Dares SStat Chiffres clés des conditions de travail

1 AO T 2021N 37 SYNTH SE - STAT quipe Sumer Dares , Direction g n rale du travail , Sant publique FranceChiffres cl s sur les conditions de travail et la sant au travailSYNTHESE STAT A O T 2 0 2 1 | Chiffres CL S SUR LES conditions DE travail ET LA SANT AU TRAVAIL2A. Expositions professionnellesA1 exposition au bruit en milieu de travailA2 exposition aux agents canc rog nes/risques chimiques en milieu professionnelA3 exposition aux agents biologiquesA4 Contraintes articulaires au travailA5 exposition aux facteurs de p nibilit dans le travailA6 exposition aux risques psychosociauxA7 Dur e et organisation du travailA8 conditions de travail des ind pendantsB. Sant et travail B1 travail , sant et handicapB2 Accidents du travailB3 Pathologies li es au travail : maladies professionnellesB4 Pathologies li es au travail : maladies caract re professionnelC.

2 Pr vention des risquesC1 Pratiques de pr vention des risques des employeursGlossaireChiffres Cl s sur les conditions de travail et la sant au travail 68111315192224262932343638 SYNTHESE STAT A O T 2 0 2 1 | Chiffres CL S SUR LES conditions DE travail ET LA SANT AU TRAVAIL3 Chiffres cl s sur les conditions de travail et la sant au travailLes conditions de travail d un emploi renvoient aux aspects mat riels (contraintes physiques, moyens de travail , conditions sanitaires, exposition des substances dangereuses, etc.), organisationnels (organi-sation du temps de travail , rythme de travail , autonomie et marge de man uvre, etc.) et psychosociaux (relations avec les clients, la hi rarchie et les coll gues, conflits de valeurs, satisfaction et difficult s au travail , etc.) dans lesquels le travailleur exerce son activit.

3 Les conditions de travail peuvent avoir des cons quences sur les risques d accident, mais aussi sur le d veloppement de maladies professionnelles ; de fa on plus g n rale, la qualit de vie au travail favo-rise la construction de la sant physique et mentale des personnes en approches sont possibles pour examiner les liens entre travail et sant . La premi re examine les conditions de travail , les expositions professionnelles (p nibilit , risques psychosociaux) et les atteintes li es au travail (accidents du travail , maladies professionnelles reconnues ou limitations per ues par les salari s). La seconde appr hende les cons quences des troubles de sant et des handicaps sur l insertion professionnelle des Synth se Stat regroupe les Chiffres cl s sur les conditions de travail et la sant au travail en France, ainsi que des l ments sur l activit des personnes handicap es ou en situation de handicap.

4 Il est organis en trois partie A pr sente les principales expositions professionnelles des salari s (fiches A1 A7) : le bruit (A1), les agents canc rog nes (A2), les agents biologiques (A3), les contraintes articulaires (A4), les facteurs de p nibilit (A5), l exposition aux facteurs de risques psychosociaux (A6), la dur e et l organisation du travail (A7), les conditions de travail des ind pendants (A8).La partie B porte sur la sant et les risques li s au travail (fiches B1 B4) : travail , sant et handi-cap (B1), accidents du travail (B2), maladies li es au travail , qu'elles soient professionnelles (B3) ou caract re professionnel (B4). La partie C porte sur les mesures de pr vention des risques prises par les employeurs (fiche C1).Contributeurs : Dares : Am lie Mauroux, Thomas Coutrot, Ceren Inan, Sarah Memmi, Elodie Rosankis, Marilyne Beque, Charles Raffin, Bertrand : Nicolas Sandret, Martine L onard, V ronique Tassy, Pascal Publique France : Maelle Robert, Pauline Delezire, Julie STAT A O T 2 0 2 1 | Chiffres CL S SUR LES conditions DE travail ET LA SANT AU TRAVAIL4 Source et mesureConditions de travail et risques professionnelsLes conditions de travail sont mesur es partir des enqu tes conditions de travail , organis es et exploit es par la Dares depuis 1978, renouvel es tous les 7 ans, de 1978 2013 et tous les 3 ans depuis.

5 Depuis 1991, les enqu tes conditions de travail concernent l ensemble des actifs occup s. Elles visent cerner au plus pr s le travail tel qu il est per u par les travailleurs, et non pas, pour les salari s, le travail prescrit tel qu il peut tre d crit par l entreprise ou l employeur. L enqu te est r alis e domicile et chaque actif occup du m nage r pond personnellement. Les questions pos es ne renvoient ni des mesures objectives (cotations de postes ou analyses ergonomiques), ni des questions d opinion sur le travail , mais une description concr te du travail , de son organisation et de ses conditions , selon divers angles : les marges de man uvre, la coop ration, les rythmes de travail , les efforts physiques et les risques cours des diff rentes enqu tes, le questionnaire a beaucoup volu.

6 En 2013, un ensemble de questions consacr es aux risques psychosociaux au travail a t introduit, en compl ment de questions d j pr sentes sur la charge mentale. L enqu te cherche en effet aborder l ensemble des dimensions propos es par le coll ge d expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail dans son rapport final publi en avril 2011 : intensit du travail et temps de travail , exigences motion-nelles, autonomie, rapports sociaux au travail , conflits de valeur et ins curit de la situation de travail . Suite aux recommanda-tions du coll ge, l'enqu te conditions de travail est men e en panel avec une alternance entre un questionnaire dominante conditions de travail (2013 et 2019) et un questionnaire dominante risques psychosociaux (CT-RPS dont la premi re dition s est d roul e en 2016).

7 L enqu te Surveillance m dicale des expositions aux risques professionnels (Sumer) d crit les expositions auxquelles sont soumis les salari s dans leur travail . Copilot e par la Dares et la Direction g n rale du travail (Inspection m dicale du travail ), cette enqu te est renouvel e environ tous les 7 ans : 1987, 1994, 2003, 2010 et 2017. Sumer est une enqu te trans-versale qui value les expositions professionnelles des salari s, la dur e de ces expositions et les protections collectives ou individuelles ventuelles mises disposition. Les donn es sur les expositions sont recueillies par le m decin du travail lors des entretiens m dico-professionnels au cours de visites p riodiques. Le m decin du travail s appuie sur la connaissance des postes de travail qu il a acquise au cours de son tiers-temps et, du fait de cette expertise, il peut renseigner un questionnaire parfois tr s technique, notamment sur les risques chimiques et biologiques.

8 Le grand nombre de salari s enqu t s permet de quantifier au niveau national des expositions des risques relativement rares. Depuis 2003, un auto-questionnaire permet de d crire les risques psychosociaux au travail , la perception qu a le salari de sa sant et du lien avec son du travail et maladies professionnellesLa mesure des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles reconnues est faite partir du rapprochement entre les donn es de sinistres enregistr s par la Caisse nationale d assurance maladie des travailleurs salari s (Cnam-TS) et le fi-chier des d clarations annuelles de donn es sociales (DADS) / d clarations sociales nominatives (DSN) de l Insee. Le recours ces deux sources permet notamment de pr senter des indicateurs de fr quence des accidents par secteur d activit d taill et par cat gorie et emploiL emploi de la population en situation de handicap est mesur partir du module Sant de l enqu te Emploi.

9 Ce module de quatre questions sur la sant est int gr l enqu te Emploi depuis 2013. Les trois premi res questions, qui interrogent sur la sant et le handicap per us, correspondent au module europ en pr conis par Eurostat pour l ensemble des enqu tes m nages. La premi re vise mesurer l tat de sant g n ral des personnes. La deuxi me value l existence de probl mes de sant de longue dur e ou chroniques. La troisi me cherche capter les limitations dans les activit s quotidiennes (celles que les gens font habituellement ). La quatri me question porte sur la reconnaissance administrative de handicap et permet de cerner plus sp cifiquement la population ayant obtenu une telle reconnaissance administrative. Cette population, pr sen-tant g n ralement de graves probl mes de sant , rencontre des difficult s importantes d insertion sur le march du travail .

10 Il s agit d une population particuli rement fragile et cibl e par les politiques publiques. Il est donc utile de suivre annuellement sa position sur le march du travail . Si cette derni re question du module Sant permet de suivre la population b n ficiant d une reconnaissance de handicap, elle ne permet pas de distinguer le type de reconnaissance et donc de cerner la seule population b n ficiaire de l obligation d emploi des travailleurs handicap s (OETH). Les reconnaissances administratives de handicap peuvent en effet inclure celles qui ne donnent pas droit au b n fice de l OETH comme la prestation de compensation du handicap (PCH) et la prise en charge 100 % par la s curit module Sant est pos en premi re et derni re interrogation tous les individus dans le champ de l enqu te Emploi. SYNTHESE STAT A O T 2 0 2 1 | Chiffres CL S SUR LES conditions DE travail ET LA SANT AU TRAVAIL5Le champ de la population tudi e ici est restreint aux personnes de 15 64 ans r volus au 31 d cembre, vivant en France m tropolitaine, dans un m nage ordinaire (c est- -dire hors celles r sidant en collectivit ).