusieurs ann es d j nous avons fait le choix de vous offrir l enti ret de notre mat riel p dagogique en fiscalit sous forme de ressources ducatives libres.

3 Ainsi, vous pouvez compl ter l ensemble de vos cours de fiscalit sans devoir d bourser un sou. Cette valeur de gratuit nous est ch re car nous croyons, entre autres, qu elle facilite la transmission des connaissances pour l tudiant en liminant les co ts pour ce dernier ( dition, impression, manutention, droits d auteur). Nous apportons annuellement des modifications au contenu du mat riel p dagogique afin qu il demeure jour. Ce choix nous oblige cependant nous priver du travail d un diteur professionnel (priv ). Ce dernier r viserait l enti ret du contenu du mat riel p dagogique et corrigerait la quasi-totalit des erreurs, en change des droits ($) de vous vendre le mat riel.

4 Contrairement d autres professeurs, nous n avons pas retenu cette derni re option. Une autre valeur importante pour nous (et pour vous) est celle de la collaboration. C est dans cet esprit que nous sollicitons votre aide afin de nous aviser des erreurs que vous trouvez dans le mat riel p dagogique (orthographe, grammaire, calculs et autres). Lorsque vous trouvez une erreur, veuillez svp en aviser le professeur Nicolas Boivin : Ainsi, gr ce ce travail d diteur collectif , TOUS les tudiants pr sents et futurs profiteront gratuitement d un mat riel p dagogique de grande qualit.

5 Nous croyons que c'est dans le partage et la collaboration que nous r alisons de grandes choses, et non dans la fermeture et la protection des acquis - FISCALIT Merci de votre attention port e notre demande, Vos auteurs et professeurs, Nicolas Boivin Nicolas Lemelin Marc Bachand Avant-propos Nous sommes les auteurs de la Collection Fiscalit Expliqu e. Cette collection comporte 5 volumes1 qui totalisent plus de 2 000 pages. Elle est diffus e uniquement en format num rique et offerte gratuitement tous les tudiants et enseignants sur le site Internet FISCALIT , en vertu des termes de la licence Creative Commons.

6 La collection est r dig e avec une approche explicative et imag e, ce qui am ne une vision compl tement diff rente l'apprenant de chacun des sujets trait s. La forme adopt e tente le plus possible d'expliquer la logique propre chacun des sujets trait s, tente de les rassembler en une suite logique, en une s quence qui a un d but et une fin clairement d finis et attendus. L'approche utilis e a pour objectif final de d montrer l'apprenant la n cessit de chacune des r gles fiscales trait es, de les rattacher continuellement un fil conducteur et de tenter, aux meilleures connaissances des auteurs, d'en expliquer la provenance politique.

7 Plusieurs choix ditoriaux en font foi, tels l'utilisation importante des images (bulles explicatives, arbres de d cision, ligne de temps, organigrammes, documents l gaux, chutes d'informations, cadres conceptuels, ensembles / sous-ensembles) et des liens hypertextes ins r s permettant le d placement d'un endroit un autre l'int rieur des volumes de la collection. Il s'agit de quelques exemples des diff rentes approches p dagogiques (visuelles) utilis es. Les volumes de la Collection Fiscalit Expliqu e sont de plus interactifs.

8 Vous cliquez sur un l ment d'une table des mati res et vous rejoignez aussit t la rubrique correspondante. Des signets ainsi qu'un outil de recherche sont disponibles (dans Adobe Reader) afin de faciliter la navigation l'int rieur des volumes. De plus, ces derniers comportent plusieurs liens hypertextes que nous avons ins r s de fa on judicieuse. Ces liens permettent, en un seul clic, de se d placer d'un endroit l'autre l'int rieur d'un volume, de migrer vers un endroit d'un autre volume de la collection ou d atteindre une capsule vid o explicative (tout le mat riel p dagogique tant disponible librement sur le Web).

9 Nous publions dans le m me esprit (gratuit, Web) plusieurs autres ouvrages compl mentaires aux Collection Fiscalit Expliqu e et Collection Finances Personnelles, tels : La Banque de Questions Informatis e ( ) en fiscalit (236 questions et solutions disponibles gratuitement sur le Web) : ; wikiFISC (une plate-forme Web de questions / r ponses ( Q&A ) mise la disposition des tudiants qui rencontrent des interrogations / difficult s de compr hension suite l'utilisation du mat riel p dagogique offert par FISCALIT : ; Des Cours en ligne (capsules vid o portant sur des sujets de fiscalit , captations vid o des cours en classe, cours en ligne cr dit s [aussi ouverts et gratuits pour tous], MOOC sur la litt ratie financi re et fiscale ) : ; 1 conformit fiscale des particuliers et des entreprises, Tome I et Tome II, R organisations et planification fiscale , Fiches Fiscales et Integrated TaxMap.)

10 IntelliConnect et les logiciels Taxprep (produits professionnels offerts gratuitement) : ; L'animation judicieuse (journali re) de r seaux sociaux portant sur l'actualit fiscale et conomique : o ; o ; o L'animation d une mission en baladodiffusion (podcast) appel e Domaine Public : Nous estimons notre empreinte cologique positive 1 015 000 pages non imprim es par ann e (284 KM / 81 arbres conserv s / 42 000 $ pargn s par les tudiants). D couvrez notre empreinte cologique positive : Notre d ploiement p dagogique a t prim quelques reprises : R cipiendaires d'une mention au concours des Prix du ministre de l'Enseignement sup rieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie; R cipiendaire du Prix d'excellence en enseignement (volet r alisation) (UQ) [professeur Nicolas Boivin]; R cipiendaire du Prix d'excellence CPA - Enseignement [professeur Nicolas Boivin]; R cipiendaire du Prix d'excellence en enseignement (UQTR) [professeur Nicolas Boivin].