Example: air traffic controller
de la commission instituée par larticle L. 176-2 du …
Rapport de la commission instituée par larticle L. 176-2 du code de la sécurité sociale Juin 2014
Tags:
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Documents from same domain
Avis du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance …
www.securite-sociale.frAvis du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie - Innovations et système de santé 3 o l’observation et l’évaluation, dans une
Ministère des affaires sociales et de la santé …
www.securite-sociale.fr3 prévoyance prévu par l’article 1 er de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 et l’article L. 911-8 du code de la sécurité sociale créé par l’article 1 er de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi.
Rapport annuel 2012 - securite-sociale.fr
www.securite-sociale.frHaut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie Rapport annuel 2012 Rapport adopté le 13 décembre 2012 à l’unanimité des membres du HCAAM
ANNEXE 10 FICHES ÉVALUATION PRÉALABLE DES …
www.securite-sociale.frannexe 10 fiches ’Évaluation prÉalable des articles du projet de loi plfss 2018
Les Comptes de la Sécurité Sociale - juillet 2017
www.securite-sociale.frSynthèse Les Comptes de la Sécurité Sociale - juillet 2017 • 11 èse Le déficit du régime général et du FSV en baisse de 3,0 € 2016 Le déficit consolidé du régime général et du FSV sest établi à 7,8 Md€ en 2016, contre 10,8 Md€ en 2015.
Liste des organismes complémentaires distributeurs …
www.securite-sociale.fr1 Liste des organismes complémentaires distributeurs des contrats ACS sélectionnés 1. Offre « Pacifica » Pacifica (filiale assurance dommages du groupe Crédit Agricole)
Key French Social Security Figures,
www.securite-sociale.frKey French Social Security Figures, 2014 / 10 The national health insurance Fund for employees (CnAmTS) is in charge of the health insurance branch of the Social Security …
Annexes état des lieux - securite-sociale.fr
www.securite-sociale.fr7 m) Un représentant désigné par l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) ; 2° Deux députés et deux sénateurs ; 3° Huit représentants de l'Etat :
10.1. La prise en charge hospitalière des personnes …
www.securite-sociale.fr10.1. La prise en charge hospitalière des personnes âgées Une part de plus en plus importante de l’activité hospitalière concerne la
L’AFFILIATION OBLIGATOIRE A LA SECURITE …
www.securite-sociale.frconférence de presse du 14/12/06 2 est-il possible de quitter la sÉcuritÉ sociale, et souscrire uniquement une assurance privÉe en france ou À l’Étranger ?
Related documents
LA DÉFINITION DU TRAVAIL RÉPÉTITIF COMME …
www.ladocumentationfrancaise.frla dÉfinition du travail rÉpÉtitif comme facteur de pÉnibilitÉ rapport aux ministres : -des affaires sociales, de la santÉ et des droits des femmes - du travail, de l’emploi, de la
Les enseignements de l'expérimentation sur la ...
travail-emploi.gouv.fr6 Les ministres des finances et des comptes publics, des affaires sociales et de la santé et du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ont confié en …
Rapport de capitalisation - CNSA
www.cnsa.frRapport de capitalisation Déployer la démarche « Une réponse accompagnée pour tous », premiers enseignements et retours dexpérience Juillet 2017
RAPPORT DU SEMINAIRE DE FORMATION SUR LE …
www.afristat.org1 Projet Régional d'Amélioration des Statistiques du Marché du Travail et de Renforcement de la Gestion de l'Information sur le Marché du Travail et des Systèmes de Suivi de la Pauvreté en